LE PETIT TRAIN DE LA DISCORDE eh oui encore!

SEANCE DU 3 MARS 2010 CONSEIL MUNICIPAL D'ANDUZE
A l’unanimité, l’assemblée accepte que Monsieur le Maire ajoute le projet de protocole d’accord
avec la société CITEV à l’ordre du jour.

6. PROJET DE PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA COMMUNE ET LA SOCIETE CITEV
Monsieur le Maire explique que ce protocole doit permettre à la commune de subvenir aux
différents dommages subits par la société CITEV suite à l’arrêt du petit train. La perte d’exploitation
se chiffre à 330 000 €. Ce protocole permet un règlement amiable qui convient aux deux parties.
M. Gaussent demande si un planning a été établi.
M. le Maire lui répond par la négative. Il indique que les services de l’Etat sont au courant de ce
projet de protocole et que CITEV ne se pourvoira pas en justice.
L’hypothèse est qu’à terme, la CAGAC soit intégrée dans le SIVU pour la gestion de cette structure et de la ligne de chemin de fer. Il faut aussi penser que d’autres travaux seront nécessaires avec des délais relativement réduits pour entretenir cette ligne. Une première estimation se base sur un coût de 4 000 000 €
Adopté à l’unanimité

projet protocole:
http://docs.google.com/Doc?docid=0AeIzQnOA2SYDZGZjZ2pyajVfMTIwa21iYmY0Z3A&hl=fr

extrait du protocole

SEANCE DU 31 MARS 2010 CONSEIL MUNICIPAL D'ANDUZE

Concernant la Falaise : les différents cabinets d’assurance consultés ont tous répondu dans le même sens : les glissements de terrain sont totalement exclus de tout type de contrat.
M. IGLESIAS a donc pris contact avec M. le sous préfet afin de convenir d’une réunion avec le préfet.
Concernant le protocole qui avait été adopté par délibération lors de la séance du 3 mars,
http://www.mairie-anduze.com/publications/compte-rendu-conseil-municipal-3-mars-2010.pdf

M. IGLESIAS indique que celui-ci ne convient pas à M. ZIELINGER,(représentant de la CITEV) exploitant du petit train. Là aussi, une réunion sera organisée par le Sous Préfet avec divers intervenants du SIVU, Conseil Général, de la CAGAC et la 2C2A.

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Nota du reboussier il me semble manquer d'éléments sur ce protocole qui visiblement n'est pas complet

D'autre part le réboussier pense que si cette municipalité n'était pas obsédée par son désir d'aller au grand Ales malgré tout et en conséquence ne passait pas son temps pour contrer toutes les initiatives de la 2c2a (sans y participer) ,

Les projets et les problèmes courants seraient sans doute mieux gérés

le sherlockboussier

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LA FALAISE DU BONHEUR

Après vérif:
Les travaux ne sont pas terminés ,mais le train des Cévennes peut circuler "en toute sécurité"
Nous aurons encore le droit au vol de l'hirondelle qui fait peut être le printemps
Encore 1 mois de travaux
Donc je rectifie 6 mois pour trouver le financement et passer les marchés et 3 mois de travaux
L' entreprise de voltigeurs est la SOTRAC (filliale de GTS) de Moirans en montagne Jura

Le sherlockreboussier

Message pour la marie d’Anduze

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Je sais vous ne lisez pas le réboussier, mais on vous le raconte !

Donc je m'adresse à vous au sujet du marché de la falaise de Peyremale, si vous avez des infos qui nous contredisent ou qui répondent à nos interrogations.

Eh bien nous sommes preneurs nous le peuple d'Anduze

Car, ce dont je n'espère pas, si la procédure a été suivie de façon « baveuse » le trésorier payeur ne pourra pas régler les factures ! l'entreprise SOTRAC peut attendre !

Les anduziennes et ziens ne dorment plus, s'il vous plait ôtez nous du doute qui nous tenaille, mais comprenez le nous voulons savoir

Il s'agit de nos sous et comme vous le pensez souvent « les patrons c'est ceux qui paient »

Le peuplereboussier

HAUT DEBIT

Message du 06/04/10 23:29
De : "Robin des Toits Cévennes"
A : "Robin des Toits Cévennes"
Copie à :
Objet : déploiement Hertzien de l'Internet en Pays des Cévennes, adresse aux élus

Bonjour, Veuillez trouver ci joint un courrier concernant le déploiement Hertzien de l'Internet en Pays des Cévennes
à :
- Mesdames et messieurs les Députés et Sénateurs
- Monsieur le Président du Conseil régional de Languedoc-Roussillon
- Messieurs les Présidents des Conseils Généraux
des communautés de communes, du Pays des Cévennes
- Mesdames et Messieurs les Maires
- M. Le Président du Conseil Régional LR


pj :
- Rapport VERITAS_2010_03_23 Robin des toits
- Précisions Marc Cendrier Rapport VERITAS
- en suivant ces liens, vous pouvez télécharger un documentaire vidéo concernant la technologie hertzienne :

http://dl.free.fr/vJQPKhL25 (fichier wmv 129 Mo)

http://dl.free.fr/oYAyKOnVc (fichier mpg 1,4 Go)

http://docs.google.com/fileview?id=0B-IzQnOA2SYDNmMzNWU1NWEtNTQ4NC00NWU2LWFjYTYtZDE3ZWI5ZWVkZTc1&hl=fr

http://docs.google.com/fileview?id=0B-IzQnOA2SYDNDIzZWFiZGItMGFjNi00M2Q5LWE2MGQtNjk2YTQ3NDc1ODMy&hl=fr

http://docs.google.com/fileview?id=0B-IzQnOA2SYDZTE5ZWZkYTYtOTczNS00NDJkLWFjOGQtMjhiZTU5MDFmNTk3&hl=fr


vous en souhaitant bonne réception,

Robin des Toits Cévennes
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PETIT PROBLEME DE MATHEMATIQUES – 2-

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Au titre de la solidarité, une communauté de communes a attribué à la commune A une aide de 100 000 € pour l’aider à financer des travaux de consolidation d’une falaise.
Afin de permettre ce financement la communauté de communes a décidé de suspendre en 2010 les aides qu’elle attribue à l’ensemble des communes pour la mise en discrétion des containers à ordures.

QUESTION N°1 :
Qui, selon vous, de la commune A ou des sept autres communes de la communauté, bénéficie le plus de la solidarité intercommunale ?

QUESTION N°2 :
Quelle commune, selon vous, s’est opposée à la suspension des aides pour la mise en discrétion ?

Pour les Réboussiers faibles en math, un indice vous permettant de répondre est contenu dans un document intitulé « Lettre de Maire ». Faites nous part de vos conclusions en commentaires.
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PETIT PROBLEME DE MATHEMATIQUES

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On considère deux communes au sein d’une même intercommunalité.
La commune A compte 3 300 habitants. Elle dispose d’un budget de fonctionnement 5 fois plus élevé que la commune T qui ne compte que 860 habitants.

La commune A possède 19 km de routes communales alors que la commune T est composée de hameaux doit entretenir 54 km de routes communales.

Sachant que la communauté de communes attribue aux deux communes une somme identique pour l’entretien de la voirie:

QUESTION N°1 :
Quelle est, selon vous la commune qui bénéficie le plus avantageusement de ce système d’aide ?

QUESTION N°2 :
Quelle est, selon vous, la commune qui a le plus besoin de la solidarité intercommunale pour entretenir sa voirie ?

Lecteurs du Réboussier, même si vous n’êtes pas très forts en math faites nous part de vos conclusions en commentaires.
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STUPEFIANTS VOS SUPPORTERS ILS SONT , MONSIEUR LE MAIRE D'ANDUZE, PEUT ETRE EN ABUSENT-ILS

Anonyme a dit...
LA 2c2aa est une veritable usine a gaz qui va faire exploser anduze Tout les villages autour d anduze sont des VAUTOURS
ILS VEULENT QUE ANDUZE PAYENT POUR EUX
LES ANDUZIENS NE SE LAISSERONT PAS BERNER PAR LE BEAU PARLEUR DE ST SEBASTIEN ET SA CLIQUE D ALCOLIQUE
DU BAR REBOUSSIER

CE ROCHER QUI NOUS EFFRITE NOUS EFFRAYE

Apres quelques recherches je n'ai toujours rien trouvé, mais rien trouvé n'est pas une preuve de non existence.
A t'on trouvé Dieu ? Pourtant il existe, pense certains, mais peut être l'ont ils trouvé ?

Toujours à la recherche des procédures de passation du marché concernant la falaise de Peyremale et là, ce n'est pas la recherche du temps perdu car je ne crois pas perdre mon temps
Pas de trace dans les comptes rendus des réunions du conseil municipal d'Anduze
J'ai parcouru le site de la mairie, mais rien, peut être un CR oublié

Imaginons qu'il n'y ait pas eu de Compte rendu et que ce sujet n'ait pas été évoqué en conseil municipal
Donc pas d'info aux conseillers municipaux, pas de vote, pas d'autorisation au maire pour signer les documents
Curieux diriez vous, je suis d'accord avec vous.
Pour des marchés plus modestes les règles sont respectées :

CR du 22 dec 2009 extrait :
Approbation contrat maintenance logiciel Médiathèque
Monsieur GAUSSENT Philippe, Adjoint, rappelle le fonctionnement des logiciels informatiques de la médiathèque assuré par la société BNT Technologies de Paris, et qu'il convient pour l'année 2010 de proroger ce contrat au vu de la satisfaction apportée. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, et à l'unanimité : approuve le contrat annuel proposé par BNT Technologies, soit 358, 80 € TTC et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents nécessaires, et à intervenir.

Un marché d'environ 1 000 000 d'euros ne valait il pas autant de déférences ?

Car vous le savez c'est le montant de la commande des travaux de consolidation de cette falaise qui dépasse de beaucoup l'estimation du bureau d'étude, anormal non ?

Autre interrogation : la commission appels d'offres de la mairie d'Anduze a t'elle été sollicitée ?
http://www.mairie-anduze.com/commissions.html

19 – Information sur l'appel d'offres de l'Etude Hydraulique Suite aux dernières inondations de septembre 2002, la Commune d'ANDUZE souhaite, conformément à l'article L.123-1 du code de l'urbanisme et l'article 2224-10 du CGDCT, intégrer dans son Plan Local d'Urbanisme (PLU) en cours d'élaboration les risques d'inondation qu'il s'agisse des débordements de cours d'eau et ou de ruissellement pluvial. Bien que couverte par un Plan de Prévention des Risques Inondation (PPRi du Gardon d'ANDUZE la commune ne dispose d'aucune connaissance de l'aléa inondation sur plusieurs petits affluents (Graviès, l'Olivier et Veyrac) qui traversent des zones d'urbanisations futures. La définition des zones soumises au risque inondation par ces trois affluents et des prescriptions qui en découlent passe par la réalisation d'une étude. Une consultation directe de bureau d'étude a été lancée. La Commission d'Appel d'Offres réunie le 02 décembre 2009 a retenu « BRL Ingénierie » pour un montant de 28 584,40 € T.T.C.

Vous voyez la commission d'appels d'offres travaille même pour 28 584,40€ et là on retrouve des traces sur le site internet d'Anduze.

Dans la foulée, on peut aussi se demander si les procédures du code des marchés publics ont été respectées ?

Pour 1 million d'euros les consultations doivent être faites selon les règles des marchés adaptés MAPA je ne rentrerai pas encore dans ces détails sauf un la notion d'urgence

Voui le législateur pense à tout, il définit 2 types d'urgence

Celle où, on le fera aujourd'hui ou peut être demain : ça c'est l'urgence méridionale
Là j'arrête je plaisante bien sur…

Donc sérieusement 2 types d'urgence :
L'urgence simple
L'urgence impérieuse
Cliquez sur ce lien pour les définitions officielles
http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/conseils_acheteurs/directions_services-daj-conseils_acheteurs-urgence.php

J'en reviens sur urgence impérieuse qui ne s'applique pas évidemment à notre cas
Selon le code des marchés publics :
L'urgence impérieuse Résulte de circonstances imprévisibles pour le pouvoir adjudicateur et n'étant pas de son Fait.
La falaise s'est éboulée le 9 aout 2009, donc à partir de cette date les circonstances ne sont plus imprévisibles le risque s'est matérialisé, il reste 8 mois pour sécuriser ce site.
Où est l'urgence ? 6 mois pour le financement et passer le marché et 2 mois de travaux.

Dans certaines jurisprudences l'éboulement d'une falaise est considéré comme prévisible des purges doivent être faites voir lien :
http://www.prim.net/cgi_bin/professionnel/jurisprudence/affiche.php?num=891&t1=&mc1=&o1=&d1=&texte1=66273&plc1=

Au mieux la notion d'urgence simple peut être appliquée elle exige le respect des procédures avec des délais réduits voir lien
http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/conseils_acheteurs/directions_services-daj-conseils_acheteurs-urgence.php

Eh bien voilà n'ayant pas encore assez d'élément je suppute et je ne conclus pas j'attends des infos …Ecrivez moi encore, peut être me trompe-je ?

Le sherlockboussier

on se fout des decisions de justice ,on se fout du vote des communes ,on se fout du souhait des citoyens et en plus on manifeste !!

ON VEUT TOUJOURS ALLER AU GRAND ALES ? ROUSTAN QUE VOUS A-T-IL PROMIS?

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Allez "maigne toi le popotin", mais pas à n'importe quel prix

La notion d'urgence :

http://www.cdg13.com/fileadmin/CDG13/Documents/Espace_collectivite/MarchesPublics/La_notion_d-urgence_dans_les_MP.pdf

http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/conseils_acheteurs/directions_services-daj-conseils_acheteurs-urgence.php

les nouveaux seuils des marchés publics :
http://www.marchespublicspme.com/fp-code-des-marches-publics-analyse-pme.html


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PEYREMALE , le rocher de la discorde

Vous avez raison de vous interroger ...
J'ai cherché des infos sur le net concernant la procédure utilisée pour passer le marché de travaux de mise en sécurité de la falaise de Peyremale et je n'ai rien trouvé.
Vous me direz ,tout n'est pas sur le net vouis bien sur !
Donc je fais appel aujourd'hui à tous ceux qui pourraient m'informer
Je vous rappelle l'estimation des travaux 1 million d'euros aujourd'hui dépassée
Rappel:
L' éboulement s'est produit le 9 août 2010
Le code des marchés publics prévoient selon divers critères, diverses procédures
-1-catastrophe naturelle
-2-procédure d'urgence
-3-procédure normale

Compte tenue de la somme mise en jeu et du délai 7 mois (sécurisation pour fin mars 2010), un appel à candidature a du être diffusé sur des médias .Mais je n'ai rien trouvé.
Quelles entreprises se sont manifestées?
Comment a fonctionné la mise en concurrence ?
Les coûts sont-ils optimisés ?

Je suis surpris , pas d'affichage sur le site des travaux ,quel est le maître d'oeuvre ,d'ouvrage, les "financeurs" ,la ou les entreprises
Je ne crois pas que ce rideau de fumée provienne de la locomotive du train à vapeur.
Anduze se singularise trop souvent en bafouant les règles

Je commence mes investigations et compte bien aller jusqu'au bout j'attends des infos
à envoyer : reboussier30@gmail.com
Je compte sur vous et sur la mairie d'Anduze qui je l'espère maîtrise bien le sujet

Le sherlockboussier

UN NOUVEL ESSAI POUR L’OT

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Une nouvelle convocation a été adressée par Daniel MONIN, président de l’Office de Tourisme, aux adhérents de l’Association dédiée à cet Office.

Mieux conseillé que la première fois le président met quelques formes à sa convocation. Elle est cette fois-ci accompagnée des comptes de l’exercice 2009, « conformément aux dispositions légales » nous dit le texte. Une chance que ces dispositions aient été miraculeusement découvertes entre les deux tours, on n’arrête pas le progrès ! Toujours est-il que cet exercice avait été largement bénéficiaire : recettes de 157426 €, dépenses de 130788 €, solde positif de 26638 €. Quand on vous dit que l’OT était super bien géré ! Il est également fait référence aux nécessaires élections pour le renouvellement du Conseil d’Administration, c’est déjà mieux.

La convocation est double, puisqu’il est prévu une Assemblée Générale Ordinaire (AGO) suivie d’une Assemblée Générale Extraordinaire (AGE) : celle-ci, comme il y a quinze jours, n’a qu’un sujet à son ordre du jour, la dissolution directe de l’Association, au mépris de la délibération du dernier Conseil d’Administration qui avait été loin d’être aussi catégorique. Un rapport du président motive ce projet de dissolution-liquidation immédiate : la 2C2A a privé l’Association de ses ressources et de ses raisons d’être, sans information ni concertation… Sans concertation avec l’actuel Bureau c’est certain, allez savoir pourquoi, mais sans information on est prié de ne pas rire, cela faisait des mois que la 2C2A avait travaillé sur le sujet et l’avait largement fait savoir.

Les assemblées délibèreront de tout cela.

Rendez-vous pour les membres de l’Association le lundi 19 avril à 17 heures, à la salle voutée des Casernes à Anduze.


Unréboussierintéresséparletourisme
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PETITE PIQURE DE RAPPEL

POUP PLUS DE DETAILS CLIQUEZ:

http://docs.google.com/leaf?id=0B-IzQnOA2SYDZWNkZTc5M2MtZjU1ZC00ODZlLWE1YTEtY2FmODY0YTk2NDA0&hl=fr

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Anonyme a ajouté un nouveau commentaire sur votre message "OUI BONI " on s'est trompé"" :

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A19:10 le 01/04 puis au même 15:58 le 02/04!
Allons y gaiement! "l'alcool" bien sur les réboussiers sont tous des alcooliques piliers de comptoirs,et c'est pour cela qu'ils en ont après ce pauvre maire et son conseil municipal. C'est clair et limpide, l'alcool les rend fous et les pousse à tenir des propos injurieux et déplacé à l'encontre de citoyens élus irréprochables!!
Mais mon pauvre ami, s'il fallait réagir pour éradiquer ce "sous hommes", cette "racaille" de Réboussier. tu sais ce qu'il reste à faire! il faut fermer les débits de boisson,et réinstaurer la loi martiale. Le mieux serait de mettre en garde à vue les principaux meneurs (bien connus des services de police) de leur faire une prise de sang et de leur infliger (en fonction de leur taux d'alcoolémie) une peine de travaux forcés. Enfin l'ordre rétabli! On enverrai les délinquants purger la falaise de Peyremale à mains nue encadrés par les gardes municipaux lourdement armés ou bien casser des galets au bord du Gardon?Pas mal non plus,on pourrai les envoyer en camp de travail dans le TVC dans des wagons à bestiaux à la CAGAC pour y ramasser les poubelles vêtus en bagnards avec un grand "R" jaune pour qu'on les reconnaisse bien. Des idées,il n'en manque pas tu vois! Mais pauvre couillon! qui crois tu être pour écrire de telles conneries.Tu dois boire en cachette,c'est sur ! si j'étais toi, je m'inquiéterai, car la colère monte à Anduze (et pas seulement chez les les Réboussiers alcooliques) mais au sein même de la population et quand la colère explose, on sait comment çà commence... ( au fait ,en passant, regarde un peu le visage rougeot du premier adjoint et pose toi des questions) tu vois, tu nous embarque sur un terrain très glissant, il serait peut-être plus constructif d'argumenter un petit peu , histoire d'enrichir le débat non!

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Une pétition urgente

Une pétition urgente -depuis 20 ans- pour Barack au sujet du plus "vieux" condamné à mort -ou à vie,
voir le site- d'Amérique, c'était du temps de Jackson, d'Angela Davis et de la révolte des prisons. Un temps révolu ?
Que non, voici :

http://www.petitiononline.com/Mumialawq

Hélène Larrivé