Garderie d’enfants
En 2009 16 €uros par an
En 2010 8€ par mois.
Soit 96 €uros par an
500% d’augmentation…
qui dit mieux !
Lereboussier-quand-on-aime-on-compte-pas.
vendredi 16 octobre 2009
OH ! ! M. LE MAIRE
Mais quelle maladie vous tenaille ?
Vous engagez votre parole et ensuite vous vous empressez de faire ou de dire le contraire
Vous vous êtes engagé auprès des Anduziens pour conserver et défendre notre communauté de communes ,et cela dans votre discours pré-électoral
Vous vous êtes engagé lors du vote pour ou contre la fusion ,à Tornac ,à respecter le vote du conseil communautaire et à jouer le jeu de la 2C2A (vidéo à l'appui)
Vous ne respectez pas votre parole ,et vous entraînez votre conseil municipal à vous suivre sur ce chemin
Que je sache ,dites moi ,vous n'êtes pas réboussier?
Et vlan ! votre édito n'est basé que sur la critique de la 2C2A ,pas de projet pour Anduze, que du négatif, rappelez vous il y a eu des votes !!!!!!
Je m'adresse maintenant aux amis ou camarades (c'est selon) lecteurs
Remarquez les n° inscrits sur chaque phrase de l'édito du maire
Je vous laisse le soin de mettre les commentaires en rappelant le n° auquel ils se rapportent
Vous avez sans doute remarqué PLAN des Bribes
Certaines lettres sont en caractères clairs ,cela ou vous n'auriez naturellement pas compris le jeu de mot subtil ,on vous prend pour des billes
Le réboussiertresencolère
.
Vous engagez votre parole et ensuite vous vous empressez de faire ou de dire le contraire
Vous vous êtes engagé auprès des Anduziens pour conserver et défendre notre communauté de communes ,et cela dans votre discours pré-électoral
Vous vous êtes engagé lors du vote pour ou contre la fusion ,à Tornac ,à respecter le vote du conseil communautaire et à jouer le jeu de la 2C2A (vidéo à l'appui)
Vous ne respectez pas votre parole ,et vous entraînez votre conseil municipal à vous suivre sur ce chemin
Que je sache ,dites moi ,vous n'êtes pas réboussier?
Et vlan ! votre édito n'est basé que sur la critique de la 2C2A ,pas de projet pour Anduze, que du négatif, rappelez vous il y a eu des votes !!!!!!
Je m'adresse maintenant aux amis ou camarades (c'est selon) lecteurs
Remarquez les n° inscrits sur chaque phrase de l'édito du maire
Je vous laisse le soin de mettre les commentaires en rappelant le n° auquel ils se rapportent
Vous avez sans doute remarqué PLAN des Bribes
Certaines lettres sont en caractères clairs ,cela ou vous n'auriez naturellement pas compris le jeu de mot subtil ,on vous prend pour des billes
Le réboussiertresencolère
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jeudi 15 octobre 2009
C'est à quelle date la SAINT CHRISTOL ?
Le 13 octobre sûrement ,(n'oubliez pas c'est aussi un anniversaire)
Ce soir là le conseil municipal de Saint Christol les Ales a voté NON à la fusion 2C2A/CAGAC ,encore merci d'avoir respecté le vote du conseil communautaire de la 2C2A et le vote des conseillers municipaux des 8 communes de notre communauté
Qui je ne vous le rappellerai pas assez ont rejeté massivement cette fusion
çà fait mal hein MAX ? est ce toujours une fissure ou plus ?
Vous vous dites évidemment "quand le préfet sera chef suprême ils verront bien ces gauchistes!"
Revenons au vote:
25 contre la fusion
4 pour la fusion dont 2 de droite (presque normal)........et 2 du PS si mes sources sont justes
Pas surpris du tout ,il y a longtemps que ce parti est devenu autiste
Docteur est ce grave ?
Notre combat n'est pas soutenu par les têtes locales de ce parti malade ,ils ne songent qu'à leur avenir perso ,et n'ont même pas pris la peine d'écouter nos arguments
C'est inéluctable voyons! il faut en passer par là etc.....lamentable...incroyable à sas que oui
Je ne pense pas que faire de la politique à la louche çà marche ,il faut être un peu plus fin ,....essayez la petite cuillère
Notre histoire nous a démontré maintes fois que des résistances et des combats en ont changé son cours
Merci le PS de faire l'ouverture à droite ,je vous rappelle que MAX est de droite et ne me dites pas que mêler la politique à ce combat n'est pas appropriée
Mes amitiés socialistes ?
Le réboussirquicommenceàserévolter
.
Ce soir là le conseil municipal de Saint Christol les Ales a voté NON à la fusion 2C2A/CAGAC ,encore merci d'avoir respecté le vote du conseil communautaire de la 2C2A et le vote des conseillers municipaux des 8 communes de notre communauté
Qui je ne vous le rappellerai pas assez ont rejeté massivement cette fusion
çà fait mal hein MAX ? est ce toujours une fissure ou plus ?
Vous vous dites évidemment "quand le préfet sera chef suprême ils verront bien ces gauchistes!"
Revenons au vote:
25 contre la fusion
4 pour la fusion dont 2 de droite (presque normal)........et 2 du PS si mes sources sont justes
Pas surpris du tout ,il y a longtemps que ce parti est devenu autiste
Docteur est ce grave ?
Notre combat n'est pas soutenu par les têtes locales de ce parti malade ,ils ne songent qu'à leur avenir perso ,et n'ont même pas pris la peine d'écouter nos arguments
C'est inéluctable voyons! il faut en passer par là etc.....lamentable...incroyable à sas que oui
Je ne pense pas que faire de la politique à la louche çà marche ,il faut être un peu plus fin ,....essayez la petite cuillère
Notre histoire nous a démontré maintes fois que des résistances et des combats en ont changé son cours
Merci le PS de faire l'ouverture à droite ,je vous rappelle que MAX est de droite et ne me dites pas que mêler la politique à ce combat n'est pas appropriée
Mes amitiés socialistes ?
Le réboussirquicommenceàserévolter
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mercredi 14 octobre 2009
ASSOCIATIONS : QUESTIONS DE DROIT
Le courrier de Monsieur Deligat aux Associations ayant entraîné pas mal de commentaires sur le blog, voici quelques éléments d’information sur ce sujet.
La 3ème République a établi en 1901 la liberté d’association. Cette loi est fortement marquée par les idées libérales : c’est la liberté qui prévaut et notamment celle du contrat. La loi de 1901 reconnaît la liberté pour tout citoyen d’être ou non membre d’une association. Celle-ci peut être créée sans autorisation ou déclaration préalable sous réserve qu’elle ait un objet licite et qu’elle respecte les lois et règlements en vigueur. Si son objet paraît illicite au préfet, celui-ci doit saisir le juge, seul compétent pour interdire la création ou la dissolution d’une association.
L’article 1 est toujours en vigueur. Il définit l’association comme :
« La convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun d’une façon permanente leurs connaissances ou leurs activités dans un but autre que de partager les bénéfices. Elle est régie, quant à sa validité, par les principes généraux du droit applicables aux contrats et obligations ».
Il en résulte que les associations sont libres de s’organiser. Les préfectures diffusent des modèles de statut pour faciliter la vie des petites associations mais ces modèles ne comportent aucune mention obligatoire.
Maintenant, pour en venir à la lettre de Monsieur Deligat concernant les Associations sur Anduze et sur leur composition, il faut distinguer deux situations :
Si l’Association ne demande aucune subvention à la municipalité, elle n’a aucune obligation de répondre à la question posée.
Si l’Association demande une subvention ce n’est pas la même chose, l’attribution de subventions par une collectivité à une Association étant totalement discrétionnaire. La demande de la liste des adhérents serait illégale, mais la remise de statistiques territoriales ne l’est pas.
La préparation de ce genre de statistiques est d’ailleurs recommandée dans les dossiers standards. Il n’est pas anormal qu’une municipalité subventionne en priorité celles des Associations qui sont enracinées sur son territoire et y mènent leurs activités au profit de ses habitants.
Le document type de demande de subvention, publié par le gouvernement, précise simplement qu’une telle demande doit s’accompagner de la liste des dirigeants, mais rien en ce qui concerne les adhérents.
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12156_02.do
On peut rappeler d’ailleurs, puisque la lettre y fait allusion, que le prêt gratuit de salles peut être assimilé à une subvention si la salle en question fait normalement l’objet d’un tarif de location. Tout le monde, municipalité comme Associations, a donc intérêt à ce que les règles du jeu soient clairement établies d’emblée. On peut à cet égard consulter avec intérêt le règlement de la commune de Villiers-sur-Marne (d’autres en font autant, celle-ci est facilement accessible, c’est tout…) :
http://www.mairie-villiers94.com/francais/vie_quoti/vie_quot_associations_4_2.php
Il serait intéressant de savoir si la lettre concernée a été envoyée à toutes les Associations ou uniquement à celles qui reçoivent ou demandent des subventions. On lit que ce courrier est expédié « suite à la réunion concernant l’utilisation des salles municipales » mais on ne sait pas qui faisait partie de cette réunion : les conseillers municipaux (tous ou quelques uns ?), des décideurs proches (Iglésias et Deligat), voire même très proches (Christian et Deligat ?)… Une petite précision n’aurait pas été inutile.
Athos
.
La 3ème République a établi en 1901 la liberté d’association. Cette loi est fortement marquée par les idées libérales : c’est la liberté qui prévaut et notamment celle du contrat. La loi de 1901 reconnaît la liberté pour tout citoyen d’être ou non membre d’une association. Celle-ci peut être créée sans autorisation ou déclaration préalable sous réserve qu’elle ait un objet licite et qu’elle respecte les lois et règlements en vigueur. Si son objet paraît illicite au préfet, celui-ci doit saisir le juge, seul compétent pour interdire la création ou la dissolution d’une association.
L’article 1 est toujours en vigueur. Il définit l’association comme :
« La convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun d’une façon permanente leurs connaissances ou leurs activités dans un but autre que de partager les bénéfices. Elle est régie, quant à sa validité, par les principes généraux du droit applicables aux contrats et obligations ».
Il en résulte que les associations sont libres de s’organiser. Les préfectures diffusent des modèles de statut pour faciliter la vie des petites associations mais ces modèles ne comportent aucune mention obligatoire.
Maintenant, pour en venir à la lettre de Monsieur Deligat concernant les Associations sur Anduze et sur leur composition, il faut distinguer deux situations :
Si l’Association ne demande aucune subvention à la municipalité, elle n’a aucune obligation de répondre à la question posée.
Si l’Association demande une subvention ce n’est pas la même chose, l’attribution de subventions par une collectivité à une Association étant totalement discrétionnaire. La demande de la liste des adhérents serait illégale, mais la remise de statistiques territoriales ne l’est pas.
La préparation de ce genre de statistiques est d’ailleurs recommandée dans les dossiers standards. Il n’est pas anormal qu’une municipalité subventionne en priorité celles des Associations qui sont enracinées sur son territoire et y mènent leurs activités au profit de ses habitants.
Le document type de demande de subvention, publié par le gouvernement, précise simplement qu’une telle demande doit s’accompagner de la liste des dirigeants, mais rien en ce qui concerne les adhérents.
https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12156_02.do
On peut rappeler d’ailleurs, puisque la lettre y fait allusion, que le prêt gratuit de salles peut être assimilé à une subvention si la salle en question fait normalement l’objet d’un tarif de location. Tout le monde, municipalité comme Associations, a donc intérêt à ce que les règles du jeu soient clairement établies d’emblée. On peut à cet égard consulter avec intérêt le règlement de la commune de Villiers-sur-Marne (d’autres en font autant, celle-ci est facilement accessible, c’est tout…) :
http://www.mairie-villiers94.com/francais/vie_quoti/vie_quot_associations_4_2.php
Il serait intéressant de savoir si la lettre concernée a été envoyée à toutes les Associations ou uniquement à celles qui reçoivent ou demandent des subventions. On lit que ce courrier est expédié « suite à la réunion concernant l’utilisation des salles municipales » mais on ne sait pas qui faisait partie de cette réunion : les conseillers municipaux (tous ou quelques uns ?), des décideurs proches (Iglésias et Deligat), voire même très proches (Christian et Deligat ?)… Une petite précision n’aurait pas été inutile.
Athos
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mardi 13 octobre 2009
L'OCTROI......
On comprend bien la motivation de ce courrier
Mais tout de même......
Monsieur l'élu ne croyiez vous pas que vous faites de l'ingérence dans ces associations loi de 1901
Ce type de comportement peut vous faire perdre votre mandat
J' ai une bien meilleure idée mettez une barrière de péage à l'entrée d'Anduze ,un droit de passage
Un octroi ,ça a du exister
Mais tout de même......
Monsieur l'élu ne croyiez vous pas que vous faites de l'ingérence dans ces associations loi de 1901
Ce type de comportement peut vous faire perdre votre mandat
J' ai une bien meilleure idée mettez une barrière de péage à l'entrée d'Anduze ,un droit de passage
Un octroi ,ça a du exister
Désolé de sortir de mon droit de réserve .....
Le reboussierquireçoitoujourslesnotesdanduzeavantlesautres
dimanche 11 octobre 2009
Sur un air de « dans l’eau de la claire fontaine « G.Brassens
.
Il s’aspergeait à la fontaine
A la fontaine du plan de brie
Et comme l’eau était si belle
Une bonne idée lui a pris
.
Et si je lui tendais mes lèvres
Je n'oserai pas l’embrasser
Peut-être attraperai'je un lièvre
Que' je pourrais sur'ment lui donner
.
Mais que vois-je dans les parages
Tout près de moi au plan de brie
Un maire encore volage
mais oui je vais profiter de lui
.
Ce jeu du plaire à l’ingénu.u
Qui aussitôt lui demanda
Veux-tu que j’en fasse un peu plus
J’aurai ainsi un beau mandat
.
Mais dans la lumière si sombre
Le bon peuple se réveilla
Tel lucky luke avec son ombre
D’un coup d’un seul les balaya
.
Pour la morale de cette histoire
T’as scié la branche ou t’es Assis
Tu n'auras pas même un pourboire
Quand le bon peupl' t’aura Baní
. ...................... t’aura Baní
.
.
.
Le poouet pouèt
Le poouet pouèt
.
Vidéoclip en cours
.
samedi 10 octobre 2009
que vous le vouliez ou non c'est inéluctable
Une clarté limpide...
Point N°2
une convention de mandat pour laquelle les conseillers sont très informés...Ceux qui sont invités pourront être éclairés à la plénière du lundi 12 ...ils auront à choisir entre ? et entre ?...pour un prix de ? et un prix de ?...
La 2C2A avait une ligne de prévue au budget 2009 ...gratuite pour Anduze...à priori "un petit chez soi gratuit est moins bien qu'un grand ailleurs payant"...vive la clarté limpide!
Point N°8 :
C'est tellement limpide que déjà le 9 octobre le PV est rédigé pour adopter à l'unanimité un vote qui aura lieu le 15...là encore "une clarté limpide"..."que vous le vouliez ou non c'est inéluctable" !
Envoyé par ..........
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Point N°2
une convention de mandat pour laquelle les conseillers sont très informés...Ceux qui sont invités pourront être éclairés à la plénière du lundi 12 ...ils auront à choisir entre ? et entre ?...pour un prix de ? et un prix de ?...
La 2C2A avait une ligne de prévue au budget 2009 ...gratuite pour Anduze...à priori "un petit chez soi gratuit est moins bien qu'un grand ailleurs payant"...vive la clarté limpide!
Point N°8 :
C'est tellement limpide que déjà le 9 octobre le PV est rédigé pour adopter à l'unanimité un vote qui aura lieu le 15...là encore "une clarté limpide"..."que vous le vouliez ou non c'est inéluctable" !
Envoyé par ..........
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Pendant ce week end n'allez pas aux champignons
Relisez encore une fois ce projet de loi
Je vous l'accorde ce sera "chiant" mais votre avenir très proche va en dépendre
http://docs.google.com/fileview?id=0B-IzQnOA2SYDYTAwZTdhYzItMDdhZS00ODRkLWI3ODMtYjEyNTkxY2FlMDk0&hl=en
Le reboussierquin'aimepascetavenir
.
Je vous l'accorde ce sera "chiant" mais votre avenir très proche va en dépendre
Luttez contre une décentralisation excessive des devoirs
et
contre une "recentralisation" des pouvoirs (pouvoirs accrus des préfets en 2012)
Les élus s'éloigneront et cela malgré eux , de plus en plus de leurs électeurs,http://docs.google.com/fileview?id=0B-IzQnOA2SYDYTAwZTdhYzItMDdhZS00ODRkLWI3ODMtYjEyNTkxY2FlMDk0&hl=en
Le reboussierquin'aimepascetavenir
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vendredi 9 octobre 2009
L’assemblée générale et constitutive de l’association est définitivement fixée au mardi 27 octobre 2009 salle du parc des Cordelliers Anduze à 20h
. L’ordre du jour qui reste à compléter :
· Adopter les statuts (qui restent à écrire)
· Elire un conseil d’administration (qui reste à proposer)
· Faire le point sur ce qui a été fait depuis le 09/09/09
· Présenter le bureau d’étude et la mission qui va lui être confié et le rôle que peut jouer l’association.
· Faire le point sur ce qui reste à faire
.Pour que cette AG soit réussit ce qui est impératif il faut que chacun(e) se remonte un peu les manches.
. Puisque l’on parle d’apéro se serait bien d’en prévoir un.
Dominique Sénécal
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· Adopter les statuts (qui restent à écrire)
· Elire un conseil d’administration (qui reste à proposer)
· Faire le point sur ce qui a été fait depuis le 09/09/09
· Présenter le bureau d’étude et la mission qui va lui être confié et le rôle que peut jouer l’association.
· Faire le point sur ce qui reste à faire
.Pour que cette AG soit réussit ce qui est impératif il faut que chacun(e) se remonte un peu les manches.
. Puisque l’on parle d’apéro se serait bien d’en prévoir un.
Dominique Sénécal
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-Accueil chaleureux ce jeudi soir dans les locaux de la mairie de St Christol
Les élus (conseillers de l' intercommunalité) de cette commune appartenant "au Grand Ales" ont souhaité entendre le collectif sur le sujet de la fusion 2C2A/CAGAC ,afin de mieux comprendre la démarche de notre groupe
Dominique Sénecal a développé notre argumentaire qui n'est pas orienté contre "le grand Ales "
mais pour un développement de communauté rurale à échelle humaine
Huguette Scardapane a commenté le projet de statuts proposé par le préfet ,en particulier la présence d' une taxe supplémentaire pour alimenter les caisses de la communauté d'agglo, et la baisse sévère de la représentativité de nos communes au sein de la nouvelle communauté de communes souhaitée par le préfet
M.A.Beaud président de la 2C2A précise que le rejet de fusion avec la CAGAC n'empêchera en rien la collaboration avec cette communauté et les autres , cette collaboration pouvant se faire sous forme de convention .
Le tourisme de la vallée des Gardons par exemple, nécessiterait une coordination forte entre les deux communautés
En conclusion M.A.Beaud et le collectif demandent au conseil municipal de St Christol les Ales de respecter le choix du vote de la 2C2A ,le rejet de la fusion (7 communes sur 8 et le conseil communautaire de la 2C2A ont voté contre la Fusion)
La délibération de Saint Jean du Pin est exemplaire
Le collectif remercie la municipalité de St Christol de son accueil et de son écoute
Vote "pour, contre, la fusion " prévu à St Christol mardi 13 octobre,(c'est l'anniversaire d'un réboussier) séance publique
Le réboussierquiétaitlà
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Renoncement de Vézénobres au Grand Ales
Bonjour,
Ci-joint lien avec l'article du Midi Libre sur le renoncement de Vézénobres au Grand Ales. Comme vous le constaterez M. Mialhes n'évoque à aucun moment la contestation de ses concitoyens qui est à l'origine de ce repli "stratégique".
Cela frise le mépris. Quant aux chiffres : il prend ceux qui l'arrangent mais oublit de citer la situation financière guère brillante du Grand Ales (50 millions de dettes soit 100% de ses produits), l'imposante taxe d'ordures ménagères ..etc.
Enfin , il me semblait qu'il existait sur Vézénobres des hectares de terrains disponibles pour accueillir les entreprises :
l'ancien maire me l'avait assuré lors d'une interview en fin 2007. Ils ne se sont pas volatilisés.
Bonne lecture.
http://www.midilibre.com/articles/2009/10/09/ALES-La-commune-renonce-au-Grand-Ales-950832.php5
.
Envoyé par TGV
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Ci-joint lien avec l'article du Midi Libre sur le renoncement de Vézénobres au Grand Ales. Comme vous le constaterez M. Mialhes n'évoque à aucun moment la contestation de ses concitoyens qui est à l'origine de ce repli "stratégique".
Cela frise le mépris. Quant aux chiffres : il prend ceux qui l'arrangent mais oublit de citer la situation financière guère brillante du Grand Ales (50 millions de dettes soit 100% de ses produits), l'imposante taxe d'ordures ménagères ..etc.
Enfin , il me semblait qu'il existait sur Vézénobres des hectares de terrains disponibles pour accueillir les entreprises :
l'ancien maire me l'avait assuré lors d'une interview en fin 2007. Ils ne se sont pas volatilisés.
Bonne lecture.
http://www.midilibre.com/articles/2009/10/09/ALES-La-commune-renonce-au-Grand-Ales-950832.php5
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Envoyé par TGV
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