LEZANAIS LEZANAISES,
comme convenu je vous rends compte du suivi réservé aux poursuites engagées à mon encontre par Mr. DANIS Maire de la commune, suite à sa demande prés du tribunal administratif de NIMES où il sollicitait ma démission d’office.
Après avoir été débouté par le tribunal de NIMES, il engageait une procédure en appel prés du tribunal de MARSEILLE et ce sur les conseils d’une proche conseillère qui en outre l’encourageait en ce sens tout en faisant rédiger les courriers par son ami comme le maire me l’a précisé
.
Mr. DANIS a reconnu avoir été mal conseillé et manipulé dans cette affaire pour m’évincer.
Reconnaissant son erreur, il décidait de me dédommager des frais de procédure engagés soit 1.200 € ce qu’il a fait sur ses deniers personnels avec courrier adressé aux instances concernées pour arrêter la procédure.
Je n’ai pas manqué de lui remettre pour cette démarche une attestation où j’ai précisé ne pas formuler une demande en :
- Dommages et intérêts pour le préjudice
- D’une demande pour procédure abusive évitant ainsi des frais de procédure à supporter par la commune de LEZAN
Jean-Louis CANAGUIER
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21 commentaires:
Tout est bien qui fini bien.
on voit là toute la clairvoyance de "l'avocat de renom" qui conseillait le maire.
Quels buts vise donc cette proche conseillère ? Christian resaisis-toi avant qu'il ne soit trop tard !
L'attitude du maire est respectable, il s'est fait manipulé et il le reconnait ! Mais n'est-ce pas malheureusement trop tard ? Tout ce gâchis, y compris avec la CCAA ! Toutes ces rancoeurs, ces haines recuites ! Dommage.
Mais vous plaisantez le maire un homme respectacle,en tout cas il n'est pas respecté à Lezan et tout le village le boude, c'est un maillon faible, une m.. quoi!!!
Décidément ce Mr CANAGUIER est source d'Intérêts et peut-être de Dommages.
Il doit néanmoins apprendre le sens du mot "débouter".
Être débouté c'est voir sa demande en justice rejetée.
C'est une décision motivée. Or le Tribunal Administratif de NÎMES n'a justement pas rendu de décision; il a tout simplement laissé passer le délai d'un mois sans juger, comme le lui permet les textes, ouvrant ainsi la voie à la Cour Administrative d'Appel de MARSEILLE, en ne statuant pas dans le délai prescrit pour ainsi se dessaisir de la requête.
En procédant de cette manière le TA de NÎMES a implicitement reconnu la recevabilité de la requête, sinon il l'aurait rejeté directement.
Le TA de NÎMES n'a donc "débouté" personne, et certainement pas la Mairie.
Donc à ce stade Mr CANAGUIER ne peut se prévaloir d'une décision de justice.
Rien n'ayant été jugé, donc pas de dommages-intérêts à recouvrir comme il le prétend au détriment de la Mairie.
Pas de préjudice reconnu par un Tribunal,donc pas de dommages-intérêts à percevoir.
Mr CANAGUIER ne peut donc faire "Don" à la Mairie de ce qu'il n'a pas!
Pour le reste le Maire s'est désisté de l'Appel ouvert auprès du CAA de MARSEILLE.
Car là, peut-être y aurait-il eu des dommages-intérêts à verser à la Mairie, plus une démission d'office prononcée par ladite Cour d'Appel à l'encontre de Mr CANAGUIER.
Car ce dernier tout de même, lors des élections Européennes du 07 Juin 2009, avait privilégié une visite familiale à la tenue du bureau de vote, comme l'imposent les lois à tout élu.
Il avait de plus rendu publique par Mail envoyé à la Mairie sa défection; c'est en celà qu'il a juridiquement pêché, et pour s'être exonéré, pour motif irrecevable en l'espèce, d'un devoir fondamental des élus.
Les propos de Mr CANAGUIER pour dénaturation constante de la vérité et de la présentation de sa victimisation comme étant du fait des autres, alors qu'il est le propre initiateur de ses turpitudes, inspirent une sorte de "dégoût".
"Déboutage" et "Dégoûtage"seraient-elles les deux nouvelles mamelles du nouveau généreux donateur à la Commune de dommages-intérêts virtuels?
Mr CANAGUIER serait parfaitement inspiré d'arrêter de vouloir faire passer des vessies pour des lanternes, si ce n'est à s'éclairer de ces dernières pour éviter de divaguer.
Le Maire donne des précisions...
Ce n'est pas lui, ce sont d'autres.
Serait-il irresponsable?
En tout cas, ça respire la" balance"
Si doute il y a,concernant la balance, il existe déjà un indice, il est possible d'apercevoir le "Fléau".
10:44 a dit : "Il avait de plus rendu publique par Mail envoyé à la Mairie sa défection; c'est en celà qu'il a juridiquement pêché, et pour s'être exonéré, pour motif irrecevable en l'espèce, d'un devoir fondamental des élus." Ben mazette, un "pêché juridique" en communiquant par email ? "il est le propre initiateur de ses turpitudes, inspirent une sorte de "dégoût". Des obligations familiales le jour d'un vote, c'est des turpitudes qui inspirent une sorte de "dégoût" ? C'est pire que ce que je pensais ! Il y en a qui sont vraiment malade dans leur tête ! C'est bien de "dégoût" qu'il peut s'agir mais il ne paraît pas venir du même endroit !
Au secours ! la leçon de morale du 10:44 est révélatrice de l'ambiance municipale délétère et putride à Lézan ! Pas plus lui que l'élu ne peuvent extrapoler sur un jugement qui n'a pas été rendu. Il n'en reste pas moins qu'un arrangement amiable a été trouvé pour stopper la plainte entre le maire et l'élu ! Où est-il interdit à un élu d'informer par email de son absence un jour de vote ? Sont-ce là les turpitudes lézanaises ? Docteur, ça se soigne ?
Attention quand vous envoyez un email; vous risquez d'aller au TRIBUNAL!! n'importe quoi ce petit maire à la noix;; internet tu sais pas que c'est une façon de communication, c'est vrai que t'es pas branché, c'est evident que beaucoup de mairie ont un site et pourquoi pas à Lezan, vous le savez, le petit maire n'est pas pour le moderne, il rame encore chez lui...
2 procés suite à 2 emails et ben ça craint!!!
10:44, Vous en avez pas marre ??!
C'est pas moi c'est lui, c'est pas bien,la loi c'est ça, patati patata!
Vous ne pourrez JAMAIS diriger le village avec des pensées pareilles.
Demissionnez donc, au lieu de vous ridiculiser en public et de foutre en l'air le village !
ça mérite au moins un blâme ça vous êtes vraiment mauvais ...
Le 10:44 ne serait-il pas le sympathique conseiller juridique de ce bon Danis?
Il se croit obligé de défendre son action minable.
tiens ce 10:44 il sent "l'avocat de renom" au lieu de nous donner des leçons, il ferait mieux de retourner à ses études, une commune rurale ne se gère pas comme un prétoire.
Le 10:44 Il vaut mieux qu'il reste anonyme. C'est un tourmenté des neurones grave ! Attention à l'arrivée du haut-débit dans la région, n'abusez pas des emails pour communiquer. Elus bénévoles, ne ratez jamais une convocation du maire pour raison de famille, vous risquez le tribunal avec (peut-être) des dommages et intérêts à verser à la mairie pour payer vos "turpitudes" de communication et de famille ! A sa place, j'aurais honte d'écrire de telles inepties qui ne peuvent émaner que d'une âme tortueuse et perverse !
Non le 10:44 ne peut être qu'un répugnant personnage, j'espère que ce n'est pas un élu ?
Mais bien evidemment que c'est un ou une élu (e), ils se bouffent entre eux, ils veulent remettre de l'ordre,comment croire une équipe aussi dingue!!
Non le 10:44 n'est pas un élu mieux c'est l'ex conseiller du maire à présent conseiller du premier adjoint (qui à mon avis a du soucis à ce faire)
10:44 Vous étes démasquée on retrouve dans votre prose les mêmes termes que vous avez employé au dernier CM du 9 courant. Cela montre votre acharnement à vouloir salir les conseillers qui vous dérangent et qui n'ont pas voulu avaliser toutes vos conneries et méchancetés que vous avez mis sur pied avec votre maire comme vous aimiez tant à le dire je vous cite "MON MAIRE" c'était l'époque où vous étiez comme 2 larons en foire avec la complicité de quelques conseillers. Vous n'avez pas votre place au sein du CM. Diviser pour mieux régner voila votre devise mais les Lézannais tireront les conclusions qui s'imposent. Vous n'avez même pas le courage de signer votre torchon écrit par votre négre préféré. Je connais bien Mr. CANAGUIER qui lui se déméne pour venir en aide aux personnes qui font appel à ses services, c'est un homme honnête et intégre qui ne mérite pas ces calomnies.
20:43, le haut débit régional, on l'aura jamais avec ce genre de Mairie ...
C'est une catastrophe, de ne pas pouvoir profiter de cela ...
Une de plus !
10h44, tout le monde t'a reconnue! Et franchement, il n'y a pas à être fière! Toujours le même style, la même façon de juger! La langue est tranchante,froide, sans appel! Un peu d'humilité, que diable! Qui es tu pour traiter les autres de la sorte? Pourquoi tant de haine? Qu'as tu donc à gagner à traîner tout le monde dans la boue? Quel acharnement!
Franchement, je te plains, ta vie doit être bien triste!Tout ça est assez sordide et n'aide pas du tout le village! Assez de mensonges et de calomnies!Fais toi un peu oublier, ça fera du bien à tout le monde! Ouf! Un peu d'air...
Unelézanaisequisuffoque
alors
Jean-Louis,Marc,Maryline,Pascale
qu'attendez vous pour démissionner?
vous n'allez quand même pas vous rallier à ceux qui vous ont pourris,destitués et salis.Un peu d'amour propre SVP.Pensez à Mr et Mme Bianchin à ce qu'ils ont vécu et sont entrain de vivre....Une famille humiliée. par votre attitude vous cautionnez ce qu'ils ont fait!
Bravo Marguerit,Sébastien et Bruno
vous avez au moins de l'honnêteté et du courage
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