"Les travaux envisagés sont planifiés depuis plusieurs mois. Ils consistent, principalement, à mettre en place un déversoir central pour mieux évacuer les eaux des fortes pluies. Selon le Département, plus de 30 M€ sont nécessaires pour la sécurisation des deux édifices. Somme que le Département ne peut honorer seul.
À plusieurs reprises, élus départementaux ont fait savoir leurs attentes vis-à-vis d’un soutien des services de l’État. Pour rappel, la présidente du Département, Françoise Laurent-Perrigot, avait écrit, en avril 2024, au ministre de la Transition écologique de l’époque, Christophe Béchu, pour demander une rapide "autorisation administrative de ces travaux", en espérant un démarrage du chantier à l’automne. Ce dernier démarrera, finalement, avec quelques mois de retard."
"Le débat autour des crèches dans les bâtiments publics ne se limite pas à Béziers. La crèche installée sur l'espace public de la mairie de Perpignan était aussi examinée par le Tribunal administratif de Montpellier. Comme Pour Béziers, le juge des référés n’a pas reconnu l’urgence invoquée par la LDH, et le dossier sera étudié sur le fond en 2025.
À Beaucaire, le tribunal administratif de Nîmes a examiné, ce mercredi 18 décembre une demande similaire déposée par la LDH du Gard (LDH 30) contre la crèche installée dans la mairie. Une centaine de personnes se sont rassemblées devant le tribunal pour soutenir le maire de Beaucaire.
"Quel mal fait la crèche ? Je ne comprends pas l’argument urgent et grave pour aller au tribunal." Témoin de soutien pour la crèche de Beaucaire à France 3 Pays Gardois
Le tribunal de Nîmes devrait rendre sa décision dans les prochains jours. Si les crèches sont tolérées pour les fêtes, la question de leur légalité dans l’espace public sera examinée au printemps 2025."
Voici, ci-dessous, le communiqué envoyé par le Tribunal Administratif de Nîmes :
"Saisi par la Ligue française pour la défense des droits de l’Homme et du citoyen, le juge des référés du tribunal administratif de Nîmes, après avoir admis l’urgence à se prononcer en référé à bref délai, suspend l’exécution de la décision non formalisée du maire de Beaucaire d’installer une crèche de Noël dans le hall de l’hôtel de ville. Faisant application des critères posés par le Conseil d’Etat dans ses décisions d’Assemblée du 9 novembre 2016 - Commune de Melun et Fédération de la libre pensée de Vendée, le juge des référés considère qu’en l’état de l’instruction, le moyen tiré de ce que l’installation d’une crèche de la Nativité dans le hall de l’hôtel de ville de Beaucaire, qui est un bâtiment public siège d’une collectivité publique, ne peut être regardée comme conforme aux exigences attachées aux principes de laïcité et de neutralité des personnes publiques, est de nature à créer un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée. Il enjoint également à la commune de Beaucaire de procéder au retrait de la crèche des locaux de l’hôtel de ville dans un délai de 48 heures sous astreinte de 1 000 euros par jour de retard."
"Il est précisé qu’à déjà de très nombreuses reprises, pour le même motif tiré de la méconnaissance du principe de neutralité, le tribunal administratif de Nîmes a eu l’occasion de juger que la décision d’installer une crèche de la Nativité dans le hall de l’hôtel de ville de Beaucaire était illégale (jugements du 16 mars 2018, pour les crèches des mois de décembre 2015 et de décembre 2016, confirmés par deux arrêts du 3 décembre 2018 de la cour administrative d’appel de Marseille ; jugement du 25 juin 2020 pour la crèche de décembre 2017 ; jugement du 18 décembre 2020, rendu sur déféré du préfet du Gard, pour la crèche de décembre 2018, confirmés par deux arrêts de la cour administrative d’appel de Marseille du 20 septembre 2021, étant précisé que les pourvois en cassation formés par la commune de Beaucaire à l’encontre de ces deux arrêts ont fait l’objet de deux décisions de non-admission du pourvoi par le Conseil d’Etat ; jugement du 17 juin 2022 rendu sur déféré de la préfète du Gard pour la crèche de décembre 2020 ; jugements du 31 octobre 2023 rendus sur déférés de la préfète du Gard pour les crèches de décembre 2021 et décembre 2022)."
"Par ailleurs, la commune de Beaucaire a été condamnée, par une ordonnance du 29 septembre 2021 du juge des référés de la cour administrative d’appel de Marseille, à verser à l’Etat une somme de 40 000 euros, au titre de la liquidation de l’astreinte prononcée par l’ordonnance du 18 janvier 2021 du juge des référés de la Cour qui ordonnait à la commune de Beaucaire de procéder à l’enlèvement de la crèche située dans l’hôtel de ville dans un délai de deux jours à compter de la notification de son ordonnance, sous astreinte de 5 000 euros par jour de retard jusqu’à ce qu’il soit statué par le tribunal administratif de Nîmes sur l’instance au fond."
Un nombre très élevé de personnes en situation de pauvreté à Nîmes
"À l’échelle des villes de plus de 20 000 habitants, on ne trouve pas de commune gardoise parmi les 20 communes où le taux de pauvreté est le plus élevé (une commune d’Occitanie s’y trouve, Béziers, avec 36 %). En revanche, dans le classement des 20 communes où le nombre de pauvres est le plus élevé, Nîmes se situe en 11e position. Une place anormalement haute, puisque Nîmes n’est "que" la 21e ville la plus peuplée de France. On compte ainsi 43 238 personnes vivant en dessous du seuil de pauvreté à Nîmes (pour 148 000 habitants). En comparaison, Paris et ses 2 millions d’habitants en compte 313 350.
Nîmes compte même davantage de personnes en état de pauvreté que… Bordeaux (38 568), la 9e commune de France.
Enfin, dans son rapport, l’observatoire des inégalités donne également un tableau des quartiers prioritaires de la ville les plus pauvres de France. Le quartier Pissevin-Valdegour est en quatrième position, avec un taux de pauvreté de 72 % : 11880 personnes sous le seuil de pauvreté sur une population de 16500. Avec une particularité : la jeunesse représente la moitié de la population du quartier. La précarité touche donc, ici, davantage de jeunes qu’ailleurs. Dans ce classement, le quartier Chemin-Bas d’Avignon-Clos d’Orville est en 12e position, avec un taux de pauvreté de 66 %."
"Nelson Chaudon, le maire de Beaucaire, invite ses administrés à voter au sujet de la crèche installée dans le hall de l'hôtel de ville alors que le tribunal administratif de Nîmes a ordonné à la mairie de retirer la crèche dans un délai de 48h. L'Action citoyenne antiraciste antifasciste Beaucaire (ACAAB) dénonce un vote "illégal"." (…)
« Le point de départ remonte à fin 2018, lorsque le Gouvernement a instauré, dans sa loi de Finances, la Réduction du Loyer Social (RLS) », rappelle le directeur. Une ristourne de 60 € sur les loyers des ménages les plus précaires, par logement et par mois. Cette charge a été intégralement supportée par les bailleurs sociaux, qui n’ont eu d’autre choix que de baisser leurs loyers, entraînant pour Habitat du Gard une perte de recettes de 6,4 M€ par an. Les loyers étant la seule source de revenus des bailleurs.
Seulement voilà, aujourd'hui Habitat du Gard doit dépenser davantage. D’abord, le marché de l’immobilier traverse une grave crise : « Les coûts de construction ont augmenté de 30%. Avant 2018, on achetait un terrain à 1 800€ le mètre carré hors taxe, aujourd’hui c’est 2 500€ », relève Stéphane Cabrié. La hausse du taux du livret A pénalise également le bailleur : « Tous nos taux d’intérêt sont indexés sur celui du livret A aujourd’hui à 3%. Du coup, nous empruntons aujourd’hui à 4,5%. La charge d’annuité a explosé ! »
« Ces facteurs additionnés font que, pour la première fois, nous allons voter un budget en déséquilibre, puisque, aujourd’hui, les recettes que nous avons ne compensent pas nos charges », insiste la présidente. Pour équilibrer l’exercice 2025, des économies sont-elles possibles ? Pour les dirigeants, c'est non : « Depuis 2019, nous avons mené une politique de rigueur… Tous les tours de vis et coups de rabot, notamment sur le personnel, ont été effectués. D’ailleurs, nous sommes dans le top 3 des offices nationaux les mieux gérés », assure Stéphane Cabrié." (…)
10 commentaires:
https://france3-regions.francetvinfo.fr/occitanie/gard/ales/fermeture-annoncee-de-l-abattoir-d-ales-et-traite-du-mercosur-la-confederation-paysanne-manifestera-ce-mardi-3077626.html
https://www.midilibre.fr/2024/12/16/labattoir-dales-liquide-par-le-tribunal-de-commerce-vers-une-privatisation-de-la-structure-12395897.php
Des travaux d’envergure
"Les travaux envisagés sont planifiés depuis plusieurs mois. Ils consistent, principalement, à mettre en place un déversoir central pour mieux évacuer les eaux des fortes pluies. Selon le Département, plus de 30 M€ sont nécessaires pour la sécurisation des deux édifices. Somme que le Département ne peut honorer seul.
À plusieurs reprises, élus départementaux ont fait savoir leurs attentes vis-à-vis d’un soutien des services de l’État. Pour rappel, la présidente du Département, Françoise Laurent-Perrigot, avait écrit, en avril 2024, au ministre de la Transition écologique de l’époque, Christophe Béchu, pour demander une rapide "autorisation administrative de ces travaux", en espérant un démarrage du chantier à l’automne. Ce dernier démarrera, finalement, avec quelques mois de retard."
https://www.midilibre.fr/2024/12/18/25-millions-deuros-pour-aider-a-la-consolidation-de-deux-barrages-des-cevennes-12397947.php
Polémique nationale
"Le débat autour des crèches dans les bâtiments publics ne se limite pas à Béziers. La crèche installée sur l'espace public de la mairie de Perpignan était aussi examinée par le Tribunal administratif de Montpellier. Comme Pour Béziers, le juge des référés n’a pas reconnu l’urgence invoquée par la LDH, et le dossier sera étudié sur le fond en 2025.
À Beaucaire, le tribunal administratif de Nîmes a examiné, ce mercredi 18 décembre une demande similaire déposée par la LDH du Gard (LDH 30) contre la crèche installée dans la mairie. Une centaine de personnes se sont rassemblées devant le tribunal pour soutenir le maire de Beaucaire.
"Quel mal fait la crèche ? Je ne comprends pas l’argument urgent et grave pour aller au tribunal."
Témoin de soutien pour la crèche de Beaucaire
à France 3 Pays Gardois
Le tribunal de Nîmes devrait rendre sa décision dans les prochains jours. Si les crèches sont tolérées pour les fêtes, la question de leur légalité dans l’espace public sera examinée au printemps 2025."
https://france3-regions.francetvinfo.fr/occitanie/herault/beziers/creches-dans-les-mairies-pourquoi-la-justice-permet-permet-leur-maintien-pendant-les-fetes-malgre-plusieurs-condamnations-3079120.html
Voici, ci-dessous, le communiqué envoyé par le Tribunal Administratif de Nîmes :
"Saisi par la Ligue française pour la défense des droits de l’Homme et du citoyen, le juge des référés du tribunal administratif de Nîmes, après avoir admis l’urgence à se prononcer en référé à bref délai, suspend l’exécution de la décision non formalisée du maire de Beaucaire d’installer une crèche de Noël dans le hall de l’hôtel de ville. Faisant application des critères posés par le Conseil d’Etat dans ses décisions d’Assemblée du 9 novembre 2016 - Commune de Melun et Fédération de la libre pensée de Vendée, le juge des référés considère qu’en l’état de l’instruction, le moyen tiré de ce que l’installation d’une crèche de la Nativité dans le hall de l’hôtel de ville de Beaucaire, qui est un bâtiment public siège d’une collectivité publique, ne peut être regardée comme conforme aux exigences attachées aux principes de laïcité et de neutralité des personnes publiques, est de nature à créer un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée. Il enjoint également à la commune de Beaucaire de procéder au retrait de la crèche des locaux de l’hôtel de ville dans un délai de 48 heures sous astreinte de 1 000 euros par jour de retard."
"Il est précisé qu’à déjà de très nombreuses reprises, pour le même motif tiré de la méconnaissance du principe de neutralité, le tribunal administratif de Nîmes a eu l’occasion de juger que la décision d’installer une crèche de la Nativité dans le hall de l’hôtel de ville de Beaucaire était illégale (jugements du 16 mars 2018, pour les crèches des mois de décembre 2015 et de décembre 2016, confirmés par deux arrêts du 3 décembre 2018 de la cour administrative d’appel de Marseille ; jugement du 25 juin 2020 pour la crèche de décembre 2017 ; jugement du 18 décembre 2020, rendu sur déféré du préfet du Gard, pour la crèche de décembre 2018, confirmés par deux arrêts de la cour administrative d’appel de Marseille du 20 septembre 2021, étant précisé que les pourvois en cassation formés par la commune de Beaucaire à l’encontre de ces deux arrêts ont fait l’objet de deux décisions de non-admission du pourvoi par le Conseil d’Etat ; jugement du 17 juin 2022 rendu sur déféré de la préfète du Gard pour la crèche de décembre 2020 ; jugements du 31 octobre 2023 rendus sur déférés de la préfète du Gard pour les crèches de décembre 2021 et décembre 2022)."
"Par ailleurs, la commune de Beaucaire a été condamnée, par une ordonnance du 29 septembre 2021 du juge des référés de la cour administrative d’appel de Marseille, à verser à l’Etat une somme de 40 000 euros, au titre de la liquidation de l’astreinte prononcée par l’ordonnance du 18 janvier 2021 du juge des référés de la Cour qui ordonnait à la commune de Beaucaire de procéder à l’enlèvement de la crèche située dans l’hôtel de ville dans un délai de deux jours à compter de la notification de son ordonnance, sous astreinte de 5 000 euros par jour de retard jusqu’à ce qu’il soit statué par le tribunal administratif de Nîmes sur l’instance au fond."
https://www.francebleu.fr/infos/societe/la-mairie-de-beaucaire-a-48-heures-pour-retirer-sa-creche-de-noel-ordonne-le-tribunal-administratif-de-nimes-4013439
https://www.objectifgard.com/actualites/fait-du-jour-toujours-plus-dhabitants-en-occitanie-et-dans-le-gard-ales-cartonne-nimes-stagne-139650.php
Un nombre très élevé de personnes en situation de pauvreté à Nîmes
"À l’échelle des villes de plus de 20 000 habitants, on ne trouve pas de commune gardoise parmi les 20 communes où le taux de pauvreté est le plus élevé (une commune d’Occitanie s’y trouve, Béziers, avec 36 %). En revanche, dans le classement des 20 communes où le nombre de pauvres est le plus élevé, Nîmes se situe en 11e position. Une place anormalement haute, puisque Nîmes n’est "que" la 21e ville la plus peuplée de France. On compte ainsi 43 238 personnes vivant en dessous du seuil de pauvreté à Nîmes (pour 148 000 habitants). En comparaison, Paris et ses 2 millions d’habitants en compte 313 350.
Nîmes compte même davantage de personnes en état de pauvreté que… Bordeaux (38 568), la 9e commune de France.
Enfin, dans son rapport, l’observatoire des inégalités donne également un tableau des quartiers prioritaires de la ville les plus pauvres de France. Le quartier Pissevin-Valdegour est en quatrième position, avec un taux de pauvreté de 72 % : 11880 personnes sous le seuil de pauvreté sur une population de 16500. Avec une particularité : la jeunesse représente la moitié de la population du quartier. La précarité touche donc, ici, davantage de jeunes qu’ailleurs. Dans ce classement, le quartier Chemin-Bas d’Avignon-Clos d’Orville est en 12e position, avec un taux de pauvreté de 66 %."
https://www.midilibre.fr/2024/12/20/nimes-compte-plus-de-personnes-pauvres-que-bordeaux-pissevin-4e-quartier-le-plus-pauvre-de-france-le-rapport-edifiant-de-lobservatoire-des-inegalites-12401966.php
"Nelson Chaudon, le maire de Beaucaire, invite ses administrés à voter au sujet de la crèche installée dans le hall de l'hôtel de ville alors que le tribunal administratif de Nîmes a ordonné à la mairie de retirer la crèche dans un délai de 48h. L'Action citoyenne antiraciste antifasciste Beaucaire (ACAAB) dénonce un vote "illégal"."
(…)
https://www.objectifgard.com/gard/beaucaire/beaucaire-creche-de-la-nativite-le-maire-refuse-la-decision-du-tribunal-administratif-et-appelle-au-vote-139722.php
Un budget en déséquilibre de 3,5 M€
« Le point de départ remonte à fin 2018, lorsque le Gouvernement a instauré, dans sa loi de Finances, la Réduction du Loyer Social (RLS) », rappelle le directeur. Une ristourne de 60 € sur les loyers des ménages les plus précaires, par logement et par mois. Cette charge a été intégralement supportée par les bailleurs sociaux, qui n’ont eu d’autre choix que de baisser leurs loyers, entraînant pour Habitat du Gard une perte de recettes de 6,4 M€ par an. Les loyers étant la seule source de revenus des bailleurs.
Seulement voilà, aujourd'hui Habitat du Gard doit dépenser davantage. D’abord, le marché de l’immobilier traverse une grave crise : « Les coûts de construction ont augmenté de 30%. Avant 2018, on achetait un terrain à 1 800€ le mètre carré hors taxe, aujourd’hui c’est 2 500€ », relève Stéphane Cabrié. La hausse du taux du livret A pénalise également le bailleur : « Tous nos taux d’intérêt sont indexés sur celui du livret A aujourd’hui à 3%. Du coup, nous empruntons aujourd’hui à 4,5%. La charge d’annuité a explosé ! »
« Ces facteurs additionnés font que, pour la première fois, nous allons voter un budget en déséquilibre, puisque, aujourd’hui, les recettes que nous avons ne compensent pas nos charges », insiste la présidente. Pour équilibrer l’exercice 2025, des économies sont-elles possibles ? Pour les dirigeants, c'est non : « Depuis 2019, nous avons mené une politique de rigueur… Tous les tours de vis et coups de rabot, notamment sur le personnel, ont été effectués. D’ailleurs, nous sommes dans le top 3 des offices nationaux les mieux gérés », assure Stéphane Cabrié."
(…)
https://www.objectifgard.com/politique/fait-du-jour-deficit-a-habitat-du-gard-la-colere-des-dirigeants-139237.php
https://www.midilibre.fr/2024/12/23/secheresse-ou-inondations-sept-communes-du-gard-reconnues-en-etat-de-catastrophe-naturelle-12409530.php
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