Qu’en est il exactement de cette réforme territoriale votée (de justesse !! ) par le parlement (167 pour et 163 contre par les sénateurs et 258 pour et 219 contre par les députés) )
le mieux, c'est toujours de revenir aux sources :
http://www.assemblee-nationale.fr/13/dossiers/reforme_collectivites_territoriales.asp
En attendant les décrets d’application, le projet adopté fait actuellement l'objet d'une saisine du Conseil Constitutionnel et de grands élus de gauches continuent d’affirmer qu’en cas d’alternance cette loi sera abrogée ….Attendons donc ….2015 pour connaître ce qu’il en sera des compétences ? (qui fera quoi ?)
La réforme des collectivités territoriales ( Courrier des maires 18 novembre 2010)
Le Parlement a définitivement adopté, le 17 novembre 2010, le projet de loi de réforme des collectivités territoriales, après un ultime vote de l'Assemblée nationale. Les députés ont ratifié par 258 voix contre 219 voix le texte de compromis de la Commission mixte paritaire (CMP), après le vote acquis d'extrême justesse du Sénat, le 9 novembre dernier.La réforme crée le conseiller territorial, nouvelle catégorie d'élu siégeant à la fois au conseil général et au conseil régional. Les conseillers territoriaux remplaceront les 4.037 conseillers généraux et 1.880 conseillers régionaux actuels, à l'issue des élections du printemps 2014. Elle renvoie au 1er janvier 2015 la redéfinition des compétences entre les départements et les régions, et l'interdiction des financements croisés. La loi comporte un volet intercommunal important qui fixe au 1er juin 2013 la date d'achèvement et de rationalisation de la carte.
La réforme territoriale : la fin du feuilleton ? (lettre ETD 23 novembre 2010)
22/11/2010
Lancée voilà plus de deux ans, la réforme des collectivités territoriales a été définitivement adoptée par le Parlement le 17 novembre. Les dissensions entre l’Assemblée nationale et le Sénat ont entraîné la réunion de la Commission mixte paritaire qui a proposé un texte de « compromis » (relativement proche du texte voté par l’Assemblée nationale en deuxième lecture) adopté à 167 voix contre 163 par les sénateurs, et à 258 voix contre 219 par les députés.
Les points de blocage ont porté sur le mode d’élection du conseiller territorial, qui sera finalement un scrutin uninominal majoritaire à deux tours, ainsi que sur la répartition des compétences entre les Départements et les Régions. Ces derniers perdent la capacité d’user de la clause générale de compétence, et en parallèle voient se durcir les règles relatives aux financements croisés. A compter du 1er janvier 2015, aucun projet ne pourra bénéficier d’un cumul de subventions de la part des Régions et Départements. Cette interdiction est néanmoins relative puisque son application sera évitée à partir du moment où ces collectivités auront adopté un schéma d’organisation des compétences et de mutualisation des services qui organisera leurs domaines d’intervention respectifs. Des exceptions sont par ailleurs prévues pour les communes et les EPCI dont la population est respectivement inférieure à 3 500 et 50 000 habitants ainsi que dans les domaines de la culture, du sport et du tourisme. Les soutiens financiers des Régions seront de plus limités aux opérations d’intérêt régional.
Sur le volet de l’intercommunalité, les débats ont été moins denses. La date butoir d’achèvement de la carte intercommunale a finalement été avancée au 1er juin 2013. A partir des schémas départementaux de coopération intercommunale négociés au préalable avec les élus locaux, au sein d’une commission départementale de la coopération intercommunale renouvelée, le préfet aura jusqu’au 31 décembre 2012 pour proposer des projets de rationalisation d’intercommunalités (fusion, modification de périmètre, suppression de syndicat mixte...).
Au final, l’application de la réforme suscite encore des interrogations, relatives à son application si l’on considère le flou qui subsiste encore sur la répartition des compétences, ou quant à sa réelle effectivité dans les délais prévus, compte tenu du processus de négociation locale entre Préfet et élus locaux pour faire évoluer la carte intercommunale.
Le Conseil constitutionnel pourrait être saisi, dans les prochains jours, notamment sur la suppression de la clause générale de compétence des Départements et des Régions et son atteinte au principe constitutionnel de libre administration des collectivités.
Stéphanie Le Bihan
Envoyé par JR
vendredi 26 novembre 2010
jeudi 25 novembre 2010
Le pôle tourisme de la 2c2a... réve ou cauchemard ?
Mémo taxe de séjour:
https://docs.google.com/viewer?a=v&pid=explorer&chrome=true&srcid=0B-IzQnOA2SYDZWM2YzZmMGYtMDg0OS00NmNkLWEwMWQtYjE2NzNhN2NiODc5&hl=fr
.
Alors, comme çà, sans que les soit-disant citoyens de la communauté de commune qui sont sensés être concertés soient au courant (le projet de territoire serait-il un peu de poudre aux yeux fabriquant de la narcolepsie ?), la 2c2a perdrait quasiment sa compétence tourisme ?
Le pays Cévennes (président M Roustan) veut imposer (sans concertation ?), une modification de la levée de la taxe de séjour qui, si elle ne dérange pas trop les hébergeurs au chiffre d'affaires conséquent, double ou triple le montant pour les petits.
Ceci n'était pas dans le projet de territoire et il me semble que l'accent était plutôt mis sur la qualité humaine de l'accueil, le "small is beautiful".
Par ailleurs, cette taxe sera perçue par le Pays Cévennes qui daignera en rétrocéder une partie à la 2c2a. Cà ne vous rappelle rien ?
la 2c2a aurait vendu (donné ?) au Pays Cévennes, sans faire de bruit, ce dont le président de l'agglo rêve depuis longtemps, l'image touristique (et les € qui vont avec) mais peut-être que je ne comprends rien ... qu'il n'y avait pas le choix... ou que le petit train ...
Il semblerait qu'à la réunion d'hier soir, nos élus intercommunaux aient été bien silencieux.
Et les professionnels du tourisme bien en colère.
Si jamais quelqu'un a des infos ...
Clémence
Envoyé par NF
https://docs.google.com/viewer?a=v&pid=explorer&chrome=true&srcid=0B-IzQnOA2SYDZWM2YzZmMGYtMDg0OS00NmNkLWEwMWQtYjE2NzNhN2NiODc5&hl=fr
.
Alors, comme çà, sans que les soit-disant citoyens de la communauté de commune qui sont sensés être concertés soient au courant (le projet de territoire serait-il un peu de poudre aux yeux fabriquant de la narcolepsie ?), la 2c2a perdrait quasiment sa compétence tourisme ?
Le pays Cévennes (président M Roustan) veut imposer (sans concertation ?), une modification de la levée de la taxe de séjour qui, si elle ne dérange pas trop les hébergeurs au chiffre d'affaires conséquent, double ou triple le montant pour les petits.
Ceci n'était pas dans le projet de territoire et il me semble que l'accent était plutôt mis sur la qualité humaine de l'accueil, le "small is beautiful".
Par ailleurs, cette taxe sera perçue par le Pays Cévennes qui daignera en rétrocéder une partie à la 2c2a. Cà ne vous rappelle rien ?
la 2c2a aurait vendu (donné ?) au Pays Cévennes, sans faire de bruit, ce dont le président de l'agglo rêve depuis longtemps, l'image touristique (et les € qui vont avec) mais peut-être que je ne comprends rien ... qu'il n'y avait pas le choix... ou que le petit train ...
Il semblerait qu'à la réunion d'hier soir, nos élus intercommunaux aient été bien silencieux.
Et les professionnels du tourisme bien en colère.
Si jamais quelqu'un a des infos ...
Clémence
Envoyé par NF
mercredi 24 novembre 2010
3 articles positifs sur la 2C2A dans Midi Libre .Belle journée !!
http://www.midilibre.com/articles/2010/11/23/NIMES-Concurrence-le-pot-de-Chine-contre-le-pot-de-terre-1460591.php5
http://www.midilibre.com/articles/2010/11/23/NIMES-Des-siecles-de-legende-a-l-39-Imperator-1460580.php5
http://www.midilibre.com/articles/2010/11/24/VILLAGES-Acna-les-enfants-repondent-presents-aux-entrainements-1461181.php5
Envoyé par HS
http://www.midilibre.com/articles/2010/11/23/NIMES-Des-siecles-de-legende-a-l-39-Imperator-1460580.php5
http://www.midilibre.com/articles/2010/11/24/VILLAGES-Acna-les-enfants-repondent-presents-aux-entrainements-1461181.php5
Envoyé par HS
mardi 23 novembre 2010
lundi 22 novembre 2010
Saint sébastien d'Aigrefeuille dimanche 28 nov 15h au foyer communal
Un spectacle à ne pas manquer.
Organisé dans le cadre de "Contes en balades"
par la bibliothèque de Saint Sébastien d'Aigrefeuille en collaboration avec la Direction du Livre et de la Lecture du Conseil Général du Gard.
" Contes de la peur" sorciers, vampires et revenants de et par Sylvie DELOM
Foyer de Générargues le samedi 27 novembre à 20h30 organisé par le comité des fêtes "Générargues en Fête"
ORTUNO chante BREL
"Le Plat Pays..."
Lorsque Christian ORTUNO chante BREL, c'est le Grand Jacques qui vous frôle à nouveau.
Sa capacité à vivre les chansons, à les habiter au plus profond de son âme ne laisse personne indifférent.
Christian ORTUNO, avec respect et passion, entre dans la peau de son "Maître" et livre, durant une trentaine de chansons, les écorchures, les douleurs, les sarcasmes et l'immense appétit de vivre Grand Jacques.
"Le Plat Pays..."
Lorsque Christian ORTUNO chante BREL, c'est le Grand Jacques qui vous frôle à nouveau.
Sa capacité à vivre les chansons, à les habiter au plus profond de son âme ne laisse personne indifférent.
Christian ORTUNO, avec respect et passion, entre dans la peau de son "Maître" et livre, durant une trentaine de chansons, les écorchures, les douleurs, les sarcasmes et l'immense appétit de vivre Grand Jacques.
Mettre le préservatif à l'index, c'était hier,
Bonne nouvelle amis catholiques d'aujourd'hui
Le pape vient de découvrir que ce n'est pas à l'index qu'il fallait le mettre
Trop court non ?
Le réboussier oecuménique
Le pape vient de découvrir que ce n'est pas à l'index qu'il fallait le mettre
Trop court non ?
Le réboussier oecuménique
dimanche 21 novembre 2010
Mes pensées en vrac ,ce jour de pluie
Amis catholiques ,vous vous sentez libérés .
Le pape autorise le port du voile pendant les rapports sexuels
Malheureusement sous conditions, le port du préservatif ne sera autorisé que dans quelques cas particuliers, je m'interroge
Quel sont ces cas ? Le viol par exemple ?
Le foyer rural de Tornac
C'est la seule commune du coin qui appelle "foyer rural " sa salle polyvalente communale
Une association foyer rural existe aussi en autre sur Tornac , cette asso n'est ni propriétaire ni gestionnaire de ce foyer rural , elle est comme d'autres assos. utilisatrice.
Je rappelle donc que ce foyer est un bien communal , il est directement géré par la commune
Afin d'éviter tout amalgame néfaste , débaptiser cette salle amis de Tornac
La taxe de transport votée par certaines communes
Plus de nouvelle ......
Création d'un syndicat mixte pour financer les réparations de la ligne de chemin de fer Anduze Saint Jean du Gard
C'était urgent , tout devait être bouclé avant le 15 octobre 2010 , Roustan grand saigneur avait pointé le bout de son pif, en tentant de déstabiliser la 2c2a
Plus de nouvelle....
Les 50 gauchos de droite à gauche
J'entends dire par ci par la et même parmi nos amis politiques qu'il n'y a qu'une cinquantaine de gauchos pour défendre notre 2c2a contre son absorption par le grand Ales
Que faites vous des 2500 signataires de la pétition
Que faites vous des 200 à 250 participants aux diverses réunions
Amis politiques n'oubliez pas que vous avez été élus par le peuple , écoutez le, oubliez votre plan de carrière
Je vais vous surprendre parmi tous ces gauchos il y en a de droites ...Incroyable ah! sas que oui
Le réboussierautomnal
Le pape autorise le port du voile pendant les rapports sexuels
Malheureusement sous conditions, le port du préservatif ne sera autorisé que dans quelques cas particuliers, je m'interroge
Quel sont ces cas ? Le viol par exemple ?
Le foyer rural de Tornac
C'est la seule commune du coin qui appelle "foyer rural " sa salle polyvalente communale
Une association foyer rural existe aussi en autre sur Tornac , cette asso n'est ni propriétaire ni gestionnaire de ce foyer rural , elle est comme d'autres assos. utilisatrice.
Je rappelle donc que ce foyer est un bien communal , il est directement géré par la commune
Afin d'éviter tout amalgame néfaste , débaptiser cette salle amis de Tornac
La taxe de transport votée par certaines communes
Plus de nouvelle ......
Création d'un syndicat mixte pour financer les réparations de la ligne de chemin de fer Anduze Saint Jean du Gard
C'était urgent , tout devait être bouclé avant le 15 octobre 2010 , Roustan grand saigneur avait pointé le bout de son pif, en tentant de déstabiliser la 2c2a
Plus de nouvelle....
Les 50 gauchos de droite à gauche
J'entends dire par ci par la et même parmi nos amis politiques qu'il n'y a qu'une cinquantaine de gauchos pour défendre notre 2c2a contre son absorption par le grand Ales
Que faites vous des 2500 signataires de la pétition
Que faites vous des 200 à 250 participants aux diverses réunions
Amis politiques n'oubliez pas que vous avez été élus par le peuple , écoutez le, oubliez votre plan de carrière
Je vais vous surprendre parmi tous ces gauchos il y en a de droites ...Incroyable ah! sas que oui
Le réboussierautomnal
vendredi 19 novembre 2010
jeudi 18 novembre 2010
Le grand Ales pourquoi pas ? la suite
Je disais donc ,débarrassé de mes préjugés , je fus soudain perméable à une argumentation qui me fit changer de cap, pas à 360° comme indiqué par la mère Lagarde au sujet de la politique de Sarko
Oui on peut être bonne en finance mais nulle en trigonométrie
Donc prudent je "tourna" donc d'abord à 90° une fois ,et encore à 90° une autre fois , sauriez vous faire ça vous même (les Belges comprendrons)
j'en ai donc conclu m'être retourné de....180°
C'est équivalent à un demi tour pour les autres qui n'ont pas compris, mais un demi tour n'est ce pas un retour en arrière ?
Dans le doute je "tourna "donc encore un fois de 90° et pris donc la direction pleine gauche
Pour les lecteurs un peu perdu je précise que cette partie du récit n'a aucun intérêt
De nombreux orateurs parfaitement documentés m'ont d'abord expliqué ce qu'est une communauté de communes car à part ramasser les ordures .... Je ne savais rien de plus
Déjà les termes, le mot compétence :
Pour moi compétence signifie savoir faire
Et bien pour l'administration ça signifie devoir et pouvoir faire , les belges ne sont pas loin voyez vous avec leurs manies de confondre savoir et pouvoir
J'ai donc découvert qu'une communauté de communes avait des compétences pour lesquelles elle ne savait pas obligatoirement faire , mais avec de la bonne volonté et des sous elle devrait pouvoir....vous me suivez?
Non ! Mais ça n'a pas une grosse importance car si je cause c'est uniquement pour vous montrer d' où je suis parti , de bien bas n'est ce pas?
Vous avez remarqué je ne parle même pas des accronymes
J'ai donc tout appris et "ça m' a eu plu"
Fort de ces connaissances indispensables "j'ecouta" avec avidité l'aspect financier de la chose
Cette chose étant l'intégration de la 2c2a dans l'agglo du grand Ales
Là avec moulte chiffres indiscutables , pourquoi indiscutables ? parce que...
Les pro fusion 2c2a grand Ales n' ont jamais contredit ces chiffres, et aujourd'hui je les mets au défi de le faire , mais me direz vous est ce suffisant , et bien pour moi OUI.
Donc ces chiffres nous criaient :
Ne va pas au grand Ales, tu va te ruiner ?
Tout est plus cher etc etc ...
Et ta dette va augmenter
Ales gardera tout hou hou hou
etc ...etc
Ne les avez vous pas entendu les jours de mistral ou de tramontane !
J'ai aussi découvert il y a environ 2 ans le projet de loi Horteufeu , passionnant, ce projet est en train de se concrétiser, mais pourquoi se traumatiser , il ne touche que les communautés de communes dont la population est inférieure à 5000 habitants ,nous en avons 10000 alors !
Vous avez bien compris que si Boni ne s'était pas mêlé de cette histoire nous n'en serions pas là et moi je ne comprendrais toujours rien aux communautés de communes donc merci BONI, de nous aider à être meilleur
Là ça fait long
a suivre
Le reboussierniais
Oui on peut être bonne en finance mais nulle en trigonométrie
Donc prudent je "tourna" donc d'abord à 90° une fois ,et encore à 90° une autre fois , sauriez vous faire ça vous même (les Belges comprendrons)
j'en ai donc conclu m'être retourné de....180°
C'est équivalent à un demi tour pour les autres qui n'ont pas compris, mais un demi tour n'est ce pas un retour en arrière ?
Dans le doute je "tourna "donc encore un fois de 90° et pris donc la direction pleine gauche
Pour les lecteurs un peu perdu je précise que cette partie du récit n'a aucun intérêt
De nombreux orateurs parfaitement documentés m'ont d'abord expliqué ce qu'est une communauté de communes car à part ramasser les ordures .... Je ne savais rien de plus
Déjà les termes, le mot compétence :
Pour moi compétence signifie savoir faire
Et bien pour l'administration ça signifie devoir et pouvoir faire , les belges ne sont pas loin voyez vous avec leurs manies de confondre savoir et pouvoir
J'ai donc découvert qu'une communauté de communes avait des compétences pour lesquelles elle ne savait pas obligatoirement faire , mais avec de la bonne volonté et des sous elle devrait pouvoir....vous me suivez?
Non ! Mais ça n'a pas une grosse importance car si je cause c'est uniquement pour vous montrer d' où je suis parti , de bien bas n'est ce pas?
Vous avez remarqué je ne parle même pas des accronymes
J'ai donc tout appris et "ça m' a eu plu"
Fort de ces connaissances indispensables "j'ecouta" avec avidité l'aspect financier de la chose
Cette chose étant l'intégration de la 2c2a dans l'agglo du grand Ales
Là avec moulte chiffres indiscutables , pourquoi indiscutables ? parce que...
Les pro fusion 2c2a grand Ales n' ont jamais contredit ces chiffres, et aujourd'hui je les mets au défi de le faire , mais me direz vous est ce suffisant , et bien pour moi OUI.
Donc ces chiffres nous criaient :
Ne va pas au grand Ales, tu va te ruiner ?
Tout est plus cher etc etc ...
Et ta dette va augmenter
Ales gardera tout hou hou hou
etc ...etc
Ne les avez vous pas entendu les jours de mistral ou de tramontane !
J'ai aussi découvert il y a environ 2 ans le projet de loi Horteufeu , passionnant, ce projet est en train de se concrétiser, mais pourquoi se traumatiser , il ne touche que les communautés de communes dont la population est inférieure à 5000 habitants ,nous en avons 10000 alors !
Vous avez bien compris que si Boni ne s'était pas mêlé de cette histoire nous n'en serions pas là et moi je ne comprendrais toujours rien aux communautés de communes donc merci BONI, de nous aider à être meilleur
Là ça fait long
a suivre
Le reboussierniais
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