Roustan on aimerait bien un débat en live !!!!

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Lettre de Roustan du 13 mai adressée aux conseillers municipaux, adjoints et maires de la 2C2A

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Réponse  d'Alain Beaud président de la communauté des communes autour d'Anduze du 18 mai

Mesdames et Messieurs

les Maires, Adjoints et
Conseillers municipaux

Mesdames, Messieurs,

Vous avez été destinataire d’un courrier de Monsieur le Président de l’agglomération du Grand Alès qui semble s’offusquer que nous nous permettions d’étudier les compétences, la gouvernance et les finances de l’agglomération qu’il dirige et d’en faire la comparaison avec la situation de la 2C2A.

Il me semble pourtant que nous ferions preuve de légèreté dans l’exercice de nos mandats si nous devions nous prononcer sur la proposition préfectorale de fusion de notre communauté de communes avec le Grand Alès sans étudier les conséquences de ce regroupement pour nos collectivités et en débattre sereinement entre nous.

J’ai sollicité, par courrier du 8 mars 2010, un rendez-vous avec le Président de l’agglomération pour que nous puissions établir des intérêts communs de développement et de collaboration. Après plusieurs relances téléphoniques, j’ai reçu une réponse le 31 mai 2010 (voir pièces jointes). Je suis toujours en attente aujourd’hui d’une disponibilité sur l’agenda du Président du Grand Alès. Je précise que je n’ai jamais rencontré le Président de l’agglomération depuis mon élection à la présidence de la 2C2A.

En l’absence de réponse de la préfecture à notre demande d’informations et de simulations budgétaires et fiscales, j’ai demandé à nos services d’analyser les documents que nous avons pu obtenir sur le fonctionnement actuel du Grand Alès et sa situation financière et je suis très étonné que le Président de l’agglomération s’en offusque.

Ce dernier parle de « contrevérités et manipulations grotesques », de « mensonges » de « rapport fallacieux ».

Je vous rappelle que les documents qui vous ont été adressés par la communauté sont extraits des documents budgétaires, des délibérations et des statuts du Grand Alès et que l’intégralité des pièces est à votre disposition au siège de la communauté.

Le rapport de la chambre régionale des comptes qui vous a été transmis est le rapport définitif devenu communicable le 05.02.09. Ce rapport intègre les réponses du Président du Grand Alès aux observations provisoires transmises à la CRC le 24.07.08 et aux observations définitives transmises le 05.12.08. ( voir page de garde du document qui vous a été transmis).

Les ratios financiers et les éléments relatifs aux strates sont issus des documents budgétaires de l’agglomération. Ces éléments, comme l’endettement par habitant ou le rapport « Charges de fonctionnement + capital de la dette / recettes de fonctionnement », doivent désormais être intégrés à la présentation du budget ce que fait, en toute régularité, le Grand Alès, ce qui nous permet d’en avoir la lisibilité et d’en faire état.

Je précise que j’assume totalement le contenu de la note de présentation, préparée par nos services, qui accompagnait les documents officiels constituant la majeure partie du dossier qui vous a été adressé. Il s’agit d’une note purement technique.

Je vous laisse juger à la lecture des tableaux sur les transferts financiers entre communes et EPCI, l’affirmation de Monsieur Roustan selon laquelle ces opérations sont neutres pour les budgets communaux.

Comparer le montant de DGF perçue par habitant entre une communauté de commune et une communauté d’agglomération n’a pas de sens. La seule comparaison possible ne peut se faire que sur la différence entre le niveau de l’EPCI et la moyenne de sa strate comme nous vous l’avons exposé dans la note de présentation.

Par ailleurs, je tiens à vous rassurer sur notre situation financière. Le CIF de la 2C2A était supérieur, en 2010, de 13.52 % à la moyenne nationale et il a augmenté de 5.02 % entre 2010 et 2011.

Le Président de l’agglomération affirme qu’il est un mensonge de dire que le Grand Alès va être obligé d’augmenter les taux d’imposition des ménages. Cela revient à mettre en cause la compétence et l’intégrité des magistrats de la chambre régionale des comptes qui concluent ainsi leur rapport définitif :

« L’enjeu principal pour la collectivité est celui de la maîtrise de l’endettement cumulé du budget principal et des trois budgets annexes qui obère déjà la capacité à investir pour demain et pèsera sur les contribuables futurs ».

Je regrette de constater qu’aucune explication ne nous est donnée sur la définition de l’intérêt communautaire des compétences transférées à l’agglomération alors qu’il s’agit là d’un élément essentiel pour nos petites communes.

Je tiens, pour en terminer, à préciser que, contrairement au Président de l’agglomération, je n’ai jamais rencontré de maires du Grand Alès ou d’autres EPCI pour les « manipuler ». Je laisse, pour ma part, l’exercice de cet art à ceux sont passés maitres en la matière.

Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, chers collègues, en l’expression de mes sentiments les meilleurs et à mon entier dévouement.

Alain Beaud,
Président de la Communauté de Communes Autour d’Anduze

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