Témoignage 01
Le projet d'adhésion à l'agglo est mort.
L'annonce officielle a été faite hier au soir au bureau de la ccrv par Bernard MIALHE.
C'est une autre manière de refuser le débat.
Le TGV doit rester mobiliser pour promouvoir notre identité de communauté de villages ruraux et inciter à la création d'un vrai projet rural, car leur stratégie doit maintenant être d'attendre une décision du préfet....
et sans projet le risque de se faire croquer est grand.
Témoignage 02
Bonjour,
C'est une bonne nouvelle. La mobilisation, même si elle n'a pas été totalement parfaite, a payé. Et c'est le principal! Mialhes n'a pas voulu prendre le risque de se mettre une majorité de la population à dos et de trop apparaitre comme le jouet de Sapède , Garossino et Roustan.Il est probable qu'ils attendront une autre opportunité pour relancer l'idée.
La réforme territoriale qui se profile pourrait leur en donner l'occasion. Mais avec les réactions hostiles de "grands élus", proches du pouvoir, comme Juppé, Raffarin.etc, il n'est pas acquis qu'elle passe.L'idée de maintenir un pôle de vigilance, d'informations et de propositions pour perenniser et dynamiser votre communauté est excellente. Il faut en faire "une chose citoyenne" qui concerne ses habitants. Pour commencer chaque citoyen devrait être informé des séances du conseil communautaire pour avoir la possibilité d'y assister.
Sur Alès l'Agglo se réunit en catimini . J'y suis allé quelques fois: c'est le désert dans les rangs des citoyens. Sur 75.000 habitants du Grand Ales, il y a une poignée de citoyens. Les débats sont inexistants et Roustan évacue les sujets presqu'à la vitesse du....
TGV!
Bien cordialement.
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jeudi 8 octobre 2009
Les offices de tourisme sont des acteurs majeurs pour le tourisme français
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Extrait de:
http://www.senat.fr/rap/l08-304/l08-3045.html#toc44
Bien qu'il ne s'agisse que d'un service public facultatif, la fédération nationale des offices de tourisme et des syndicats d'initiative regroupe ainsi plus de 3.500 offices de tourisme et syndicats d'initiative.
A. Le statut des offices de tourisme
Les articles L. 133-1 à L. 133-3 du code du tourisme prévoient que les collectivités territoriales choisissent librement le statut de l'office de tourisme qu'elles instituent. Aujourd'hui, selon l'article de Mme Laurence Jégouzo12(*), 89 % des offices de tourisme sont créés sous forme d'association, 9 % sous la forme d'un établissement public industriel et commercial (EPIC) et 2 % sous la forme d'une société d'économie mixte locale (SEML).
Le statut associatif a l'avantage de permettre d'associer aux collectivités les acteurs du tourisme local (exploitants d'hôtels, meublés, gîtes, campings...), mais présente bien souvent des risques de gestion de fait.
Le statut d'EPIC, davantage encadré par la loi (articles L. 133-4 à L. 133-10 du code du tourisme) apporte des garanties juridiques, notamment grâce au contrôle majoritaire qu'exerce les élus au sein de son comité de direction (article L. 133-5) mais peut aussi s'avérer contraignant.
Enfin, la mise en place d'une SEML n'a de pertinence que lorsque l'office remplit un rôle de prestataire de services ou lorsqu'il gère des équipements de loisirs rentables. Toutefois, il semble que de nombreuses collectivités souhaitent aujourd'hui se diriger vers des formes juridiques souples associant le public et le privé.
Il est en outre apparu au législateur que le seul cadre communal ne permet bien souvent pas d'atteindre une taille suffisante pour répondre aux demandes nombreuses et de plus en plus variées des touristes et que le découpage administratif du territoire ne coïncidait pas nécessairement avec la géographie du tourisme. C'est la raison pour laquelle l'article L. 134-5 du code du tourisme, issu de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, ouvre la possibilité pour les établissements publics de coopération intercommunale de créer un office de tourisme intercommunal.
L'article 8 de la loi n° 2006-437 du 14 avril 2006, qui a complété l'article L. 134-5 du code précité, a élargi encore la voie en permettant à plusieurs groupements de communes de créer conjointement un seul et même office intercommunal.
Toutefois, le législateur a fortement encadré ce dispositif en posant le principe du recours préalable et obligatoire au syndicat mixte en vue de créer un office de tourisme intercommunautaire qui ne peut qu'avoir le statut d'EPIC. Cette règle, supposée vertueuse au départ, car jugée apte à créer un cadre d'intervention sécurisé en donnant la majorité aux élus dans le comité de direction (voir réponse de M. Léon Bertrand à une question écrite n° 23175 de M. Benoit Huré, sénateur)13(*), s'est finalement avérée trop contraignante, alors que la création d'offices de tourisme intercommunautaires contribuerait au renforcement de l'offre sur l'ensemble du territoire français.
B. Les missions des offices de tourisme
Si les offices de tourisme sont principalement chargés de l'accueil et de l'information touristique, ils peuvent également avoir une mission de prestation de services touristiques, celle-ci étant encadrée par les dispositions du titre Ier du livre II du code du tourisme relatif à la vente de voyages et de séjour, visant notamment à restreindre leur zone géographique d'intervention.
II. Le dispositif du projet de loi
Le I du présent article, dans la rédaction du projet de loi, procède à une harmonisation de l'article avec l'article 1er qui a substitué une immatriculation à l'autorisation nécessaire pour l'exercice de l'activité de prestataire touristique par un office de tourisme.
Le II supprime l'obligation de recourir à l'EPIC s'agissant des offices intercommunautaires, afin de promouvoir leur mise en place.
III. La position de votre commission
Votre commission, favorable à l'économie générale de l'article, y a apporté une précision rédactionnelle.
Extrait de:
http://www.senat.fr/rap/l08-304/l08-3045.html#toc44
Bien qu'il ne s'agisse que d'un service public facultatif, la fédération nationale des offices de tourisme et des syndicats d'initiative regroupe ainsi plus de 3.500 offices de tourisme et syndicats d'initiative.
A. Le statut des offices de tourisme
Les articles L. 133-1 à L. 133-3 du code du tourisme prévoient que les collectivités territoriales choisissent librement le statut de l'office de tourisme qu'elles instituent. Aujourd'hui, selon l'article de Mme Laurence Jégouzo12(*), 89 % des offices de tourisme sont créés sous forme d'association, 9 % sous la forme d'un établissement public industriel et commercial (EPIC) et 2 % sous la forme d'une société d'économie mixte locale (SEML).
Le statut associatif a l'avantage de permettre d'associer aux collectivités les acteurs du tourisme local (exploitants d'hôtels, meublés, gîtes, campings...), mais présente bien souvent des risques de gestion de fait.
Le statut d'EPIC, davantage encadré par la loi (articles L. 133-4 à L. 133-10 du code du tourisme) apporte des garanties juridiques, notamment grâce au contrôle majoritaire qu'exerce les élus au sein de son comité de direction (article L. 133-5) mais peut aussi s'avérer contraignant.
Enfin, la mise en place d'une SEML n'a de pertinence que lorsque l'office remplit un rôle de prestataire de services ou lorsqu'il gère des équipements de loisirs rentables. Toutefois, il semble que de nombreuses collectivités souhaitent aujourd'hui se diriger vers des formes juridiques souples associant le public et le privé.
Il est en outre apparu au législateur que le seul cadre communal ne permet bien souvent pas d'atteindre une taille suffisante pour répondre aux demandes nombreuses et de plus en plus variées des touristes et que le découpage administratif du territoire ne coïncidait pas nécessairement avec la géographie du tourisme. C'est la raison pour laquelle l'article L. 134-5 du code du tourisme, issu de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales, ouvre la possibilité pour les établissements publics de coopération intercommunale de créer un office de tourisme intercommunal.
L'article 8 de la loi n° 2006-437 du 14 avril 2006, qui a complété l'article L. 134-5 du code précité, a élargi encore la voie en permettant à plusieurs groupements de communes de créer conjointement un seul et même office intercommunal.
Toutefois, le législateur a fortement encadré ce dispositif en posant le principe du recours préalable et obligatoire au syndicat mixte en vue de créer un office de tourisme intercommunautaire qui ne peut qu'avoir le statut d'EPIC. Cette règle, supposée vertueuse au départ, car jugée apte à créer un cadre d'intervention sécurisé en donnant la majorité aux élus dans le comité de direction (voir réponse de M. Léon Bertrand à une question écrite n° 23175 de M. Benoit Huré, sénateur)13(*), s'est finalement avérée trop contraignante, alors que la création d'offices de tourisme intercommunautaires contribuerait au renforcement de l'offre sur l'ensemble du territoire français.
B. Les missions des offices de tourisme
Si les offices de tourisme sont principalement chargés de l'accueil et de l'information touristique, ils peuvent également avoir une mission de prestation de services touristiques, celle-ci étant encadrée par les dispositions du titre Ier du livre II du code du tourisme relatif à la vente de voyages et de séjour, visant notamment à restreindre leur zone géographique d'intervention.
II. Le dispositif du projet de loi
Le I du présent article, dans la rédaction du projet de loi, procède à une harmonisation de l'article avec l'article 1er qui a substitué une immatriculation à l'autorisation nécessaire pour l'exercice de l'activité de prestataire touristique par un office de tourisme.
Le II supprime l'obligation de recourir à l'EPIC s'agissant des offices intercommunautaires, afin de promouvoir leur mise en place.
III. La position de votre commission
Votre commission, favorable à l'économie générale de l'article, y a apporté une précision rédactionnelle.
Le Château de Portes est en deuil
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Renaissance du Château de Portes est en deuil.
Pierre Légal, administrateur et ancien Président de RCP, est décédé ce mercredi 7 octobre dans la nuit.
Renaissance du Château de Portes est en deuil.
Pierre Légal, administrateur et ancien Président de RCP, est décédé ce mercredi 7 octobre dans la nuit.
Chers amis,
J’ai l’immense tristesse de vous annoncer le décès de Pierre Légal, administrateur et ancien Président de RCP, âgé à peine de 60 ans.
C’est une bien triste nouvelle pour nous tous. Même si nous le savions malade depuis plusieurs mois, nous gardions espoir de le voir guérir. N’était-il pas monté à Portes en mai dernier prendre l’air dans les Cévennes ?
Pierre a toujours aimé le Château de Portes, perché dans le village natal de sa mère, née au pied du monument. Déjà en 1969, il était venu aider les premiers bénévoles à déblayer les ruines. Instituteur à Marseille, puis syndicaliste toujours à Marseille puis à Paris au Syndicat National Unitaire des Instituteurs, il ne s’est pas pour autant désintéressé de l’association, bien au contraire. Dès les années 1990, il devient administrateur, puis Vice-Président en 1994 avant d’être élu Président de 1998 à 2009.
Tout au long de sa carrière, il a mis en œuvre ses valeurs et ses principes d’homme de gauche convaincu ; il prônait en effet la justice sociale, l’équité et le droit pour tous. Sa vision de l’école s’inscrivait dans la droite ligne de l’éducation populaire, maillon indispensable d’une société juste et égalitaire envers ses enfants. Il avait ainsi toute sa place au sein de RCP et de REMPART, l’éducation populaire étant l’épine dorsale de nos actions.
Il s’est forgé une réputation d’homme intègre et juste et a toujours pris part aux combats en faveur des plus faibles. Pierre était aux côtés des instituteurs et des enfants, défendant sans relâche la juste application du droit. Liberté, égalité, fraternité. Pierre a toujours défendu ce principe républicain, que ce soit comme instituteur, comme syndicaliste ou encore comme Président de RCP.
Je veux d’ailleurs le remercier de nous avoir légué une association saine et bien gérée. Sa gestion rigoureuse et compétente de RCP nous permet d’être aujourd’hui reconnus comme une association de premier plan, tant au sein de l’Union REMPART qu’au niveau régional. Je voudrais d’ailleurs dire à quel point j’ai eu plaisir à travailler avec lui, pendant sept ans à ses côtés, dont quatre comme Vice-Président. Nous avons monté de nombreux projets ensemble, mais ce dont il était le plus fier, c’est d’avoir inscrit durablement l’éducation populaire au cœur de nos actions pédagogiques, et l’Opération « Les Portes du Temps » que nous avons menée ensemble durant l’été 2006, a été l’un de ses plus beaux moments.
La vie est parfois injuste. Il venait à peine de passer la main que la maladie l’a terrassé. Il s’est pourtant battu avec force et acharnement, avec à ses côtés Geneviève. C’est un grand homme qui nous quitte. Pierre nous a appris à nous battre pour atteindre nos idéaux. Il avait engagé une nouvelle dynamique depuis quelques années, dans le strict respect de nos valeurs et de l’intérêt de notre association. C’est ainsi que tout en préservant les chantiers de bénévoles, il avait entrepris de lancer des travaux urgents de mise en sécurité du bâti, en lien étroit et sincère avec les collectivités et l’État. Il avait également engagé une réflexion sur l’élargissement de nos publics de chantiers auprès des jeunes en difficultés, considérant que le patrimoine devait être accessible à tous. Le secteur « visite », quelque peu moribond, a également été relancé, avec les enfants au cœur de nos préoccupations. Ces engagements se sont traduits par des résultats concrets : une augmentation constante des visiteurs et des scolaires depuis 2005. Pierre serait heureux que nous poursuivions sur cette lancée. Je m’inscris, pour ma part, dans la droite ligne tracée par mon prédécesseur et entends bien poursuivre ces objectifs.
Au nom de RCP, et en mon nom propre, je tiens à faire part de mes pensées les plus tendres, émues et sincères à son épouse Geneviève, ainsi qu’à son fils Stéphane.
Pierre, tu nous manqueras.
Nils Pedersen
Président de RCP
Pierre Légal sera inhumé à Peyremale à 14h30 ce vendredi 9 octobre. Une cérémonie aura ensuite lieu au Château de Portes à partir de 16h. Vous pouvez faire part de vos messages à l’association qui les fera parvenir à Geneviève et Stéphane.
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J’ai l’immense tristesse de vous annoncer le décès de Pierre Légal, administrateur et ancien Président de RCP, âgé à peine de 60 ans.
C’est une bien triste nouvelle pour nous tous. Même si nous le savions malade depuis plusieurs mois, nous gardions espoir de le voir guérir. N’était-il pas monté à Portes en mai dernier prendre l’air dans les Cévennes ?
Pierre a toujours aimé le Château de Portes, perché dans le village natal de sa mère, née au pied du monument. Déjà en 1969, il était venu aider les premiers bénévoles à déblayer les ruines. Instituteur à Marseille, puis syndicaliste toujours à Marseille puis à Paris au Syndicat National Unitaire des Instituteurs, il ne s’est pas pour autant désintéressé de l’association, bien au contraire. Dès les années 1990, il devient administrateur, puis Vice-Président en 1994 avant d’être élu Président de 1998 à 2009.
Tout au long de sa carrière, il a mis en œuvre ses valeurs et ses principes d’homme de gauche convaincu ; il prônait en effet la justice sociale, l’équité et le droit pour tous. Sa vision de l’école s’inscrivait dans la droite ligne de l’éducation populaire, maillon indispensable d’une société juste et égalitaire envers ses enfants. Il avait ainsi toute sa place au sein de RCP et de REMPART, l’éducation populaire étant l’épine dorsale de nos actions.
Il s’est forgé une réputation d’homme intègre et juste et a toujours pris part aux combats en faveur des plus faibles. Pierre était aux côtés des instituteurs et des enfants, défendant sans relâche la juste application du droit. Liberté, égalité, fraternité. Pierre a toujours défendu ce principe républicain, que ce soit comme instituteur, comme syndicaliste ou encore comme Président de RCP.
Je veux d’ailleurs le remercier de nous avoir légué une association saine et bien gérée. Sa gestion rigoureuse et compétente de RCP nous permet d’être aujourd’hui reconnus comme une association de premier plan, tant au sein de l’Union REMPART qu’au niveau régional. Je voudrais d’ailleurs dire à quel point j’ai eu plaisir à travailler avec lui, pendant sept ans à ses côtés, dont quatre comme Vice-Président. Nous avons monté de nombreux projets ensemble, mais ce dont il était le plus fier, c’est d’avoir inscrit durablement l’éducation populaire au cœur de nos actions pédagogiques, et l’Opération « Les Portes du Temps » que nous avons menée ensemble durant l’été 2006, a été l’un de ses plus beaux moments.
La vie est parfois injuste. Il venait à peine de passer la main que la maladie l’a terrassé. Il s’est pourtant battu avec force et acharnement, avec à ses côtés Geneviève. C’est un grand homme qui nous quitte. Pierre nous a appris à nous battre pour atteindre nos idéaux. Il avait engagé une nouvelle dynamique depuis quelques années, dans le strict respect de nos valeurs et de l’intérêt de notre association. C’est ainsi que tout en préservant les chantiers de bénévoles, il avait entrepris de lancer des travaux urgents de mise en sécurité du bâti, en lien étroit et sincère avec les collectivités et l’État. Il avait également engagé une réflexion sur l’élargissement de nos publics de chantiers auprès des jeunes en difficultés, considérant que le patrimoine devait être accessible à tous. Le secteur « visite », quelque peu moribond, a également été relancé, avec les enfants au cœur de nos préoccupations. Ces engagements se sont traduits par des résultats concrets : une augmentation constante des visiteurs et des scolaires depuis 2005. Pierre serait heureux que nous poursuivions sur cette lancée. Je m’inscris, pour ma part, dans la droite ligne tracée par mon prédécesseur et entends bien poursuivre ces objectifs.
Au nom de RCP, et en mon nom propre, je tiens à faire part de mes pensées les plus tendres, émues et sincères à son épouse Geneviève, ainsi qu’à son fils Stéphane.
Pierre, tu nous manqueras.
Nils Pedersen
Président de RCP
Pierre Légal sera inhumé à Peyremale à 14h30 ce vendredi 9 octobre. Une cérémonie aura ensuite lieu au Château de Portes à partir de 16h. Vous pouvez faire part de vos messages à l’association qui les fera parvenir à Geneviève et Stéphane.
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