> Bonjour,
> Le SPANC, ces quelques lettres méritent qu'on s'y intéresse.
> Personne n'en parlant, je lance l'info.
>
> Vous avez vu votre TEOM cette année, c'est +10%, et ce n'est surement pas fini. Et tant pis pour ceux qui n'ont pas de ramassage ou qui ne produisentt pas de déchets, c'est le même prix.
>
> Pas assez d'impots, l'agglo vient d'inventer la redevance annuelle d'"assainissement non collectif" (SPANC) de 15 EURO.
> C'est voté et c'est illégal ! Et vous avez du la recevoir si vous n'avez pas le tout-à-l'égout.
>
> Cette redevance doit constituer la contrepartie d'un service rendu, et est payable à posteriori.
> - voir le site du ministère : http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durable.gouv.fr/la-redevance-r59.html
>
> Donc chez nous, c'est du racket !
> Allez voir chez l'Association nationale de défense des consommateurs et usagers CLCV, ce qu'on en dit, -
> http://www.clcv.org/themes/bienvenue-sur-lespace-anc-assainissement-non-collectif.html -
> et refusez de payer en invoquant l'illégalité de cette redevance. Vous pouvez vous inspirer du modèle de lettre fourni par la CLCV : -
> http://www.clcv.org/reponses-dexperts/anc-contestation-de-recouvrement-de-la-redevance-avant-service-rendu.html
>
> A bientôt pour de nouvelles taxes
>
11 commentaires:
Comment ça ?!!! L'agglo nous coûterait plus cher alors qu'elle était annoncée comme permettant de réduire vigoureusement l'épaisseur du si célèbre mille-feuilles administratif et de mutualiser harmonieusement les coûts sur toute son étendue en les abaissant sensiblement. Mais alors ce n'est pas ce qui était officiellement prévu et que beaucoup se sont plu à croire par opportunisme et/ou stupidité. Et en plus certains de ces surcoûts seraient illégaux ?! C'est impossible ! Je me refuse catégoriquement à le croire ! Roustan et Rivenq sont au dessus de tous soupçons !
Beaucoup de chose ont été faite et qui a mon sens ne servent à rien sinon à gaver le BTP :
musée des vallées cévenoles
rénovation du tracé du train train
blanchissement de la Cathédrale ... sera-t-elle encore utilisée dans quelques temps ...
rénovation du fort vauban
multiplexe
et pourquoi Mercoirol et le golf
etc...
Au dessus de tout ?.... certainement (2ème degré)
Pour Anduze, la TEOM ce n'est pas 10 mais 20 % d'augmentation !
Mais d'après le maire, rien ne changera quand on sera à l'agglo (ha! ha! ha!)
Formidable AGGLO qui nous flanque une redevance SPAN même si nous sommes branchés au tout à l'égout, je ni crois pas, ils ont osé ? De toute façon si vous ne payez pas, vous ne risquez rien vu la somme, ce sera une non valeur, car les poursuites couteraient plus cher.
C'est pas pour dire mais ...on vous l'avait bien dit qu'il fallait pas y aller à l'agglo !!
Et vous oubliez le futur hôtel d'agglo en projet pour enfin loger confortablement tous ces élus qui votent gaillardement toute augmentation rendue nécessaire par l'addition des coûts que les fusions génèrent à coup sûr dans toute collectivité qui se respecte. Si les fusions dans le privé provoquent des "économies d'échelle" (réduction de personnel), les fusions dans le public, c'est des "augmentations d'échelle" assurées !
Alors ça c'est FORMIDABLE Monsieur Madame 23 septembre 16:54.
Soit vous êtes redevable au SPANC(assainissement non collectif, allez plus simple: assainissement individuel "Fosse septique ou autre dispositif", soit vous êtes raccordé au réseau collectif et forcément vous payez le mètre cube d'eau assainie. A moins que vous n'ayiez fait une déclaration tout à fait erronnée
P.S. Je ne suis ni salarié d'Alès Agglo, ni du SPANC, j'ai seulement quelques neurones qui fonctionnent.
La taxe du SPANC n'est effectivement due que par les personnes qui ne sont pas rattachées au réseau collectif d'assainissement (le tout à l'égout).
De plus vous serez poursuivi pour non paiement car cette taxe est désormais (et sous la pression du SPANC) rattachée à la facture d'eau.
Le plus gênant dans cette affaire c'est qu'initialement cette taxe était prévue lors d'un contrôle de la fosse alors que maintenant elle est annuelle et que le contrôle ne viendra que de temps en temps ( la périodicité devrait être de 4 ans).
Le SPANC devient donc une sinécure de plus pour quelques élus
En ce moment Max achète à tour de bras il doit avoir une chambre chez le Notaire ... qui doit bien se gaver au passage !
A 24 septembre 9:07. Les réveils sont difficiles ou bien tu ne maîtrise pas ton sujet. Parfaitement incompréhensible ton commentaire. Ce qui est du s'appelle une redevance... ce qui n'a pas absolument aucun rapport avec un contrôle.
Arrêtez de prendre le Réboussier pour un défouloir, faites des commentaires justifiés, justifiables, arrêtez de passer pour des benêts.
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