vendredi 30 novembre 2012
Réaction au commentaire de M. Mazen
Anduze prix de l' eau à la CAGA
Prof. Dr. Peter Krauss
335 Rte St Félix
30 140 Anduze30/11/2012
Réaction au commentaire de M. Mazen
« Erreur du calcul ? Prix de l'eau à la CAGA »
Il y a quelques années, Jean-Paul Mazen, l'auteur du commentaire « Erreur du calcul ? Prix de l'eau à la CAGA », était encore adjoint du Maire d'Anduze et responsable des finances d'Anduze. Il a quitté cette fonction de sa propre initiative, contre la volonté du maire.
Depuis ce temps il nous fait entendre en conseil municipal que nous aurions perdu un expert en finances communales. Soit. Ses mérites de l'époque, comme par exemple les jardins communaux et l'augmentation de la taxe foncière TFb et la taxe d'habitation TH ne sont pas contestés.
Mais il est regrettable et en même temps imprudent de sa part, après avoir fui son poste d'adjoint des finances du jour au lendemain, de critiquer publiquement l'élu qui a pris le relais sans essayer avant cette critique de chercher le contact direct par courrier, courriel, téléphone ou autre.
Pourquoi regrettable pour lui ?
Je vous propose de lire d'abord attentivement l'extrait du « Plan des Bribes » qu'il a ajouté à ses remarques. C'est d'ailleurs toujours conseillé !
Lors de cette lecture vous pouvez vérifier que j'ai comparé les prix pour l'ASSAINISSEMENT à Anduze et à Alès, sachant que l'EAU reste à 100% en régie communale.
Le grand consommateur d'eau (17 064 m3 et pas 17 084 m3) cité par M. Mazen produit 17 064 m3 d'eau à assainir et pour cet assainissement il doit payer
25056,67€ et pas 424448,65€. Si on divise les 25 056,67€ pour l'assainissement par les 17 064m3 on arrive à un prix de 1,47€/m3 et donc au même montant que dans l'article du Plan des Bribes (1,45€/m3).
Plusieurs leçons à tirer de cette erreur de la part de M. Mazen.
Premièrement : Ne jamais comparer pommes et poires (eau +assainissement et assainissement seul)
Deuxièmement : Attention en jouant avec des chiffres, surtout si le résultat du jeu doit servir à démonter l'adversaire.
Troisièmement : Avant d'accuser un adversaire d'incompétence ou de déclarations mensongères comme c'était les cas à l'occasion de la réunion du conseil municipal du mercredi, il peut être utile de bien se renseigner.
Peter Krauss
335 Rte St Félix
30 140 Anduze30/11/2012
Réaction au commentaire de M. Mazen
« Erreur du calcul ? Prix de l'eau à la CAGA »
Il y a quelques années, Jean-Paul Mazen, l'auteur du commentaire « Erreur du calcul ? Prix de l'eau à la CAGA », était encore adjoint du Maire d'Anduze et responsable des finances d'Anduze. Il a quitté cette fonction de sa propre initiative, contre la volonté du maire.
Depuis ce temps il nous fait entendre en conseil municipal que nous aurions perdu un expert en finances communales. Soit. Ses mérites de l'époque, comme par exemple les jardins communaux et l'augmentation de la taxe foncière TFb et la taxe d'habitation TH ne sont pas contestés.
Mais il est regrettable et en même temps imprudent de sa part, après avoir fui son poste d'adjoint des finances du jour au lendemain, de critiquer publiquement l'élu qui a pris le relais sans essayer avant cette critique de chercher le contact direct par courrier, courriel, téléphone ou autre.
Pourquoi regrettable pour lui ?
Je vous propose de lire d'abord attentivement l'extrait du « Plan des Bribes » qu'il a ajouté à ses remarques. C'est d'ailleurs toujours conseillé !
Lors de cette lecture vous pouvez vérifier que j'ai comparé les prix pour l'ASSAINISSEMENT à Anduze et à Alès, sachant que l'EAU reste à 100% en régie communale.
Le grand consommateur d'eau (17 064 m3 et pas 17 084 m3) cité par M. Mazen produit 17 064 m3 d'eau à assainir et pour cet assainissement il doit payer
25056,67€ et pas 424448,65€. Si on divise les 25 056,67€ pour l'assainissement par les 17 064m3 on arrive à un prix de 1,47€/m3 et donc au même montant que dans l'article du Plan des Bribes (1,45€/m3).
Plusieurs leçons à tirer de cette erreur de la part de M. Mazen.
Premièrement : Ne jamais comparer pommes et poires (eau +assainissement et assainissement seul)
Deuxièmement : Attention en jouant avec des chiffres, surtout si le résultat du jeu doit servir à démonter l'adversaire.
Troisièmement : Avant d'accuser un adversaire d'incompétence ou de déclarations mensongères comme c'était les cas à l'occasion de la réunion du conseil municipal du mercredi, il peut être utile de bien se renseigner.
Peter Krauss
Le ministre de l'Intérieur a présenté, le 28 novembre 2012, en conseil des ministres, un projet de loi organique relatif à l'élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux, et un projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modifiant le calendrier électoral.
.
http://www.gouvernement.fr/gouvernement/election-des-conseillers-departementaux-des-conseillers-municipaux-et-des-delegues-comm
Le gouvernement confirme le report à 2015 des élections départementales et régionales à 2015. Les municipales se dérouleront en mars 2014 (les élections européennes et sénatoriales se tiendront cette même année).
Le ministre de l'intérieur a présenté un projet de loi organique relatif à l'élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux et un projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modifiant le calendrier électoral.
Le projet de loi ordinaire abroge les dispositions de la loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales qui avaient créé le conseiller territorial. Le Gouvernement tire les conséquences de la volonté déjà exprimée par le Sénat puis par l'Assemblée nationale d'abroger le conseiller territorial.
Le conseiller territorial étant abrogé, les projets de loi définissent un nouveau mode de scrutin pour les conseillers généraux qui s'appelleront désormais conseillers départementaux.
Ces projets s'inscrivent dans le cadre des objectifs définis par le Président de la République lors des Etats généraux de la démocratie territoriale, en privilégiant pour les élections départementales un mode de scrutin qui permette à la fois de conserver l'ancrage territorial des élus tout en améliorant leur représentativité, et de poursuivre l'objectif de parité au sein des assemblées départementales, qui ne comptent aujourd'hui que 13,8% de femmes.
Lors du prochain renouvellement général, deux conseillers départementaux seront élus dans chaque canton, au scrutin majoritaire à deux tours. Les candidats se présenteront devant le suffrage constitués en binôme. Chaque binôme devra être composé d'une femme et d'un homme.
Le nombre d'élus restant inchangé, la carte cantonale de chaque département devra être modifiée afin de permettre l'élection de deux conseillers départementaux par canton et d'améliorer leur représentativité démographique. Près des trois cinquièmes des cantons n'ont pas connu de modification de leurs limites géographiques depuis 1801. Il s'agit par conséquent de doter l'échelon départemental de bases démocratiques adaptées à la France d'aujourd'hui.
Les projets de loi concernent également le scrutin municipal et intercommunal. Ils confèrent une véritable légitimité démocratique aux intercommunalités, en prévoyant que, lorsque les électeurs choisiront les conseillers municipaux, ce sont les premiers des listes élues qui auront vocation à siéger également au sein des intercommunalités.
Afin d'étendre ces dispositions au plus grand nombre de communes et d'établissements publics de coopération intercommunale, le seuil de population au-delà duquel les conseillers municipaux sont élus au scrutin de liste est fixé à 1 000 habitants au lieu de 3 500 aujourd'hui.
Les élections des conseillers départementaux, qui succèdent aux conseillers généraux, et les élections régionales devaient initialement être organisées en mars 2014, soit la même année que les élections municipales, européennes et sénatoriales. Une telle concentration de scrutins la même année aurait risqué de nuire à la participation électorale : pour cette raison, le projet de loi aménage le calendrier électoral en repoussant la tenue des élections départementales et régionales à 2015.
Conseil des ministres du 28 novembre 2012
Envoyé de mon iPad
http://www.gouvernement.fr/gouvernement/election-des-conseillers-departementaux-des-conseillers-municipaux-et-des-delegues-comm
Le gouvernement confirme le report à 2015 des élections départementales et régionales à 2015. Les municipales se dérouleront en mars 2014 (les élections européennes et sénatoriales se tiendront cette même année).
Le ministre de l'intérieur a présenté un projet de loi organique relatif à l'élection des conseillers municipaux, des délégués communautaires et des conseillers départementaux et un projet de loi relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modifiant le calendrier électoral.
Le projet de loi ordinaire abroge les dispositions de la loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales qui avaient créé le conseiller territorial. Le Gouvernement tire les conséquences de la volonté déjà exprimée par le Sénat puis par l'Assemblée nationale d'abroger le conseiller territorial.
Le conseiller territorial étant abrogé, les projets de loi définissent un nouveau mode de scrutin pour les conseillers généraux qui s'appelleront désormais conseillers départementaux.
Ces projets s'inscrivent dans le cadre des objectifs définis par le Président de la République lors des Etats généraux de la démocratie territoriale, en privilégiant pour les élections départementales un mode de scrutin qui permette à la fois de conserver l'ancrage territorial des élus tout en améliorant leur représentativité, et de poursuivre l'objectif de parité au sein des assemblées départementales, qui ne comptent aujourd'hui que 13,8% de femmes.
Lors du prochain renouvellement général, deux conseillers départementaux seront élus dans chaque canton, au scrutin majoritaire à deux tours. Les candidats se présenteront devant le suffrage constitués en binôme. Chaque binôme devra être composé d'une femme et d'un homme.
Le nombre d'élus restant inchangé, la carte cantonale de chaque département devra être modifiée afin de permettre l'élection de deux conseillers départementaux par canton et d'améliorer leur représentativité démographique. Près des trois cinquièmes des cantons n'ont pas connu de modification de leurs limites géographiques depuis 1801. Il s'agit par conséquent de doter l'échelon départemental de bases démocratiques adaptées à la France d'aujourd'hui.
Les projets de loi concernent également le scrutin municipal et intercommunal. Ils confèrent une véritable légitimité démocratique aux intercommunalités, en prévoyant que, lorsque les électeurs choisiront les conseillers municipaux, ce sont les premiers des listes élues qui auront vocation à siéger également au sein des intercommunalités.
Afin d'étendre ces dispositions au plus grand nombre de communes et d'établissements publics de coopération intercommunale, le seuil de population au-delà duquel les conseillers municipaux sont élus au scrutin de liste est fixé à 1 000 habitants au lieu de 3 500 aujourd'hui.
Les élections des conseillers départementaux, qui succèdent aux conseillers généraux, et les élections régionales devaient initialement être organisées en mars 2014, soit la même année que les élections municipales, européennes et sénatoriales. Une telle concentration de scrutins la même année aurait risqué de nuire à la participation électorale : pour cette raison, le projet de loi aménage le calendrier électoral en repoussant la tenue des élections départementales et régionales à 2015.
Conseil des ministres du 28 novembre 2012
Envoyé de mon iPad
jeudi 29 novembre 2012
CONSEIL MUNICIPAL D’ANDUZE, le 26 novembre 2012 :
LE MAIRE MUSELLE SA MAJORITE ET MEPRISE L’OPPOSITION.
CONSEIL MUNICIPAL D'ANDUZE, le 26 novembre 2012 : LE MAIRE MUSELLE SA MAJORITE ET MEPRISE L'OPPOSITION.
Parmi les points importants de ce conseil, j'en ai noté cinq.
1.Création d'un budget annexe Gendarmerie :
Le Maire déclare officiellement que la 2C2A ne remplit pas ses obligations vis-à-vis de l'avance sur la rémunération des travaux, et, qu'en conséquence, la Municipalité a contracté un emprunt de près de 3 millions d'euros sur 30ans ! Pas grave pour Madame l'Adjointe aux écoles…
La dette sera reportée sur les futurs élèves anduziens ; merci Mr le Maire d'avoir abandonné notre Communauté de communes, en voici le premier effet ! Les contribuables apprécieront une de vos nombreuses dérobades.
2. Le budget de l'EAU.
Pour le Maire, cela « coule de source », à savoir :
Il fait appel à projet « Economie d'Eau 2012 » mais il oublie qu'il a fait basculé 500 000 euros du budget eau –assainissement au budget général pour 2012, que les Anduziens sont las de ces nombreuses coupures d'eau, voire le dimanche matin, sans aucun avertissement- pour punir les mauvais élèves de la commune, comme à l'école primaire ! Il oublie les consommations intempestives pour arroser les ronds-points, même les jours de pluie ! Il oublie que ce budget a augmenté de près de 44% depuis le début de son mandat !Il oublie que le contribuable a vu le m3 augmenter de 0,92 à 1 euros en 5 ans, et que sa comparaison vis-à-vis du Grand Alès est très erronée : 2, 48 euros le m3 au lieu de 1,75 euros annoncés …. 1,45 euros à ANDUZE actuellement. A méditer …
3. SIGNATURE DE L'AVANT PROJET SUR LA CHARTE DU PARC NATIONAL DES CEVENNES ;
Une bonne chose et nous pouvons nous en féliciter, bien que nous ne soyons qu'en limite de parc. Je pense néanmoins que peu de communes concernées iront à voter contre, fussent-elles les moins écologistes affichées !
4. La TLE ou Taxe d'aménagement du territoire.
La Municipalité a voté majoritairement et non unanimement cette taxe au plus fort pourcentage : 5% au lieu de 3 % , ce n'est pas bien grave – sauf pour les jeunes ménages anduziens qui veulent s'installer sur Anduze, pour eux, ce sera de plus en plus difficile !
5. Le Plan Communal de Sauvegarde.
Ici encore, une information opaque, mépris total de l'opposition –QUI DECOUVRE LE DOSSIER- Réponse du Premier Magistrat : vous n'aviez qu'à vous renseignez !
Pourtant, ce plan s'avère indispensable afin d'éviter les risques majeurs de catastrophes naturelles et mériterait même une information auprès de la population !
Enfin, je voudrai souligner le comportement courageux, mais malheureusement disparate des trois conseillers de l'opposition présents, s'abstenant tour à tour, jamais ensemble, sauf, quand même, en ce qui concerne le Plan communal de Sauvegarde.
Pour les questions du public, je ne ferai aucun commentaire, vu la manière dont le Premier Magistrat le prend en considération.
PIERRE LEMAIRE
Parmi les points importants de ce conseil, j'en ai noté cinq.
1.Création d'un budget annexe Gendarmerie :
Le Maire déclare officiellement que la 2C2A ne remplit pas ses obligations vis-à-vis de l'avance sur la rémunération des travaux, et, qu'en conséquence, la Municipalité a contracté un emprunt de près de 3 millions d'euros sur 30ans ! Pas grave pour Madame l'Adjointe aux écoles…
La dette sera reportée sur les futurs élèves anduziens ; merci Mr le Maire d'avoir abandonné notre Communauté de communes, en voici le premier effet ! Les contribuables apprécieront une de vos nombreuses dérobades.
2. Le budget de l'EAU.
Pour le Maire, cela « coule de source », à savoir :
Il fait appel à projet « Economie d'Eau 2012 » mais il oublie qu'il a fait basculé 500 000 euros du budget eau –assainissement au budget général pour 2012, que les Anduziens sont las de ces nombreuses coupures d'eau, voire le dimanche matin, sans aucun avertissement- pour punir les mauvais élèves de la commune, comme à l'école primaire ! Il oublie les consommations intempestives pour arroser les ronds-points, même les jours de pluie ! Il oublie que ce budget a augmenté de près de 44% depuis le début de son mandat !Il oublie que le contribuable a vu le m3 augmenter de 0,92 à 1 euros en 5 ans, et que sa comparaison vis-à-vis du Grand Alès est très erronée : 2, 48 euros le m3 au lieu de 1,75 euros annoncés …. 1,45 euros à ANDUZE actuellement. A méditer …
3. SIGNATURE DE L'AVANT PROJET SUR LA CHARTE DU PARC NATIONAL DES CEVENNES ;
Une bonne chose et nous pouvons nous en féliciter, bien que nous ne soyons qu'en limite de parc. Je pense néanmoins que peu de communes concernées iront à voter contre, fussent-elles les moins écologistes affichées !
4. La TLE ou Taxe d'aménagement du territoire.
La Municipalité a voté majoritairement et non unanimement cette taxe au plus fort pourcentage : 5% au lieu de 3 % , ce n'est pas bien grave – sauf pour les jeunes ménages anduziens qui veulent s'installer sur Anduze, pour eux, ce sera de plus en plus difficile !
5. Le Plan Communal de Sauvegarde.
Ici encore, une information opaque, mépris total de l'opposition –QUI DECOUVRE LE DOSSIER- Réponse du Premier Magistrat : vous n'aviez qu'à vous renseignez !
Pourtant, ce plan s'avère indispensable afin d'éviter les risques majeurs de catastrophes naturelles et mériterait même une information auprès de la population !
Enfin, je voudrai souligner le comportement courageux, mais malheureusement disparate des trois conseillers de l'opposition présents, s'abstenant tour à tour, jamais ensemble, sauf, quand même, en ce qui concerne le Plan communal de Sauvegarde.
Pour les questions du public, je ne ferai aucun commentaire, vu la manière dont le Premier Magistrat le prend en considération.
PIERRE LEMAIRE
COMMUNIQUE DE PRESSE
FRONT DE GAUCHE
COMMUNIQUE DE PRESSE
Lundi 26 novembre dernier au Foyer Monplaisir à Mialet, une assemblée citoyenne d'environ 35 personnes s'est réunie à l'appel du Front de Gauche. Son objectif : élaborer collectivement et populariser, dans nos cantons cévenols, une réponse alternative de gauche face aux difficultés que rencontrent la population et les communes rurales, soumises au rouleau compresseur du libéralisme et de l'austérité.
Besoin d'emplois, de logements salubres et accessibles pour tous, de services publics dans les domaines de la santé, des déplacements, de la culture et de l'éducation, mais aussi besoin d'aider de jeunes agriculteurs à accéder à la terre… Et par dessus tout besoin d'une véritable démocratie, dans nos communes et dans l'agglomération du Grand Alès. En l'absence de réponses satisfaisantes à ces attentes légitimes de nos concitoyens, en l'absence d'une République sociale affirmant concrètement nos valeurs communes de liberté, d'égalité et de fraternité, l'extrême-droite progresse dangereusement en Cévennes et c'est aussi à la désarmer que le Front de Gauche a décidé de s'atteler.
Trois commissions locales, ouvertes à toutes celles et ceux qui souhaitent rejoindre et amplifier la dynamique de Front de Gauche, vont se mettre au travail : une formation citoyenne sur des thèmes à définir ensemble en rapport avec la situation locale (un premier thème s'impose : comprendre le vote d'extrême-droite et l'adhésion populaire contre-nature à des valeurs anti-républicaines) ; comité citoyen de vigilance des décisions du Grand Alès et contre-propositions de gauche ; stratégies et outils de communication du Front de Gauche : sites web, réseaux sociaux, journal).
Une prochaine assemblée citoyenne du Front de Gauche, ouverte à toutes et tous, se réunira le lundi 14 janvier 2013 à 18h30 à Corbès (salle du Micocoulier) pour faire le point sur l'avancement des projets. Comme il se doit à chaque réunion, elle sera suivie d'un casse-croûte collectif et, à l'occasion de la nouvelle année, d'une galette des rois.
Pour plus d'informations : Front de Gauche Cévennes Tel. 06 61 52 71 71
Lundi 26 novembre dernier au Foyer Monplaisir à Mialet, une assemblée citoyenne d'environ 35 personnes s'est réunie à l'appel du Front de Gauche. Son objectif : élaborer collectivement et populariser, dans nos cantons cévenols, une réponse alternative de gauche face aux difficultés que rencontrent la population et les communes rurales, soumises au rouleau compresseur du libéralisme et de l'austérité.
Besoin d'emplois, de logements salubres et accessibles pour tous, de services publics dans les domaines de la santé, des déplacements, de la culture et de l'éducation, mais aussi besoin d'aider de jeunes agriculteurs à accéder à la terre… Et par dessus tout besoin d'une véritable démocratie, dans nos communes et dans l'agglomération du Grand Alès. En l'absence de réponses satisfaisantes à ces attentes légitimes de nos concitoyens, en l'absence d'une République sociale affirmant concrètement nos valeurs communes de liberté, d'égalité et de fraternité, l'extrême-droite progresse dangereusement en Cévennes et c'est aussi à la désarmer que le Front de Gauche a décidé de s'atteler.
Trois commissions locales, ouvertes à toutes celles et ceux qui souhaitent rejoindre et amplifier la dynamique de Front de Gauche, vont se mettre au travail : une formation citoyenne sur des thèmes à définir ensemble en rapport avec la situation locale (un premier thème s'impose : comprendre le vote d'extrême-droite et l'adhésion populaire contre-nature à des valeurs anti-républicaines) ; comité citoyen de vigilance des décisions du Grand Alès et contre-propositions de gauche ; stratégies et outils de communication du Front de Gauche : sites web, réseaux sociaux, journal).
Une prochaine assemblée citoyenne du Front de Gauche, ouverte à toutes et tous, se réunira le lundi 14 janvier 2013 à 18h30 à Corbès (salle du Micocoulier) pour faire le point sur l'avancement des projets. Comme il se doit à chaque réunion, elle sera suivie d'un casse-croûte collectif et, à l'occasion de la nouvelle année, d'une galette des rois.
Pour plus d'informations : Front de Gauche Cévennes Tel. 06 61 52 71 71
Erreur de calcul ?
Prix de l'eau à la CAGA
Dans la lettre d'information municipale N°16 "Plan de Bribes"
M Krauss indique un prix facturé à l'usager de 1,45 €par m3 pour la CAGA à comparer aux 1,75 € facturés à Anduze.
Sous-entendu Vive le grand Alès braves gens dormez tranquille Boni veille !!!
Sauf que si je calcule bien (facsimilé de la facture ci-jointe en date du 29/10/2012) :
pour une consommation de 17 084m3 le coût total est de 42 4448,65 € SOIT 2,484€ par m3 petite erreur de 1.03 € de plus qu'annoncé et 0,737€de plus qu'à Anduze!!!
Proverbe arabe **(en non germanique...)
"ce que tu penses t'appartient....ce que tu dis appartient à tes opposants"
**légèrement modifié j'ai remplacé opposant à ennemi..
mercredi 28 novembre 2012
Je sais on se répète , mais ça fait plaisir !
MAX ROUSTAN
mardi 27 novembre 2012
Monsieur le maire,
Monsieur le maire,
Je souhaiterais que vous ajoutiez une question diverse à l'ordre du jour du prochain conseil municipal du 28 novembre 2012..
Celle-ci porte
1) sur l'utilisation des véhicules de service ( à ma connaissance il n'existe pas à Anduze de véhicule de fonction) et
2) sur le contrôle kilométrique de leur utilisation.
En effet certains véhicules sont régulièrement utilisés hors des heures de service.
Deux explications possibles :
Cette utilisation est autorisée par vous ou vos adjoints :
Dans ce cas il s'agit d'une bonification salariale qui doit être débattue en conseil (quel agent ? quelle raison ? sur quels critères ? quel coût pour la commune?)
Il va de soi que cet avantage en nature sera déclaré par la commune et par l'agent à titre de l'impôt sur le revenu.
Cette utilisation n'est pas autorisée :
Dans ce cas il s'agit de prise illégale d'intérêts.
Il n'est pas possible de tolérer cette dérive : elle doit être fermement interdite voire sanctionnée.
Tolérer ces comportements c'est d'avance tolérer tous les autres (utilisation personnelle d'engins, d'outillage, de végétaux, petits matériels, fournitures etc.)
Il va de soi qu'une aide conjoncturelle et circonstanciée doit être, humainement, toujours possible avec votre accord préalable qui me semble incontournable (ne serait-ce qu'au simple regard de la responsabilité civile de l'agent).
Je ne doute pas de votre volonté de transparence et de votre sens de l'intégrité et vous remercie des réponses que vous voudrez bien apporter.
Jean-Paul MAZEN
Conseiller municipal
Envoyé de mon iPad
Je souhaiterais que vous ajoutiez une question diverse à l'ordre du jour du prochain conseil municipal du 28 novembre 2012..
Celle-ci porte
1) sur l'utilisation des véhicules de service ( à ma connaissance il n'existe pas à Anduze de véhicule de fonction) et
2) sur le contrôle kilométrique de leur utilisation.
En effet certains véhicules sont régulièrement utilisés hors des heures de service.
Deux explications possibles :
Cette utilisation est autorisée par vous ou vos adjoints :
Dans ce cas il s'agit d'une bonification salariale qui doit être débattue en conseil (quel agent ? quelle raison ? sur quels critères ? quel coût pour la commune?)
Il va de soi que cet avantage en nature sera déclaré par la commune et par l'agent à titre de l'impôt sur le revenu.
Cette utilisation n'est pas autorisée :
Dans ce cas il s'agit de prise illégale d'intérêts.
Il n'est pas possible de tolérer cette dérive : elle doit être fermement interdite voire sanctionnée.
Tolérer ces comportements c'est d'avance tolérer tous les autres (utilisation personnelle d'engins, d'outillage, de végétaux, petits matériels, fournitures etc.)
Il va de soi qu'une aide conjoncturelle et circonstanciée doit être, humainement, toujours possible avec votre accord préalable qui me semble incontournable (ne serait-ce qu'au simple regard de la responsabilité civile de l'agent).
Je ne doute pas de votre volonté de transparence et de votre sens de l'intégrité et vous remercie des réponses que vous voudrez bien apporter.
Jean-Paul MAZEN
Conseiller municipal
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