vendredi 11 décembre 2009
Les Maires du Gard ont tenu à préciser à travers une motion adoptée lors de cette réunion leur position sur la réforme territoriale.
L'association des maires du Gard a tenu une assemblée extraordinaire le 9 décembre 2009 au Miriapole à Alès afin de réagir aux projets de réforme territoriales qui sont soumis à l'examen du parlement.
Au sujet de l'intercommunalité la position des Maires est très claire et vient conforter celle défendue depuis plusieurs mois par le Président de la CCAA et les élus de la communauté
MOTION RELATIVE A LA REFORME TERRITORIALE ET FISCALE
Suite au 92ème Congrès des Maires de France qui s’est tenu du 16 au 19 novembre 2009 à Paris, l’Association des Maires du Gard tient à exprimer tant
ses inquiétudes que ses incertitudes à l’égard de la réforme territoriale
et fiscale (suppression de la taxe professionnelle).
Devant une réforme d’une si grande envergure avec des incidences non négligeables concernant le fonctionnement des communes sur le plan
financier et social, le Gouvernement devrait être en mesure d’apporter des réponses précises sur les zones d’ombre non encore éclaircies à ce jour.
La richesse d’une commune est son lien social ainsi que sa capacité à porter et financer des projets.
Le Maire doit rester une force de proximité.
Une « recentralisation » serait une atteinte à la libre administration des collectivités locales.
Toute réforme fiscale doit garantir des ressources suffisantes aux communes
afin d’assurer la continuité de leurs investissements et de leurs compétences.
Or le budget pour l’année 2011 et ceux à venir demeurent incertains et flous (aucune simulation n’a pu encore être établie).
L’intercommunalité ne doit en aucun cas annoncer les prémices de la disparition des communes mais elle doit rester fondée sur le volontariat et demeurer un lien d’entre aide de coopération permettant aux Maires d’élaborer et de financer un projet qu’ils n’auraient pu entreprendre seul.
l’Association des Maires du Gard :
se prononce contre les dispositions de nature à affaiblir la commune en réduisant son autonomie, contre une « recentralisation » dangereuse pour l’avenir des services publics locaux,
s’inquiète du manque de lisibilité de la réforme fiscale et son impact économique aboutissant à un transfert de charges des entreprises vers les ménages, ce qui préoccupe les Maires qui ne peuvent réellement juger des incidences que cela pourrait représenter sur leur budget,
requiert le maintien du bloc des compétences générales du département et de la région,
demande avec fermeté que la représentation des communes au sein de la CDCI, ramenée à 40% dans le projet gouvernemental, soit portée au moins à 50%,
s’oppose aux pouvoirs coercitifs reconnus aux Préfets pendant la période transitoire, en matière de création, de modification de périmètre, de fusion d’EPCI et de syndicats de communes,
réitère le libre choix des communes pour l’adhésion à un EPCI,
souhaite que les Parlementaires disposent d’une année de réflexion supplémentaire afin de pouvoir présenter une réforme plus proche des attentes et des besoins des élus locaux.
Au sujet de l'intercommunalité la position des Maires est très claire et vient conforter celle défendue depuis plusieurs mois par le Président de la CCAA et les élus de la communauté
MOTION RELATIVE A LA REFORME TERRITORIALE ET FISCALE
Suite au 92ème Congrès des Maires de France qui s’est tenu du 16 au 19 novembre 2009 à Paris, l’Association des Maires du Gard tient à exprimer tant
ses inquiétudes que ses incertitudes à l’égard de la réforme territoriale
et fiscale (suppression de la taxe professionnelle).
Devant une réforme d’une si grande envergure avec des incidences non négligeables concernant le fonctionnement des communes sur le plan
financier et social, le Gouvernement devrait être en mesure d’apporter des réponses précises sur les zones d’ombre non encore éclaircies à ce jour.
La richesse d’une commune est son lien social ainsi que sa capacité à porter et financer des projets.
Le Maire doit rester une force de proximité.
Une « recentralisation » serait une atteinte à la libre administration des collectivités locales.
Toute réforme fiscale doit garantir des ressources suffisantes aux communes
afin d’assurer la continuité de leurs investissements et de leurs compétences.
Or le budget pour l’année 2011 et ceux à venir demeurent incertains et flous (aucune simulation n’a pu encore être établie).
L’intercommunalité ne doit en aucun cas annoncer les prémices de la disparition des communes mais elle doit rester fondée sur le volontariat et demeurer un lien d’entre aide de coopération permettant aux Maires d’élaborer et de financer un projet qu’ils n’auraient pu entreprendre seul.
l’Association des Maires du Gard :
se prononce contre les dispositions de nature à affaiblir la commune en réduisant son autonomie, contre une « recentralisation » dangereuse pour l’avenir des services publics locaux,
s’inquiète du manque de lisibilité de la réforme fiscale et son impact économique aboutissant à un transfert de charges des entreprises vers les ménages, ce qui préoccupe les Maires qui ne peuvent réellement juger des incidences que cela pourrait représenter sur leur budget,
requiert le maintien du bloc des compétences générales du département et de la région,
demande avec fermeté que la représentation des communes au sein de la CDCI, ramenée à 40% dans le projet gouvernemental, soit portée au moins à 50%,
s’oppose aux pouvoirs coercitifs reconnus aux Préfets pendant la période transitoire, en matière de création, de modification de périmètre, de fusion d’EPCI et de syndicats de communes,
réitère le libre choix des communes pour l’adhésion à un EPCI,
souhaite que les Parlementaires disposent d’une année de réflexion supplémentaire afin de pouvoir présenter une réforme plus proche des attentes et des besoins des élus locaux.
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De mon coin de convalescence, je lis les inepties sur votre site et ce n'est qu'euphémisme de le dire !
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La presse y participe et LEZAN ne fait pas figure de village bien évolué, même si dans le coin on note à LEDIGNAN,CARDET,CANAULES........ des péripéties très médiocre mais vraies sur l'incompétence d'élus qui partent à la conquête de fauteuils municipaux sans connaitre leurs seuils d'incompétence (mais savent-ils ce que veut dire seuil d'incompétence ?)
Bref, il faut bien reconnaître que les ambitions sont démesurées, qu'il existe des petits tribuns, des rancuniers, et surtout des profiteurs : alors, que de joie dans les foyers et que d'élans érotiques le soir à la veillée. Je suis sûr pour en connaitre certains que lors du devoir conjugal les pensées sont troublées !
Pour avoir l'expérience, l'objectivité, je constate que, effectivement, le tempérament viticulteur ou tout au moins de descendance de viticulteurs n'est pas propre au dialogue mais à égoïsme.
Que dire de ces combines de POS pour faire fortune, alors qu'une fois le terrain vendu, on méprise l'étranger qui a acheté !! J'en suis !
Lézanais, un jour vous serez minoritaires, pas par l'immigration mais par l'urbanisation et il faudra bien laisser la place à ces nouveaux venus pour gérer intelligemment votre commune. Laissez votre destinée entre les mains de gens compétents, gestionnaires, cohérents, altruistes...............Laissez la politique de côté car finie l'époque des belles prises de gueule des soi-disant communistes (aisés) des gauchos (enrichis par héritage et non par le travail) des droitistes d'apparat.............finie l'époque des protestants et des cathos qui se partageaient les sièges à la Mairie !
Il faut des gens censés et équilibrés dans leurs têtes donc dans la vision du futur. Les deniers communaux doivent être économisés et les investissements doivent être pérennes donc étudiés et pour une cause générale et non pour une minorité. On rêve à l'idée de ce qui a été fait dans certains domaines .............
Bref, je suis las de voir vos querelles et votre bêtise...............pauvres autochtones
Salut, je serais de retour dans un mois, après NOËL et le Petit Jésus
Eugène celui qui vous aime et surtout le village, votre village, mon village à présent que j'ai quitté ma terre natale pour venir m'ébattre au soleil, mais en ignorant qu'il y avait tant de haine dans ce petit coin des portes des Cévennes !
Méditez, réfléchissez avant d'écrire des sornettes et de s'en prendre méchamment à un tel ou un tel, même s'il a fait faux : rien ne vaut la concertation
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La presse y participe et LEZAN ne fait pas figure de village bien évolué, même si dans le coin on note à LEDIGNAN,CARDET,CANAULES........ des péripéties très médiocre mais vraies sur l'incompétence d'élus qui partent à la conquête de fauteuils municipaux sans connaitre leurs seuils d'incompétence (mais savent-ils ce que veut dire seuil d'incompétence ?)
Bref, il faut bien reconnaître que les ambitions sont démesurées, qu'il existe des petits tribuns, des rancuniers, et surtout des profiteurs : alors, que de joie dans les foyers et que d'élans érotiques le soir à la veillée. Je suis sûr pour en connaitre certains que lors du devoir conjugal les pensées sont troublées !
Pour avoir l'expérience, l'objectivité, je constate que, effectivement, le tempérament viticulteur ou tout au moins de descendance de viticulteurs n'est pas propre au dialogue mais à égoïsme.
Que dire de ces combines de POS pour faire fortune, alors qu'une fois le terrain vendu, on méprise l'étranger qui a acheté !! J'en suis !
Lézanais, un jour vous serez minoritaires, pas par l'immigration mais par l'urbanisation et il faudra bien laisser la place à ces nouveaux venus pour gérer intelligemment votre commune. Laissez votre destinée entre les mains de gens compétents, gestionnaires, cohérents, altruistes...............Laissez la politique de côté car finie l'époque des belles prises de gueule des soi-disant communistes (aisés) des gauchos (enrichis par héritage et non par le travail) des droitistes d'apparat.............finie l'époque des protestants et des cathos qui se partageaient les sièges à la Mairie !
Il faut des gens censés et équilibrés dans leurs têtes donc dans la vision du futur. Les deniers communaux doivent être économisés et les investissements doivent être pérennes donc étudiés et pour une cause générale et non pour une minorité. On rêve à l'idée de ce qui a été fait dans certains domaines .............
Bref, je suis las de voir vos querelles et votre bêtise...............pauvres autochtones
Salut, je serais de retour dans un mois, après NOËL et le Petit Jésus
Eugène celui qui vous aime et surtout le village, votre village, mon village à présent que j'ai quitté ma terre natale pour venir m'ébattre au soleil, mais en ignorant qu'il y avait tant de haine dans ce petit coin des portes des Cévennes !
Méditez, réfléchissez avant d'écrire des sornettes et de s'en prendre méchamment à un tel ou un tel, même s'il a fait faux : rien ne vaut la concertation
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jeudi 10 décembre 2009
LA TOLERANCE UN FUTUR MOT DU VIEUX FRANÇAIS
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Oui en voit de disparition, bien sur.
Aujourd’hui tout est prétexte à polémiques à procès .On ne supporte plus les écarts (ou pas) de langage en bref les hommes ne se supportent plus
On auraient pu imaginer qu’a l’aire de la communication tout azimut cette fameuse tolérance aurait pu s’enfler, mais non, elle se dégonfle, à quand l’inquisition et le grand jugement ?
De plus en plus de mots sont tabous :
Arabe, juif, islam, femme de ménage (technicienne de surface), et il y en a beaucoup d’autres :Lézan, Anduze ….etc.
Le risque est grand de les prononcer et attention au contexte (au verlan de ce mot aussi)
Il y a aussi Harkis et là je suis sur que vous avez compris où je veux en venir
Et oui G.Freche, qui a de nouveau prononcé une phrase assassine
"Les Allemands ont fait deux millions de prisonniers partis en villégiature s'occuper des Gretchen."
ATTENTION cet article ne juge pas M.G.Frèche et je n’émets aucune opinion, le sujet n’est que sur la Tolérance.
Cette phrase est elle assassine ? à vous de juger, connaît on le contexte ?
Mais malgré tout pensez vous que le film « LA VACHE ET LE PRISONNIER » aurait été toléré en notre 21 ieme siecle des lumieres eteintes ,le sujet est le même
Peut être s’agit il aussi d’habiles manœuvres politiques pour « plomber » un candidat aux régionales (évidemment il faudrait être naïf pour penser le contraire)
J’insiste lourdement, je ne donnerai pas mon opinion, Mais je regrette profondément cette tendance de notre société moderne et dynamique, de développer cette intolérance qui jusque là était l’apanage des religions et de l’extrême droite.
Le reboussierquinetolèrepasl'intolérance
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Oui en voit de disparition, bien sur.
Aujourd’hui tout est prétexte à polémiques à procès .On ne supporte plus les écarts (ou pas) de langage en bref les hommes ne se supportent plus
On auraient pu imaginer qu’a l’aire de la communication tout azimut cette fameuse tolérance aurait pu s’enfler, mais non, elle se dégonfle, à quand l’inquisition et le grand jugement ?
De plus en plus de mots sont tabous :
Arabe, juif, islam, femme de ménage (technicienne de surface), et il y en a beaucoup d’autres :Lézan, Anduze ….etc.
Le risque est grand de les prononcer et attention au contexte (au verlan de ce mot aussi)
Il y a aussi Harkis et là je suis sur que vous avez compris où je veux en venir
Et oui G.Freche, qui a de nouveau prononcé une phrase assassine
"Les Allemands ont fait deux millions de prisonniers partis en villégiature s'occuper des Gretchen."
ATTENTION cet article ne juge pas M.G.Frèche et je n’émets aucune opinion, le sujet n’est que sur la Tolérance.
Cette phrase est elle assassine ? à vous de juger, connaît on le contexte ?
Mais malgré tout pensez vous que le film « LA VACHE ET LE PRISONNIER » aurait été toléré en notre 21 ieme siecle des lumieres eteintes ,le sujet est le même
Peut être s’agit il aussi d’habiles manœuvres politiques pour « plomber » un candidat aux régionales (évidemment il faudrait être naïf pour penser le contraire)
J’insiste lourdement, je ne donnerai pas mon opinion, Mais je regrette profondément cette tendance de notre société moderne et dynamique, de développer cette intolérance qui jusque là était l’apanage des religions et de l’extrême droite.
Le reboussierquinetolèrepasl'intolérance
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APRES DEMAIN sera un autre jour
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Oui mais pas n'importe lequel
Réunion du conseil municipal de Lézan à 20h30 vendredi 11, public venez nombreux
Le spectacle sera t-il assuré ?
Je voudrai faire appel à votre bonne volonté ,le réboussier baladeur sera absent ce soir là ,dommage pour lui ...
Faites donc des photos ,des films .(vous pourrez sûrement filmer avec votre tel mobile)
Faites aussi un compte rendu court
Envoyez moi le tout à:
reboussier30@gmail.com
Je le diffuserai sur le BLOG promis juré
Pouvez vous m'envoyer l'ordre du jour de ce CM merci
Le reboussierbaladeur
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Oui mais pas n'importe lequel
Réunion du conseil municipal de Lézan à 20h30 vendredi 11, public venez nombreux
Le spectacle sera t-il assuré ?
Je voudrai faire appel à votre bonne volonté ,le réboussier baladeur sera absent ce soir là ,dommage pour lui ...
Faites donc des photos ,des films .(vous pourrez sûrement filmer avec votre tel mobile)
Faites aussi un compte rendu court
Envoyez moi le tout à:
reboussier30@gmail.com
Je le diffuserai sur le BLOG promis juré
Pouvez vous m'envoyer l'ordre du jour de ce CM merci
Le reboussierbaladeur
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mercredi 9 décembre 2009
NOUVELLES DU PERE NOE LOCAL
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NB 1 : Oui, c'est bien du père NOE qu'il s'agit, bien connu pour son goût pour les boissons fermentées, rien à voir avec un fameux personnage de rigueur en cette saison).
Située à Massillargues-Atuech, la société Vignerons Porte des Cévennes est réputée pour sa production de qualité tant en vin de pays des Cévennes que pour sa Cartagène rouge ou blanche. Sa petite taille (environ 20.000 hectolitres pour un vignoble de 290 hectares) permet aux vignerons d'avoir un dialogue permanent entre eux et de pouvoir lors des vendanges sélectionner rapidement les parcelles pour obtenir le produit désiré, étape importante avant la vinification. Aujourd’hui près de la moitié de la production est vendue en direct dans un rayon de 100 kilomètres.
Toutefois, avec la crise, et comme la majorité de ses concurrents, la société a vu ses prix au négoce diminuer. Les 90 sociétaires vignerons ont donc cherché à trouver de nouveaux débouchés pour l’ensemble de leurs produits. C’est dans le cadre de ces réflexions qu’a été abordé le sujet de l’export mais avec beaucoup d’appréhension.
« Nous ne faisions pas du tout d’export auparavant pour deux raisons », déclare Christian Vigne, président de la société Vignerons Porte des Cévennes. « La première c’est que nous ne sommes pas formés pour le faire efficacement. La seconde, c’est que trouver les partenaires et négocier les diverses conditions s’avère long et compliqué pour des producteurs. De plus une fois le produit vendu, on perd le contrôle de l’endroit où il sera vendu, la manière dont il sera commercialisé et le message qui y sera associé. »
C'est en discutant avec un confrère que Christian Vigne a fait la connaissance d’une société (Alliance Prospectique) et d’un nouveau modèle simplifiant l'exportation de produits dans les pays étrangers.
« Le modèle d’Alliance Prospectique nous a plu car il bénéficie de nombreux atouts », poursuit M. Vigne. « En premier lieu, nous conservons le contrôle du produit jusqu’à sa commercialisation ce qui était très important pour nous. Ensuite, l’écoulement des produits et leur positionnement garantis par l’étude de marché préalable nous assurait des bénéfices rapides. Nous avons donc sauté le pas et décidé de rejoindre l’alliance et de cibler le marché russe. Aujourd’hui nous écoulons 5 % de notre production et 7 produits différents via Alliance Prospectique mais nous envisageons de privilégier davantage ce circuit dans le futur ».
Plus d’infos sur :
www.prospectique.net
(NB 2 : quoique, à la réflexion, on verrait bien le Président en question dans le double rôle du père Noé et du père Noël, la houppelande rouge lui irait fort bien…).
Unréboussierquiaimelesvinsdelarégionmaispasseulement
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NB 1 : Oui, c'est bien du père NOE qu'il s'agit, bien connu pour son goût pour les boissons fermentées, rien à voir avec un fameux personnage de rigueur en cette saison).
Située à Massillargues-Atuech, la société Vignerons Porte des Cévennes est réputée pour sa production de qualité tant en vin de pays des Cévennes que pour sa Cartagène rouge ou blanche. Sa petite taille (environ 20.000 hectolitres pour un vignoble de 290 hectares) permet aux vignerons d'avoir un dialogue permanent entre eux et de pouvoir lors des vendanges sélectionner rapidement les parcelles pour obtenir le produit désiré, étape importante avant la vinification. Aujourd’hui près de la moitié de la production est vendue en direct dans un rayon de 100 kilomètres.
Toutefois, avec la crise, et comme la majorité de ses concurrents, la société a vu ses prix au négoce diminuer. Les 90 sociétaires vignerons ont donc cherché à trouver de nouveaux débouchés pour l’ensemble de leurs produits. C’est dans le cadre de ces réflexions qu’a été abordé le sujet de l’export mais avec beaucoup d’appréhension.
« Nous ne faisions pas du tout d’export auparavant pour deux raisons », déclare Christian Vigne, président de la société Vignerons Porte des Cévennes. « La première c’est que nous ne sommes pas formés pour le faire efficacement. La seconde, c’est que trouver les partenaires et négocier les diverses conditions s’avère long et compliqué pour des producteurs. De plus une fois le produit vendu, on perd le contrôle de l’endroit où il sera vendu, la manière dont il sera commercialisé et le message qui y sera associé. »
C'est en discutant avec un confrère que Christian Vigne a fait la connaissance d’une société (Alliance Prospectique) et d’un nouveau modèle simplifiant l'exportation de produits dans les pays étrangers.
« Le modèle d’Alliance Prospectique nous a plu car il bénéficie de nombreux atouts », poursuit M. Vigne. « En premier lieu, nous conservons le contrôle du produit jusqu’à sa commercialisation ce qui était très important pour nous. Ensuite, l’écoulement des produits et leur positionnement garantis par l’étude de marché préalable nous assurait des bénéfices rapides. Nous avons donc sauté le pas et décidé de rejoindre l’alliance et de cibler le marché russe. Aujourd’hui nous écoulons 5 % de notre production et 7 produits différents via Alliance Prospectique mais nous envisageons de privilégier davantage ce circuit dans le futur ».
Plus d’infos sur :
www.prospectique.net
(NB 2 : quoique, à la réflexion, on verrait bien le Président en question dans le double rôle du père Noé et du père Noël, la houppelande rouge lui irait fort bien…).
Unréboussierquiaimelesvinsdelarégionmaispasseulement
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mardi 8 décembre 2009
ça c'est la non démocratie participative, ou peut etre de l'économie mais c'est petit petit
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Mais oui c'était écrit .......vous public adoré vous aviez aussi le droit d'y étre ET AUSSI DE PARLER !!!!!
Chercher l'erreur :
Sont ce les élus qui vous ont masqué cette info ,eux seuls se sentaient -ils dignes d'écouter THE PREFET SOI-MEME NO BODY IS PREFET ou perfect peut etre ou non ?
http://docs.google.com/Doc?docid=0AeIzQnOA2SYDZGZjZ2pyajVfMTEwODJzY3JtY2g&hl=fr
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Le reboussierdegoutéparunesimauvaisecom.peutetrevolontaire?
.Merci Nicole pour l'info
lundi 7 décembre 2009
Anonyme a ajouté un nouveau commentaire sur votre message "LEZAN FEUILLETON D' AUTOMNE les feuilles du Midi L..." :
Reboussier se demande à juste titre ce que l’on peut bien reprocher aux viticulteurs qui n’ont effectivement rien à voir avec l’échec de l’équipe en place.
Quelques explications :
Aux dernières municipales deux équipes se présentaient.
L’équipe en place s’opposait à l’équipe sortante.
Suite à une campagne électorale enrôleuse, alternant médisances et promesses irréalisables, l’équipe en place a gagné les élections.
Leur cheval bataille était alors de persuader la population que la mairie était aux mains des viticulteurs qui s’enrichissaient en développant les constructions à outrance.
Les faits : Dans l’équipe sortante 3 viticulteurs seulement se présentaient (Lézan est qu’en même une commune viticole !!) et la commune de Lézan avec un POS imposant 1200 m2 n’a rien d’une commune favorisant l’urbanisation.
Aujourd’hui cette équipe en échec et déchirée ne démissionne pas préférant l’option de la dissolution du CM prononcée par le préfet.
Une démission volontaire rend inéligible jusqu’à la fin du mandat alors que la dissolution du CM donne droit à se représenter tout de suite.
Plus grave encore cette équipe continue son discours mensonger prétextant qu’il serait plus facile de partir que de remonter les manches et de réagir et voilà que les vieux arguments de campagne ressurgissent !! les viticulteurs …
Une nouvelle campagne électorale serait-elle en train de s’organiser ?
Espérons seulement que la population ne se laissera pas tromper une seconde fois par une communication enrôleuse ….
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Quelques explications :
Aux dernières municipales deux équipes se présentaient.
L’équipe en place s’opposait à l’équipe sortante.
Suite à une campagne électorale enrôleuse, alternant médisances et promesses irréalisables, l’équipe en place a gagné les élections.
Leur cheval bataille était alors de persuader la population que la mairie était aux mains des viticulteurs qui s’enrichissaient en développant les constructions à outrance.
Les faits : Dans l’équipe sortante 3 viticulteurs seulement se présentaient (Lézan est qu’en même une commune viticole !!) et la commune de Lézan avec un POS imposant 1200 m2 n’a rien d’une commune favorisant l’urbanisation.
Aujourd’hui cette équipe en échec et déchirée ne démissionne pas préférant l’option de la dissolution du CM prononcée par le préfet.
Une démission volontaire rend inéligible jusqu’à la fin du mandat alors que la dissolution du CM donne droit à se représenter tout de suite.
Plus grave encore cette équipe continue son discours mensonger prétextant qu’il serait plus facile de partir que de remonter les manches et de réagir et voilà que les vieux arguments de campagne ressurgissent !! les viticulteurs …
Une nouvelle campagne électorale serait-elle en train de s’organiser ?
Espérons seulement que la population ne se laissera pas tromper une seconde fois par une communication enrôleuse ….
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Y A PAS CA CHEZ NOUS HEIN ? SI .... mais quand même !
LE HARCELEMENT MORAL
Le harcèlement moral peut être reconnu sans intention malveillante.
Un harcèlement moral peut être constitué indépendamment de l’intention de son auteur.
Tel est le sens d'un arrêt de la Cour de cassation daté du 10 novembre.
Cette fois, c’est officiel : nul besoin d’une intention de nuire de l’auteur des faits pour qu’un
harcèlement moral soit reconnu. Après plusieurs arrêts non publiés et des déclarations de Hauts
magistrats en ce sens, la chambre sociale de la Cour de cassation précise, dans un arrêt du 10 novembre,
la définition du harcèlement moral, en n’exigeant pas d’intention malveillante de l’auteur.
Des juges du fond souverains exigeant une intention de nuire
Le harcèlement moral est caractérisé par des agissements répétés « qui ont pour objet ou pour effet » une dégradation des conditions de travail (C. trav., art. L. 1152-1). Malgré cette définition large du harcèlement moral, de nombreux juges du fond n’ont accueilli les demandes en harcèlement moral que lorsqu’une intention de nuire animait l’auteur des faits. Un courant qui a pu se développer au fil des années, la chambre sociale de la Cour de cassation ayant abandonné la définition du harcèlement au pouvoir souverain des juges du fond.
Selon Patrice Adam, seule cette conception « permet de dire clairement ce qu’est le harcèlement moral et ce qu’il n’est pas, de dessiner précisément ses frontières, de tracer avec netteté ses contours. Elle seule permet de ne pas ranger sous la même étiquette juridique [...] toutes les atteintes [...], ou peu s’en faut, à la santé mentale du salarié ».
Contrôle de la Cour de cassation
Le changement de cap opéré par la Cour de cassation en 2008 (Cass. soc., 24 septembre 2008, n° 06-45.579, Juris. Hebdo. n° 220/2008 du 13 octobre 2008, Bull. n° 175) dans le sens d’un contrôle d
e qualification du harcèlement s’explique en partie par l’exigence d’une intention malveillante. La messe était dite ! Non officiellement certes, mais la vapeur était renversée.
Plusieurs arrêts inédits de 2009 n’ont pas tardé à montrer l’opposition de la Cour de cassation à cette conception restrictive du harcèlement (Cass. soc., 5 mai 2009, n° 07-45.397 ; 13 mai 2009, n° 08-40.610 ; 17 juin 2009, n° 07-43.947).
Ne manquait plus qu’une consécration :
elle est donnée dans cet arrêt du 10 novembre, estampillé « PBR ». En l’espèce, la cour d’appel avait rejeté la demande en résiliation de la salariée, relevant – entre autres arguments – qu’« un mauvais climat, une mésentente, des conflits, des contestations […] ne peuvent être considérés comme des agissements répétés de harcèlement moral et s’inscrivent plus naturellement dans l’exercice plus ou moins serein du pouvoir de direction, tant que n’est pas démontré par le salarié que les actes en question s’inscrivent dans une démarche gratuite, inutile et réfléchie destinée à l’atteindre et permettant de présumer l’existence d’un harcèlement ».
Harcèlement moral involontaire
L’arrêt a été censuré : « Le harcèlement moral est constitué, indépendamment de l’intention de son auteur, dès lors que sont caractérisés des agissements répétés ayant pour effet une dégradation des conditions de travail susceptibles de porter atteinte aux droits et à la dignité du salarié, d’altérer sa santé ou de compromettre son avenir professionnel ».
Exit donc l’intention malveillante et par suite la charge de la prouver.
La cour de renvoi devra reprendre les différents éléments (brimade, mise au placard, etc.) et dire s’ils laissent présumer un harcèlement.
À charge pour l’employeur, si tel est le cas, de les justifier par des éléments objectifs étrangers à tout harcèlement.
Extrait de Lamy-liaisons sociales
Le réboussierquipeutrendreservicesivousledemandezgentilment
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dimanche 6 décembre 2009
LE MIDI LIBRE SE LACHE A LEZAN
BRAVO JOURNALISTE encore un effort et tu seras un vrai réboussier
Lézan oui mais Anduze c'est bien aussi !....Mais plus discret. Enquête donc sur les dépenses inutiles , les assurances mal renégociées , le malaise d'une partie du personnel etc... Cela est du sans doute à des maladresses d'une équipe débutante,
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Réunion sur le projet de territoire de la CCAA le 4 décembre 09
Compte rendu rapide
M Beaud, président de la CCAA :
C’est une démarche citoyenne, participative, la CCAA a de nombreux atouts : tourisme, agriculture, commerce artisanat…
Elle a aussi des handicaps des contraintes pour lesquels il faut trouver des solutions
Exemple le Gardon est capricieux, difficultés de logement, revenus faibles.
On peut faire mieux à plusieurs plutôt que tout seul
Nous avons un destin commun lié par l’histoire, la vallée du Gardon
CCAA de destin, de citoyens attachés à la ruralité et à la qualité de vie
La réforme territoriale est en cours d’où ce débat
On a des idées, des arguments
Ne décidez pas sans nous, pour nous
Présentation du cabinet FIDES : Joël Raimondi et Isabelle Farge
On a besoin de vos analyses et de vos idées.
Aurélie Génolher :
Le projet c’est le brouillon de l’avenir
C’est une vision du futur, volonté collective, valeurs communes
Bâtir un projet de territoire tous ensemble
La CCAA existe depuis 1999
Cet été a été mouvementé mais ça a permis de faire connaître la CCAA, et d’initier un projet de territoire pour agir collectivement, action participative avec volonté et motivation
Joël Raimondi (FIDES): présentation de la méthode
Démarche coopérative ou plutôt coopér’active
La révision des politiques publique entraine la réforme des territoires : donc débat, contradiction
Construction d’un projet
Mission sur les interactivités avec les territoires limitrophes avec les élus de la CCAA
Démarche : sous l’autorité du comité de pilotage de la CCAA
Travail avec les citoyens : force de proposition
Travail avec élus et citoyen : comité technique de suivi
Travail avec les élus : opportunités de fusion association
Isabelle Farge : la méthode comporte 3 étapes
Engagement pour 3 assemblées de territoire avec ateliers thématiques :
Agriculture
Entreprise, artisanat et commerce
Tourisme
Services, vie sociale et culturelle (associations)
L’environnement est un thème transversal
Les 3 étapes de la méthode : regard, horizon, chemin
Le regard :
ce qui va, à préserver, à développer
ce qui ne va pas, contrainte sur laquelle nous voulons agir
ce qui interroge, ce qui inquiète
L’horizon : (rêve) à 15 ans
Dans quel territoire j’aimerais vivre
« Ils ne savaient pas que c’était impossible alors ils l’ont fait »
Le chemin : les actions à mener intercommunautaires
Pas seulement des doléances et des actions
Identifier des idées d’actions : 3 étapes – 3 réunions – 3 dates
Des groupes thématiques :
Dans chaque groupe un ou plusieurs responsables élus, un ou plusieurs secrétaires – rapporteurs élus et un animateur proposé par le comité de pilotage
Le comité technique de suivi comprend : les responsables des groupes thématiques, secrétaire –rapporteur, animateur, G. Blanc, A. Beaud, M. Vigne, A. Génolher
Le comité de pilotage validera l’avancement de la démarche : comprend : A. Beaud, M. Vigne, A. Génolher et un représentant de chaque commune de la CCAA.
Le conseil communautaire est l’instance de décision.
L’assemblée de territoire : propose, imagine des solutions
Le comité technique fait le suivi, la synthèse, la cohérence
Dans chaque groupe : un responsable est porte-parole du groupe
Le secrétaire rapporteur : prend des notes, présente les synthèses en assemblée et en comité technique de suivi
L’animateur garantit la règle du jeu, organise la prise de parole
Dates des assemblées de territoire :
samedi 23 janvier de 9 h à 13 h : le regard
samedi 6 mars de 9 h à 13 h : validation du regard, définition de l’horizon.
samedi 15 mai de 9 h à 13 h : validation de l’horizon et travail sur le chemin.
Restitution finale et validation de l’horizon du projet début juillet.
Conseil communautaire → Comité de pilotage
↕
Comité technique de suivi
↕
4 groupes :
groupe 1 : vie sociale, culturelle et services,
groupe 2 : tourisme,
groupe 3 : économie,
groupe 4 : agriculture.
Le 15 mai : weekend de l’Ascension
Transversalité : thème de l’environnement
Comment sera-t-il traité ? La question sera abordée dans chaque thème
sociocratie : remettre le socios dans le circuit
Arriver à un accord
Sur quel territoire voulons-nous vivre ensemble dans les années qui viennent ?
Construisons l’avenir avec vous
D Sénécal d’Ardièce : on a besoin de se concerter pour savoir dans quel groupe on va participer
On peut s’inscrire ce soir ou le 23 janvier ou par mail, c’est une démarche ouverte
fides.conseils@gmail.com contact@2c2a.fr ou 04 66 60 64 64
P Lemaire : l’environnement aurait pu faire un 5ème groupe, nous nous battrons pour que l’environnement soit dans chaque thème.
M Vigne : question de la jeunesse et des personnes âgées : le développement est à prendre dans sa globalité, des choix sont à effectuer, des thématiques à poser
Il faut associer les personnes en difficultés à la prise de décision
Les jeunes ou personnes en difficultés ne sont pas touchées dans ces réunions, le travail est à faire : avec des temps de rencontres spécifiques avec ces publics grâce à des contacts.
Remise en cause de la segmentation que propose la société Fides ? Réponse : chaque groupe a une autonomie de fonctionnement
A Beaud : « j’espère que l’on ne va pas s’arrêter en juillet avec la population, on peut continuer après et c’est souhaitable.
Il faut une articulation entre mairie et CCAA : pas trop de frein, adoucir, huiler
Un questionnaire de la société FIDES est arrivé dans chaque commune : à faire remonter à la société FIDES
Chaque commune doit être présente dans les groupes de travail
D Sénécal indique qu’il faut soutenir la démarche démocratique ; les élus croyaient qu’ils pouvaient tout faire , dessiner la CC de demain
Ne pas faire les choses vite, dans l’urgence, il faut tout peser, tout ce qui sera fait ou décidé.
3 réunions ça marchera si derrière ça continue. Des pistes vont sortir
Il faut donner des contributions écrites à Fides
Les différents groupes peuvent aussi se réunir entre les dates officielles
A Beaud : la CCAA a des compétences qui ont été données par les communes
Délai : il faudrait plus de temps, il aurait fallu le faire avant, le schéma départemental de la réforme territoriale sera fait fin 2011 (d’après le préfet)
Il faut défendre l’existence même de notre territoire. Essayer d’impulser une vision futuriste pour défendre ce projet de territoire
L’environnement est la base de tout, il faut protéger notre ruralité
On peut réfléchir aux critères d’évaluation à reprendre par la CCAA 1 ou 2 ans après
Cette démarche participative ne s’arrêtera pas au projet, on va travailler ensemble dans l’avenir.
A Genolher : les élus ont des comptes à rendre à la population : priorités, décisions.
M N’Kaoua : indique qu’il y a 10 ans la CCAA comptait 6 communes et la seule compétence était les ordures ménagères, il y a eu depuis élargissement des territoires et des compétences, il faut conjuguer les désirs avec les compétences ; il a beaucoup travaillé mais dans la discrétion, il a fait connaître aux communes ce qui était fait à charge pour les conseillers délégués de retransmettre les infos dans les différentes communes.
Le grand mérite de cet été, c’est la découverte de la CCAA pour damer le pion au Grand Alès
Il est nécessaire de présenter avec la population un projet tel que les préfet ne puisse pas remettre en cause la CCAA.
Prochaine réunion le 23 janvier de 9 h à 13 h salle des casernes.
Compte rendu rapide rédigé par Nicole Faïssat.
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M Beaud, président de la CCAA :
C’est une démarche citoyenne, participative, la CCAA a de nombreux atouts : tourisme, agriculture, commerce artisanat…
Elle a aussi des handicaps des contraintes pour lesquels il faut trouver des solutions
Exemple le Gardon est capricieux, difficultés de logement, revenus faibles.
On peut faire mieux à plusieurs plutôt que tout seul
Nous avons un destin commun lié par l’histoire, la vallée du Gardon
CCAA de destin, de citoyens attachés à la ruralité et à la qualité de vie
La réforme territoriale est en cours d’où ce débat
On a des idées, des arguments
Ne décidez pas sans nous, pour nous
Présentation du cabinet FIDES : Joël Raimondi et Isabelle Farge
On a besoin de vos analyses et de vos idées.
Aurélie Génolher :
Le projet c’est le brouillon de l’avenir
C’est une vision du futur, volonté collective, valeurs communes
Bâtir un projet de territoire tous ensemble
La CCAA existe depuis 1999
Cet été a été mouvementé mais ça a permis de faire connaître la CCAA, et d’initier un projet de territoire pour agir collectivement, action participative avec volonté et motivation
Joël Raimondi (FIDES): présentation de la méthode
Démarche coopérative ou plutôt coopér’active
La révision des politiques publique entraine la réforme des territoires : donc débat, contradiction
Construction d’un projet
Mission sur les interactivités avec les territoires limitrophes avec les élus de la CCAA
Démarche : sous l’autorité du comité de pilotage de la CCAA
Travail avec les citoyens : force de proposition
Travail avec élus et citoyen : comité technique de suivi
Travail avec les élus : opportunités de fusion association
Isabelle Farge : la méthode comporte 3 étapes
Engagement pour 3 assemblées de territoire avec ateliers thématiques :
Agriculture
Entreprise, artisanat et commerce
Tourisme
Services, vie sociale et culturelle (associations)
L’environnement est un thème transversal
Les 3 étapes de la méthode : regard, horizon, chemin
Le regard :
ce qui va, à préserver, à développer
ce qui ne va pas, contrainte sur laquelle nous voulons agir
ce qui interroge, ce qui inquiète
L’horizon : (rêve) à 15 ans
Dans quel territoire j’aimerais vivre
« Ils ne savaient pas que c’était impossible alors ils l’ont fait »
Le chemin : les actions à mener intercommunautaires
Pas seulement des doléances et des actions
Identifier des idées d’actions : 3 étapes – 3 réunions – 3 dates
Des groupes thématiques :
Dans chaque groupe un ou plusieurs responsables élus, un ou plusieurs secrétaires – rapporteurs élus et un animateur proposé par le comité de pilotage
Le comité technique de suivi comprend : les responsables des groupes thématiques, secrétaire –rapporteur, animateur, G. Blanc, A. Beaud, M. Vigne, A. Génolher
Le comité de pilotage validera l’avancement de la démarche : comprend : A. Beaud, M. Vigne, A. Génolher et un représentant de chaque commune de la CCAA.
Le conseil communautaire est l’instance de décision.
L’assemblée de territoire : propose, imagine des solutions
Le comité technique fait le suivi, la synthèse, la cohérence
Dans chaque groupe : un responsable est porte-parole du groupe
Le secrétaire rapporteur : prend des notes, présente les synthèses en assemblée et en comité technique de suivi
L’animateur garantit la règle du jeu, organise la prise de parole
Dates des assemblées de territoire :
samedi 23 janvier de 9 h à 13 h : le regard
samedi 6 mars de 9 h à 13 h : validation du regard, définition de l’horizon.
samedi 15 mai de 9 h à 13 h : validation de l’horizon et travail sur le chemin.
Restitution finale et validation de l’horizon du projet début juillet.
Conseil communautaire → Comité de pilotage
↕
Comité technique de suivi
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4 groupes :
groupe 1 : vie sociale, culturelle et services,
groupe 2 : tourisme,
groupe 3 : économie,
groupe 4 : agriculture.
Le 15 mai : weekend de l’Ascension
Transversalité : thème de l’environnement
Comment sera-t-il traité ? La question sera abordée dans chaque thème
sociocratie : remettre le socios dans le circuit
Arriver à un accord
Sur quel territoire voulons-nous vivre ensemble dans les années qui viennent ?
Construisons l’avenir avec vous
D Sénécal d’Ardièce : on a besoin de se concerter pour savoir dans quel groupe on va participer
On peut s’inscrire ce soir ou le 23 janvier ou par mail, c’est une démarche ouverte
fides.conseils@gmail.com contact@2c2a.fr ou 04 66 60 64 64
P Lemaire : l’environnement aurait pu faire un 5ème groupe, nous nous battrons pour que l’environnement soit dans chaque thème.
M Vigne : question de la jeunesse et des personnes âgées : le développement est à prendre dans sa globalité, des choix sont à effectuer, des thématiques à poser
Il faut associer les personnes en difficultés à la prise de décision
Les jeunes ou personnes en difficultés ne sont pas touchées dans ces réunions, le travail est à faire : avec des temps de rencontres spécifiques avec ces publics grâce à des contacts.
Remise en cause de la segmentation que propose la société Fides ? Réponse : chaque groupe a une autonomie de fonctionnement
A Beaud : « j’espère que l’on ne va pas s’arrêter en juillet avec la population, on peut continuer après et c’est souhaitable.
Il faut une articulation entre mairie et CCAA : pas trop de frein, adoucir, huiler
Un questionnaire de la société FIDES est arrivé dans chaque commune : à faire remonter à la société FIDES
Chaque commune doit être présente dans les groupes de travail
D Sénécal indique qu’il faut soutenir la démarche démocratique ; les élus croyaient qu’ils pouvaient tout faire , dessiner la CC de demain
Ne pas faire les choses vite, dans l’urgence, il faut tout peser, tout ce qui sera fait ou décidé.
3 réunions ça marchera si derrière ça continue. Des pistes vont sortir
Il faut donner des contributions écrites à Fides
Les différents groupes peuvent aussi se réunir entre les dates officielles
A Beaud : la CCAA a des compétences qui ont été données par les communes
Délai : il faudrait plus de temps, il aurait fallu le faire avant, le schéma départemental de la réforme territoriale sera fait fin 2011 (d’après le préfet)
Il faut défendre l’existence même de notre territoire. Essayer d’impulser une vision futuriste pour défendre ce projet de territoire
L’environnement est la base de tout, il faut protéger notre ruralité
On peut réfléchir aux critères d’évaluation à reprendre par la CCAA 1 ou 2 ans après
Cette démarche participative ne s’arrêtera pas au projet, on va travailler ensemble dans l’avenir.
A Genolher : les élus ont des comptes à rendre à la population : priorités, décisions.
M N’Kaoua : indique qu’il y a 10 ans la CCAA comptait 6 communes et la seule compétence était les ordures ménagères, il y a eu depuis élargissement des territoires et des compétences, il faut conjuguer les désirs avec les compétences ; il a beaucoup travaillé mais dans la discrétion, il a fait connaître aux communes ce qui était fait à charge pour les conseillers délégués de retransmettre les infos dans les différentes communes.
Le grand mérite de cet été, c’est la découverte de la CCAA pour damer le pion au Grand Alès
Il est nécessaire de présenter avec la population un projet tel que les préfet ne puisse pas remettre en cause la CCAA.
Prochaine réunion le 23 janvier de 9 h à 13 h salle des casernes.
Compte rendu rapide rédigé par Nicole Faïssat.
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