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Il pleut, les feuilles tombent, y compris les feuilles d’impôt foncier. J’ai reçu la mienne ce matin, en voici une petite analyse.
Les taxes foncières servent à récolter de l’argent qui va aller irriguer les différentes couches de notre fameux « mille-feuilles » administratif. Les sommes qui nous sont aimablement demandées sont le produit d’une base liée à l’importance des propriétés bâties et non bâties, multipliées par un taux, variable selon les années et les communes.
D’abord la commune :
Pour Anduze voici l’évolution des taux :
- 2007 : 18,53%
- 2008 : 22,00%
- 2009 : 22,00%
Grosse augmentation en 2008 sur 2007, statu quo depuis.
Ensuite le département :
- 2007 : 13,82%
- 2008 : 13,82%
- 2009 : 14,30%
Là c’est le contraire, c’est cette année que ça augmente.
Puis la région :
- 2007 : 4,70%
- 2008 : 4,77%
- 2009 : 4,86%
Autre variante, l’augmentation est constante et s’accélère.
Et enfin la taxe ordures ménagères :
- 2007 : 7,00%
- 2008 : 7,30%
- 2009 : 7,30%
Comme pour le taux communal pas d’augmentation cette année, après l’augmentation de 2008.
Voilà pour le bâti. Pour le non bâti c’est le maintien des taux sur ces trois ans, sauf pour le département qui augmente sérieusement cette année (passant de 42,58% à 44,07%).
J’aimerais bien connaître les taux des autres communes…
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Unréboussiercontribuable
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6 commentaires:
Un oubli, il y a une nouvelle ligne "taxe spéciale d'équipement" 0.214 % sur le bâti, et 0.631 % (z'ont même pas réussi à mettre un taux à 2 décimales ces nuls) sur le non bâti. il y aura également un 0,100 quelque chose sur la taxe d'habitation.
C'est un nouvelle impôt pour la région pour faire sois disant des logements sociaux.
Et n'oublions pas que sur toutes les sommes récoltées l'état prend 8 % de frais de gestion au passage.
Pour comparer avec les autres communes, ou plutôt la moyenne des autres communes, allez à la mairie d'Anduze et demandez leur une copie de la feuille 1259 des impôts, c'est un document public, c'est sur cette feuille que les élus votent les taux annuels. Il y a dessus la moyenne des taux d'impôts des communes de la même strate de population au niveau départemental et au niveau national.
Pour les ordures ménagères le taux est faible (hé oui) c'était 12.57 % à l'agglo d'ALES (mais qui ne recouvre que 2/3 du coût réél, le reste étant pris sur le budget général, et c'est autour de 19 % pour la Communauté de la Grand combe qui elle récupère 100 % du coût. Pour la 2C2A, il me semble vu le taux qu'elle ne recouvre pas l'intégralité du coût avec cette taxe. Ce qui n'est pas bien.
Taxes foncières pour Tornac, Propriétés baties !
2007 : 10.34%
2008 : 10.34%
2009 : 10.58%
Non bâti, stables mais élevées :
2007 : 52.02%
2008 : 52.02%
2009: 52.02%
% identiques pour le département, région et TOM.
A noter tout de même l'importance non négligeable de ces taxes, c'est vrai, mais aussi la mauvaise foi de la droite qui accuse les régions (à gauche) et surtout LR d'avoir fortement augmenté la pression fiscale. Plus que les % c'est les bases d'imposition qui sont fortement relevées pour le bâti, et là c'est le service des impôts (l'Etat) qui est à mettre en cause.
Un autre reboussier contribuable
Les bases du foncier bâti sont revalorisées de 2.5 % cette année, ce qui est beaucoup plus que l'inflation et du ressort des services de l'ETAT, pas des Collectivités locales. Et l'état prend 8 % au passage ce qui fait tout de même 0.2 % de cette hausse.
Mais l'ETAT a encore plus besoin de fonds que les collectivités locales vu sa situation financière.
pour LEZAN rien de plus simple
Foncier Bâti 2008 12.37 %
2009 12.86 %
Foncier non bâti 2008 47.74 %
2009 49.64 %
un réboussier lézanais
Faites attention avec les taux car il est important d'étudier les valeurs locatives qui sont très variables d'une commune à l'autre notamment pour le non bâti.
La VL d'un terrain agricole en vigne à Tornac n'a rien à voir avec celle d'une parcelle de bois à St Sébastien.
Pour la TH et le foncier bâti les comparaison sont possibles mais avec beaucoup de précautions là aussi.
Non 14:36, la comparaison des taux est valable. Les bases sont établies en fonction des éléments de confort des habitations. C'est le fisc qui les établit d'après les éléments qu'on lui donne ou qu'il obtient par des "indicateurs communaux". Les bases du non bâti varient en fonction de la nature du sol, bois, vignes ou autres cultures, mais pas vraiment selon la commune. La seule comparaison valable est donc bien les % de taxes, pas leur montant.
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