Ales Agglo ordre du jour (extrait du site "mieuxvivreasalindres.fr")

Prochain conseil d’agglo le Jeudi 24 avril 2014 à 18h, Halle des Sports de la Prairie Chemin des Sports ALES

 L’ordre du jour sera le suivant :

 I – ADMINISTRATION GENERALE

1. Déplacement exceptionnel du lieu de réunion du Conseil de Communauté à la Halle des Sports de la Prairie à Alès

2. Election des Vice-Présidents

3. Election des membres du Bureau

4. Délégations au Président

5. Délégations au Bureau de Communauté

6. Création des Commissions permanentes de Politiques Publiques et désignation des membres

7. Constitution Commission d’Appel d’Offres et jury de concours

8. Constitution Commission de Délégation de Service Public

9. Constitution Commission Consultative des Services Publics Locaux

10. Constitution Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

11. Désignation des représentants de la Communauté Alès Agglomération aux syndicats intercommunaux

12. Désignation des représentants dans divers organismes ou associations

13. Dématérialisation envoi des convocations

II – RESSOURCES HUMAINES

14. Fixation des indemnités des élus

15. Prise en charge de la formation des élus

16. Prime de fin d’année

III – FINANCES

17. Fixation du taux de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour l’année 2014

18. Vote des taux de TEOM pour l’année 2014

19. Fixation de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères (REOM) pour l’année 2014

20. Garanties d’emprunts

IV – DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

21. Tarifs complémentaires Pôle Mécanique

22. Tarifs complémentaires Parc des Expositions

23. Programme d’Amélioration de l’Habitat – OPAH – Attribution des subventions aux propriétaires

24. Convention de mise à disposition de services avec le Pays Cévennes

25. Demande de subventions : assistances à maîtrise d’ouvrage zone d’habitat site Crouzet

V – INFRASTRUCTURES

26. Hydraulique : demande de subventions pour le poste de Technicien de rivière

27. Assainissement collectif : conventions de mise à disposition du service assainissement collectif des communes à la Communauté d’Alès Agglomération

VI – TEMPS LIBRE

28. Demande de subventions : chantier des collections dans le cadre du transfert du Musée des Vallées cévenoles à Maison Rouge

VII – DEVELOPPEMENT DURABLE

29. Validation de la liste des bénéficiaires de la subvention de 50 € pour l’aide à l’achat de vélos neufs

VIII – ASSISTANCE JURIDIQUE ET PREVENTION DES RISQUES

30. Approbation de la démarche de réduction de la vulnérabilité aux inondations des bâtiments publics appartenant à la Communauté d’Alès Agglomération et demande de subventions auprès de l’État de la Région Languedoc-Roussillon et du Conseil Général du Gard

IX – MOYENS GENERAUX

31. Lancement de la consultation relative à l’achat de carburant à la pompe par cartes pour le parc de véhicules de la Communauté d’Alès Agglomération

X-COMMUNICATION

32. Signature d’un avenant à la convention de partenariat avec l’ADTR du Gard et le Pays Cévennes