J' en connais d'autres , des urgences impérieuses

Les articles précédents vous ont expliqué qu'il y a dans le code des marchés publics (pour les opérations nécessitant une urgence), 2 types d'urgence.

L'urgence simple : qui impose l'application du code des marchés publics (appel à candidatures, consultations , passage du marché au mieux disant, donc mise en concurrence) ,mais avec des délais administratifs réduits , le maire a malgré tout, obligation pour négocier et signer le marché d'un vote de son conseil municipal.

L'urgence impérieuse : cas récent la dernière tempête

Première remarque basique concernant l'arrête municipal ci-dessus ,comment peut on parler d'urgence impérieuse lorsque les faits se sont passés le 9 aout 2010 et que l'arrêté est signé le 9 décembre 2010 soit 4 mois après et les travaux ont débuté 6 à 7 mois après .

Cet arrêté n'est pas approprié et je doute fortement que les services préfectoraux aient incité le maire à classer urgence impérieuse ce projet

Évidement les choses qu'on laissent traîner deviennent irrémédiablement urgentes, on connaît tous ça ! n'est ce pas bientôt les déclarations d'impôt que vous allez faire en catastrophe le dernier jour.

Vous allez me dire après tout quelle importance.

Un arrêté d'urgence impérieuse laisse totalement les mains libres au maire ,qui peut passer des marchés de gré à gré ,sans mise en concurrence , sans délibération de son conseil municipal, c'est pour cette raison que l'on ne trouve aucune trace de ce projet dans les CR des conseils municipaux.

Je vous rappelle qu'il s'agit d'un marché d'environ 1 000 000 €

La conséquence évidente : l'entreprise sans concurrence pratique SON PRIX au mieux pour elle.

Vous connaissez le résultat 300 000€ de plus que l'estimation du BE (ou alors le BE était très mauvais)

Conclusion ce classement URGENCE IMPÉRIEUSE est abusif dans ce cas, il est sorti d'un chapeau , ou alors à quelle réunion a t'il été décidé .

je le répète , je serais très étonné que la préfecture ou sous préfecture ait demandé au maire de rédiger cet arrêté en ces termes ?

Le sherlockbousier

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A ARDIECE NOUS SOMMES TOUS DES TRACTEURS

JOURNAL DU GRAND ALES AVRIL 2010, ORDURES MENAGERES : ECONOMIES VIRTUELLES, DEPENSES REELLES

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Dans le JOURNAL DU GRAND ALES DU MOIS D’AVRIL, Max Roustan, Président du Grand Alès déclare :
« l’ouverture du centre de tri-compostage de Salindres va réduire le coût de traitement de près de 30 %. Ce qui signifie que nous pourrons bientôt financer entièrement le poste des ordures ménagères sans augmenter la taxe actuelle. »
Curieusement, le Journal du Grand Alès, organe d’information de la population du Grand Alès, n’indique toujours pas que les travaux de l’usine poubelle sont arrêtés depuis le mois de février 2010, ni les raisons de leur arrêt.
En ce qui concerne les économies annoncées, il s’agit d’économies virtuelles, l’usine poubelle n’étant pas encore construite. En revanche, les dépenses sont bien réelles :
- 485 000 € accordés à CEVENNES DECHETS après annulation du premier marché
- Des dizaines de milliers d’euro pour la communication
- Emprunt de 500 000 € voté en octobre 2007 pour financer des études


Publié sur
http://www.salindresvillepoubelles.com/index.php?option=com_content&task=view&id=691&Itemid=53

henri
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Éric Woerth à l'assaut du régime de retraite très spécial des parlementaires

LE POINT

http://www.lepoint.fr/actualites-economie/2010-04-14/defi-eric-woerth-a-l-assaut-du-regime-de-retraite-tres-special-des/916/0/444229
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LA ROCHE AUX FEES

J'ai cherché sur internet en quelques clics j'ai trouvé des entreprises concurrentes à la SOTRAC
On tape "géotechnique, travaux, entreprise, falaise etc..."
il y en a pas mal , le rocher de Peyremale n' a qu'à bien se tenir
J'ai même téléphoné à l'une d'elles , à suivre.
Par la même occasion on trouve de nombreuses pistes pour assurer ce rocher contre ses débordements.
Evidement il faut maitriser internet, et c'est possible

Le sherlockboussier

ALORS MAX ? SALINDRE CA "MERDE"

Le midi Libre édition du mercredi

Ales. Salindres Tricompostage, les travaux du centre à l'arrêt

RAPPEL : Ils avaient commencé en février après le feu vert du préfet fin 2009

Les escarmouches se poursuivent entre le Smiritom, maître d'oeuvre du centre de tricompostage des ordures de 53 communes du bassin alésien, dont l'installation du site a été choisie à Salindres, et l'Adisl, l'association d'opposants salindrois qui refuse ce choix.
Si, en définitive, le Smiritom a reçu toutes les autorisations requises, la dernière étant le feu vert du préfet du Gard en décembre 2009, un nouveau grain de sable est venu enrayer la machine à trier les ordures. Alors que les travaux d'aménagement du site venaient tout juste de commencer fin janvier, et qu'on allait installer les locaux préfabriqués du chantier.
Sauf qu'une plainte déposée par l'Adisl en 2007 a, plus de deux ans après - les lenteurs de la justice étonneront toujours - finalement été instruite fin 2009.
Curiosité supplémentaire, le Smiritom et Sita Sud, le futur exploitant du centre de tricompostage, ont été surpris de prendre connaissance de l'ordonnance prise par la juge d'instruction chargée du dossier, par l'intermédiaire de l'avocat alésien de l'Adisl.
A Sita Sud, on s'étonne aussi que la plainte, pour laquelle de nouvelles analyses d'eau, de terrain et d'air ont été demandées, ne vise que les parcelles dévolues au centre de tricompostage. Mais visiblement, on préfère en sourire et prendre un peu de recul. Et même beaucoup.
Car le chantier du futur centre a bel et bien été arrêté, peu de temps après avoir commencé. « C'est un arrêt volontaire en accord avec le Smiritom , explique Patrick Léger, de Sita Sud. A aucun moment, la justice n'a demandé l'arrêt des travaux, mais nous ne voulons pas gêner le travail de l'expert. » Certes, mais sachant que plusieurs types de ces analyses ont été déjà pratiqués, qu'elles ont été incluses au dossier du projet du centre de tricompostage et que nul n'y a trouvé à redire, cet arrêt peut paraître curieux. « Il a été décidé par une entreprise responsable » , justifie le responsable de Sita Sud.
L'entreprise sait pertinemment qu'elle marche sur des oeufs, que les ordures ne véhiculent une image des plus sympathiques, et que son image à elle dépend d'un projet salindrois qui entend être irréprochable sur le plan des nuisances.
Une image qui a un prix et, dans le cas présent, un coût. « Tout décalage des travaux a un coût », explique Patrick Léger. Sachant que l'expert mandaté par la justice doit rendre sa copie au plus tard le 15 mai, le chantier aura pris quatre mois de retard.
Un retard dont le montant est chiffré par la société Sita Sud à plus de 100 000 €. Sachant qu'il a fallu décommander les entreprises qui devaient intervenir sur le site, et qu'il sera peut-être compliqué de les avoir disponibles pour la reprise du chantier sera décidée.
Dernière remarque, ce coût ne tient pas compte de celui qui retombe sur la collectivité, si on part du principe que l'actuel traitement des ordures reste plus cher que celui qui sera en vigueur avec la mise en service du centre de tricompostage. Moins 30 % annonce le Smiritom.
Fred GAUTIER
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Vous avez sans doute suivi le reportage sur ce sujet dans le journal télévisé sur la 2 mardi soir
La phrase mémorable du maire de Salindre résume bien la situation:
Il confirme que sa commune est polluée , mais il donne la solution :
Il suffit de ne pas manger la terre .... Qu'il dit le monsieur.
Il répétera cette phrase au moins 2 fois dans ce reportage.
Car la pollution est uniquement dans la terre , on croit rêver.
Évidement le souci d'une partie de cette population est : trouver un job , leur rêve : dans le complexe chimique de Salindre le seul gros employeur industriel du coin.
C'est sur cet argumentaire que s'appuie le maire de Salindre
Des tonnes , que dis je, des mégatonnes , des montagnes de déchets domestiques et surtout industriels composent le sol de cette commune
Ajouter des ordures sur un tas d'ordures voila quelle est bonne la solution, un peu plus un peu moins hein?
Et bien ,c'est cette politique de traitement des déchets que la mairie d'Anduze a choisi
C'est pour cette raison qu 'Anduze a bloqué le choix fait par la 2c2a qui était je vous le rappelle moins cher ,mais vous savez Anduze et l'argent des autres...!
On connaît les limites du tricompostage et ce n'est pas la meilleure solution , surtout quand la station de traitement n'est pas construite (voir article du Midi Libre ci-dessus)
Actuellement les solutions modernes d'incinération semblent plus adaptées avec un plus en terme d'économie d'énergie.

le réboussieràordure
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IL EST IMPERIEUSEMENT URGENT DE COMPRENDRE

Extrait du compte rendu du conseil municipal D'Anduze du 22 decembre 2010

9- Approbation travaux confortement falaise Peyremale
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales. Vu l’arrêté municipal d’urgence impérieuse suite aux éboulements rocheux – Peyremale – en date du 9 décembre 2009. Considérant que l’éboulement de la falaise nécessite la mise en sécurité des automobilistes et des voyageurs du train. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité décide
- de solliciter les subventions des organismes mentionnés dans le plan de financement
concernant l’opération suivante : Protection contre les éboulements rocheux – Peyremale - Sécurisation du Train à Vapeur des Cévennes et de la route départementale n°129.
Plan de financement
Prévisionnel € HT
2009 %
Commune d’Anduze 130 000 € HT 20%
Etat 120 000 € HT 19%
Conseil Régional LR 300 000 € HT 46%
Conseil Général Gard 100 000 € HT 15%
TOTAL 650 000 € HT 100%
- d’autoriser le Maire à ajuster le plan de financement susvisé en fonction des réponses définitives de financement des différents partenaires.
- d’autoriser le Maire à signer tout document relatif à cette demande de subventions
La présente délibération pourra faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de sa notification à M. le Président du Tribunal Administratif de Nîmes, 16
avenue Feuchères, 30000 Nîmes.

ARTICLE DU 6 AVRIL 2010
http://reboussier.blogspot.com/2010/04/ce-rocher-qui-nous-effritte.html

Après vous avoir laissé le temps de relire les infos ci-dessus Quelques remarques

La mairie cite dans cette délibération un arrête municipal lequel? à quelle date ? le flou.
"Vu l’arrêté municipal d’urgence impérieuse"
Cet arrêté classe ce projet en urgence impérieuse, qui a décidé ce classement? en fonction de quels critères ?
En aucun cas ce classement est justifié , il autorise évidement de passer des marchés de gré à gré Avec toutes les conséquences prévisibles , le prix en particulier.
Je vous rappelle que l'entreprise SOTRAC adjudicataire a fait une offre 50% plus chère que l'estimation du bureau d'étude
Et sauf avis contraire il n'y a pas eu de mise en concurrence, la commission des appels d'offres de la ville d'Anduze n'a pas entendu parlé de ce projet...Étrange POUR 1 000 000 € t'as plus rien
L'urgence impérieuse est déclarée ,entre autre, si les travaux sont dus à une cause imprévisible
Hors la jurisprudence en ce domaine dit le contraire ,une falaise de ce type doit être régulièrement "purgée" et "suivie "voir article du 6 avril
D'autre par les travaux en cas d'urgence impérieuse doivent être très brefs 3à 4 semaines
Dans notre cas je le répète :
6 mois pour le financement et passer le marché et 2 mois de travaux Plus 1 mois , le train a repris et les travaux continus
L'éboulement s'est produit le 9 août 2009 il y a maintenant 8 mois et les travaux ne sont pas terminés, même l'urgence simple n'est pas qualifiable.

LES CONSÉQUENCES
Elles sont essentiellement financières 300 000 € de dépassement par rapport au budget initial
Une mise en concurrence selon le code des marché publics aurait calmée les ardeurs de l' entrepreneur

Le point central est le classement en urgence impérieuse , point qui n'a été débattu nulle part ,et qui sort lui aussi d'un chapeau .....Mais qui nous coûte cher amis contribuables

Vous avez lu et surtout pas lu , comme moi , à ce jour le maire n'a eu aucune délibération de son conseil pour l'autoriser à signer un engagement avec la SOTRAC
Dans ce contexte "baveux" la SOTRAC sera t'elle payée ?

Le sherlockboussier

REVENONS A NOS MOUTONS

Un petit point sur les sujets qui nous préoccupent:

-1-Le premier sur le marché de travaux de consolidation de la falaise de Pieyremale
Tout ça va coûter cher aux Anduziens ,et en plus ,pas de protocole signé entre la CITEV et la commune d'Anduze, qui va payer les 330000 € de perte d'exploitation ?
Mais au fait tout le monde parle de cette somme qu'aurait perdue la CITEV (train à vapeur des Cevennes) .De quel chapeau est elle tombée ? S'agit il d'une perte nette? d'un manque de chiffre d'affaire? Le personnel a t'il été mis en chômage technique ?De quelle manière la Citev a géré cette crise ?
La aussi c'est Anduze mystère .....Payez ,vous n'avez pas besoin d'explication !
Que de naïveté !
La ligne de chemin de fer appartient à la collectivité ,la CITEV paye sans doute un loyer pour l' utilisation de cette voie pour son usage exclusif..
Ce loyer est il suffisant pour équilibrer les comptes ? les dépenses faites et à venir sur cette ligne dépassent largement les 5 millions d'Euros .
Si la réponse est non. Pourquoi aider une entreprise privée qui parait il contribue si fort à l'essor touristique de la région ,mais qui n'est pas la seule .
Faites comme pour l'office de tourisme éluses et elus transformez la CITEV en régie !
Si ce train est utile pour le transport de passagers suivez donc l' idée de Max, cette voie de chemin de fer ne doit pas être à usage exclusif privé CITEV (train vapeur des Cevennes)

Voila je m'emporte et je ne vous ai encore rien dit sur le marché de travaux de la falaise ,et bien c'est que je n'en sais pas plus aujourd'hui, Un certain nombre d'actions sont en cours ne vous inquiétez pas nous tenons fermement notre bout de fromage !

-2-Les éoliennes (voir les articles sur Cardet)

-3-L'office de tourisme d'Anduze
N'oubliez pas assemblée générale lundi 19 avril 17h ,spectacle assuré ,vente de frite à l'entracte

-4-Elections municipales
On y pense sérieusement.

-5-Lezan
Bonne nouvelle tout est rentré dans l'ordre

-6-Cardet
Mais qu'est ce que il se passe t'il ? Pourquoi tout ce bouillonnement ? Vue du ciel on comprend rien !

-7-Le chateau de Tornac
Toujours entre des mains expertes . Aime t' il ça ,va savoir !
De gros projets en perspective ...Mais personne pour porter les chaises


-8-Tornac
Au conseil municipal le venin coule toujours. La veuve noire a encore frappé
Un peu de pédagogie:
Pour les passionnés de nature
Est il vrai que la femelle de ces animaux de la classe des arachnidés tue son mâle après l' accouplement.
Je serai à la place du male je le ferai moi même , plus besoin de s'accoupler !

ON SE DETEND......JAZZ A JUNAS 2008

Junas 2008,Testa hommage à Ferré Cipelli quintet
envoyé par zimprod. - Clip, interview et concert.

Partage propulsé par Wikio

EOLIENNE tu nous pompes l'air

Si tève m'était contée

Partage propulsé par Wikio

LA ROCHE QUI PUE "nouvelle marque de fromage fermenté"

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Samedi 10 avril

Pas de nouvelle de la part de la mairie d'Anduze.... Sur le marché SOTRAC , mise en sécurité de la falaise de PEYREMALE
Peut on dire qui ne dit mot consent ?
OU alors cette "ignoritude" des propos du réboussier est elle de la "dedaignitude"
Mais non voyons vot' mair' Anduziennes et ziens parle du réboussier à presque tous ses conseils municipaux
D'autre part le réboussier chef a des acouphènes ,vous savez ces sifflements incessants,
cela signifie donc que l'on parle de lui en dehors des ces CM, à la marie d'Anduze
Je suis toujours avide d'infos ,continuez à m'écrire...
Tranquilisez vous je ne lacherai pas ce morceau de fromage

Le sherlockboussier
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Nota trés béné
J'allais oublier.
Le diable boiteux ne veut plus écrire dans le blog du réboussier.
Normal , son maire préféré le lui a interdit en public lors du dernier conseil municipal
Bien bonne discipline ,bon petit soldat, tu as l'avenir devant toi surtout ne te retourne pas
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LE PRINTEMPS EST ENFIN ARRIVE A CARDET.

Avec le retour des beaux jours ; la municipalité rafraichit Cardet.
- Mise en discretion de certains containers a ordures (payé par la 2c2a )merci la communauté ; au moins ça n'aura pas grevé le budget si serré .
-Réfection ENFIN terminé du portail de l'école (vite vite il faut une photo du portail fini )
pour la sécurité des enfants il parait ; je ne comprends pas pourquoi il sécurise les enfants puisque ce n'est qu'un portail qui abrite des jeux pour l'école .
-Notre attaché de presse va avoir du pain sur la planche ; tous ces reportages a faire ya du taf dans ce centre BOURG .
-Peut-être que le mur de l'école va lui aussi être fini ; je me dis que si les futurs travaux de la future mairie sont aussi long ; c'est pas demain que la madame pourra s'assoir sur son trône .Les maçons dissent qu'il faut laisser seché c'est bien plus solide ensuite.
-Pour sur Cardet ne participera pas cette année encore au concours villages fleuris.Par contre il pourrai participer au concours (village herbes folles).
Les fleurs ne se trouvent pas dans les bacs a fleurs (poubelles) ; non je suis sur que vous avez devinez elles sont aux bords des routes et des chemins et en plus elles sont gratuites ; elles poussent seules c'est bien pour le budget(fleurs natures )D'ailleurs nous pourrons planter sur les chemins et routes dans les divers trous ils sont placés d'une façon assez homogene ; ne vous en faites pas y'en aura pour tous.
-Bientôt 1mois depuis le dernier conseil municipal ; nous n'avons pas vu de sourciers avec leurs batons pour chercher d'eventuelles fuites d'eau ;peut-être que le colmatage de fuites aménera de l'eau au mas de l'eglise .
-Alors vraiment merci a flo et ses toutous deluxe !façon PETSHOP.
-Que deviendrions nous sans vous ?
nous allons dormir sur nos deux oreilles comme la femme du torrero.
Et vous dormez vous bien?
-vivement le 1er mai et avec lui le super discours de Falbala !