Albert Einstein a dit : le monde est dangereux à vivre, Non pas à cause de ceux qui font le mal, mais à cause de ceux qui regardent et laissent faire
Une question, pour le GROS truc autour d'Ales, est-ce que les "vices" présidences...ont été votées?.... avant la modification du texte http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=31D2A9CF9641FBE87EC5364E17AE7Puis vraiment faut un logiciel pour s'y retrouver dans leur tambouille....les petit coquinouxxxx.....Meilleurs vœux...Arl
Taper dans moteur de recherche Code général des collectivités territoriales - Article L5211-6-1 sélectionner L5211-6-1 Nous voilà enfin sur la page légifrance, mais c pas fini..... sélectionner dans la marge(à gauche) : Version en vigueur du 18 décembre 2010 au 2 janvier 2013 Et enfin Le texte avant la dernière modif....ouf.....Arl
Enregistrer un commentaire
2 commentaires:
Une question, pour le GROS truc autour d'Ales, est-ce que les "vices" présidences...ont été votées?.... avant la modification du texte
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=31D2A9CF9641FBE87EC5364E17AE7
Puis vraiment faut un logiciel pour s'y retrouver dans leur tambouille....les petit coquinouxxxx.....
Meilleurs vœux...
Arl
Taper dans moteur de recherche
Code général des collectivités territoriales - Article L5211-6-1
sélectionner L5211-6-1
Nous voilà enfin sur la page légifrance, mais c pas fini.....
sélectionner dans la marge(à gauche) :
Version en vigueur du 18 décembre 2010 au 2 janvier 2013
Et enfin Le texte avant la dernière modif....ouf.....
Arl
Enregistrer un commentaire