samedi 12 décembre 2009

Impatiente Démocratique qui couvre Anduze et ses environs vous annonce la sortie de son numéro 30 avec en cadeau un extrait d’une tribune libre

Nous invitons nos adhérents et abonnés à venir retirer leur journal au marché de noël à Anduze le Dimanche 13 décembre de 10 heures à 13 heures à cette occasion un café et un bol de soupe vous seront offert pour vous aidez à lutter contre les rigueurs de l’Hiver.
Autres points de vente ou le journal sera disponible à partir de lundi:
Tabac Presse de l’Eglise, le Café du Luxembourg, ainsi que la Cave coopérative de Massillargues-Atuech, et la Bio Coop. Soleil Levain à Alès.
Impatience démocratique vous souhaite de très bonnes fêtes.
Tribune libre.
Vive la démocratie.Ici comme ailleurs la vie politique suit son cours. De victoire à la Pyrrhus en défaite des raclées chacun campe sur ses positions.
La CCAA cherche à définir son identité avec un logo tout neuf et un projet de
territoire cohérent.
Pendant ce temps là la mairie d’Anduze cherche par tous les moyens à ralentir le travail de la CCAA.
Le collectif lui s’est un peu calmer et cherche à assumer sa nouvelle identité ARDIECE.
Chacun dans son camp observe ce qui va se passer à Paris autour de la loi de réforme
de la territorialité, avec des espoirs et des craintes d’un côté comme de l’autre. L’espoir de la collaboration avec une politique libérale et centralisatrice d’un coté ou l’espoir de garder notre identité sans avoir à reprendre le combat de l’autre.
Même la justice s’en mêle, puisque le tribunal administratif de Nîmes défait ce que
le conseil municipal d’Anduze avait commis pour satisfaire les ambitions despotiques du maire le 16 juillet 2009. A Lézan les conseillers municipaux cherchent à défaire ce qu’ils avaient fait en mars 2008 en élisant leur maire.
Sur le plan des élections régionales les tentatives de large union à gauche des uns et des autres sont anéanties au jour le jour par les uns ou les autres, membres d’organisations qui cherchent désespérément à faire l’union mais derrière elles.Dans ce monde en pleine construction l’association Impatience Démocratique sort son numéro 30 et rentre dans sa neuvième année. Offrant ainsi une tribune démocratique à faire rêver plus d’un contestataire.
Cela permet à Morre pour les intimes ou àMaurice Van Nec+Ultra pour la signature, d’écrire, certes avec une jolie plume, toute son aversion pour la démocratie et les gens qui cherchent à s’organiser pour la faire vivre. La plume est jolie mais l’encre contient du vitriol plus ou moins doser suivant le taux d’éthylisation
de la matière grise qui dirige la plume.
Qu’importe, ce qui n’est pas démocratie est dictatorial, fascisante ou anarco-libertaire, cela ne change pas beaucoup la donne.
C’est pour dire tout cela qu’ID est là et continuera à donner la parole à des avis tout aussi différents
pour que vive la démocratie
Dominique Sénécal

Alors c'etait comment ?

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Bon si vous insistez je vous dirai quelques mots sur ce fameux conseil municipal du 11 décembre 2009 qui s'est tenu à LEZAN ?
Vous avez sans doute entendu parlé de cette commune ,évidement sur votre quotidien préfèré ,Voici ah non Voila ,mais non Paris Match mais suis-je nul c'est du Midi Libre qu'il s'agit, du pareil au même on arrive à les confondre tous non?
D'ailleurs en aparté le Midi Libre préfère ressortir les querelles nauséabondes de Lézan ,plutôt que d'éditer l' article sur la réunion concernant le projet de territoire de la 2c2a qui a réuni le 4 décembre presque 300 personnes à Anduze ,cela en présence des maires , du président de la 2c2a ,et de notre conseillère générale .
A ce jour...... une semaine après .....toujours silence radio ....étonnant non?

Revenons en à nos brebis égarées

Ce soir la ,par une nuit sans lune ,et devant un public avide d'évènement, 40 personnes pour les organisateurs et 40 personnes pour la police (et oui pour une fois ils sont d'accord)

Sous la lumière blafarde , en retenant son souffle devant cette salle surchauffée vot' mair' Lézannais et naises ,cher lecteur j'espère que là ,vous mesurez la difficulté ,vot' mair' donc déclara au bord de l'asphyxie (évidemment il retenait son souffle,pour ceux à qui il faut tout expliquer) déclara donc la séance ouverte , avez vous tout compris?

Des cet instant, et surgissant de nulle part Le premier adjoint M.Muscio et MME Deval brandirent leur démission ,devant tant d'incompétences et d'erreurs sur la gestion de leur commune, comment pourraient-ils continuer leur collaboration avec leur maire ex bien aimé

D' un élan irrésistible l'ensemble des conseillers emboîtèrent le pas à cette micro cohorte et décidèrent comme un seul homme de démissionner aussi
(Cette phrase est à étudier emboîter le pas drôle d'expression et cohorte ça vous dit quoi?)

La on est bien avancé qui est démissionnaire? à ce stade de la réunion ; on ne le sait point officiellement

L'ordre du jour a pu enfin être attaqué

Premier sujet: retrait des délégations et des représentations du maire , la nature du sujet même a fait débat .
Le vote : pour le retrait des délégations et des représentations du maire : 8 voix
Abstention 1 voix MME Salençon .
Contre 3 voix M.Tabuto, Le Maire, M.Fournier
Sujet suivant :resto du coeur demande pour aider Anduze ,rejetée car ....plus de municipalité ,si vous avez tous bien suivi ,ils ont démissionné plus haut

Après 30 minutes de réunion épuisante et sans aborder les questions diverses la séance fut levée

Hors séance:
Délicatness demanda la parole et s'insurgea contre ceux qui refusèrent l'aide au resto du coeur d'Anduze ,avait-il tout compris..... je le répète donc le conseil municipal de Lézan est démissionnaire donc pas de décision... do you understand ami

Le journaliste de Paris Match eh non... du Midi Libre et son photographe étaient présents (le people c'est vendeur) le journaliste donc posa cette question:
Je ne connais personne ,mais pourriez vous me confirmer qui est démissionnaire ,(je vous l'avais suggéré plus haut,mais qui est démissionnaire ?)

Et la tous en choeur ils répondirent ..Nous
Pour être sur que vous avez compris toute la municipalité de Lézan démissionne :
LE MAIRE, LES ADJOINTS , LES CONSEILLERS , LES POISSONS ROUGES ET LES PLANTES VERTS mais hors séance du conseil municipal

Étonnant NON !!!!!

Le réboussierquinétaitpaslà
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LEZAN MARTYRISE MAIS LEZAN etc....

Commentaire 01

vous avez été bien content d'acheter un terrain à un agriculteur .
Ils s'enrichissent?
vous n'avez pas l'air de connaitre les difficultés qu'ils rencontrent dans leur profession alors s'ils vendent c'est peut-être pour survivre ou pour assurer leur avenir.?
Vous êtes Lézannais maintenant et si un jour vous êtes élu vous serez considéré comme tel!
Alors vos critiques sont infondées les gens à Lézan ne sont pas plus bêtes qu'ailleurs et malheureusement le conseil actuel a été élu par beaucoup de nouveaux Lézannais qui ne connaissant personne et ayant écouté les critiques émises à l'encontre de l'ancien conseil ont voté liste complète.
Merci pour le résultat!
Mais enfin il vaut mieux comme ça ils ont lavé leur linge sale entre eux.
Hier ils ont tous annoncé leur démission .Ouf!!

Commentaire 02

LEZAN LIBERE
Enfin une bonne nouvelle qui arrive juste à temps pour les fêtes de Nöel .
Le conseil municipal dans son entier démissionne!!!!
J'espère que l'on va pouvoir repartir sur de meilleures bases et que cet épisode sera vite oublié.
Notre village a bien besoin d'un peu de sérénité.

Commentairte 03

enfin en attendent ils ont tous démissionner!!!!!
victoire lezan libre.........!

Commentaire 04

Lezan martyrisé, Lezan bafoué, Lezan accablé, aujourd 'hui LEZAN LIBRE: démission en bloc, ça sera la seule chose positive de faite en 20 mois; de ce CM!! Aux armes Lezanais, attention , ne retombez pas dans le piege soyez vigilants, la demission est plus amere qu'une election perdue n'est ce pas
Pour la future équipe beaucoup de travail en perspective ;il faut redresser tout ça!!!

Commentaire 05

Mon seul souhait pour remonter la commune est est que Patrick FESQUET accepte de revenir. Quoi que l'on puisse dire sur lui, il est un très bon gestionnaire, et il est de très bon conseil. J'espère que s'il n'est pas tête de liste il sera au moins sur une liste et que les lézannais comprendront que malgré ses défauts, c'était un très bon maire.

Commentaire 06

Lezan libre...Pour une nouvelle mairie qui n'ait pas trop la folie des grandeurs et qui fasse passer l'interet communs des lezannais avant leurs interets individuels, merçi Lezan libre


La parolesdeslézannais(es)

Les Lézannais parlent aux Lézannais

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Alors j'attends les photos.
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vendredi 11 décembre 2009

Projet de territoire 2c2a LA METHODE PART 02


projet 2c2a la methode mp4 PART 02
envoyé par zimprod. - L'info internationale vidéo.

ON CLIQUE ET ON LIT

http://www.mediapart.fr/journal/france/021209/lappel-de-mediapart-nous-ne-debattrons-pas

Les Maires du Gard ont tenu à préciser à travers une motion adoptée lors de cette réunion leur position sur la réforme territoriale.

L'association des maires du Gard a tenu une assemblée extraordinaire le 9 décembre 2009 au Miriapole à Alès afin de réagir aux projets de réforme territoriales qui sont soumis à l'examen du parlement.


Au sujet de l'intercommunalité la position des Maires est très claire et vient conforter celle défendue depuis plusieurs mois par le Président de la CCAA et les élus de la communauté



MOTION RELATIVE A LA REFORME TERRITORIALE ET FISCALE

Suite au 92ème Congrès des Maires de France qui s’est tenu du 16 au 19 novembre 2009 à Paris, l’Association des Maires du Gard tient à exprimer tant
ses inquiétudes que ses incertitudes à l’égard de la réforme territoriale
et fiscale (suppression de la taxe professionnelle).

Devant une réforme d’une si grande envergure avec des incidences non négligeables concernant le fonctionnement des communes sur le plan
financier et social, le Gouvernement devrait être en mesure d’apporter des réponses précises sur les zones d’ombre non encore éclaircies à ce jour.

La richesse d’une commune est son lien social ainsi que sa capacité à porter et financer des projets.
Le Maire doit rester une force de proximité.
Une « recentralisation » serait une atteinte à la libre administration des collectivités locales.

Toute réforme fiscale doit garantir des ressources suffisantes aux communes
afin d’assurer la continuité de leurs investissements et de leurs compétences.
Or le budget pour l’année 2011 et ceux à venir demeurent incertains et flous (aucune simulation n’a pu encore être établie).

L’intercommunalité ne doit en aucun cas annoncer les prémices de la disparition des communes mais elle doit rester fondée sur le volontariat et demeurer un lien d’entre aide de coopération permettant aux Maires d’élaborer et de financer un projet qu’ils n’auraient pu entreprendre seul.

l’Association des Maires du Gard :

 se prononce contre les dispositions de nature à affaiblir la commune en réduisant son autonomie, contre une « recentralisation » dangereuse pour l’avenir des services publics locaux,

 s’inquiète du manque de lisibilité de la réforme fiscale et son impact économique aboutissant à un transfert de charges des entreprises vers les ménages, ce qui préoccupe les Maires qui ne peuvent réellement juger des incidences que cela pourrait représenter sur leur budget,


 requiert le maintien du bloc des compétences générales du département et de la région,


 demande avec fermeté que la représentation des communes au sein de la CDCI, ramenée à 40% dans le projet gouvernemental, soit portée au moins à 50%,

 s’oppose aux pouvoirs coercitifs reconnus aux Préfets pendant la période transitoire, en matière de création, de modification de périmètre, de fusion d’EPCI et de syndicats de communes,

 réitère le libre choix des communes pour l’adhésion à un EPCI,

 souhaite que les Parlementaires disposent d’une année de réflexion supplémentaire afin de pouvoir présenter une réforme plus proche des attentes et des besoins des élus locaux.
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De mon coin de convalescence, je lis les inepties sur votre site et ce n'est qu'euphémisme de le dire !

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La presse y participe et LEZAN ne fait pas figure de village bien évolué, même si dans le coin on note à LEDIGNAN,CARDET,CANAULES........ des péripéties très médiocre mais vraies sur l'incompétence d'élus qui partent à la conquête de fauteuils municipaux sans connaitre leurs seuils d'incompétence (mais savent-ils ce que veut dire seuil d'incompétence ?)

Bref, il faut bien reconnaître que les ambitions sont démesurées, qu'il existe des petits tribuns, des rancuniers, et surtout des profiteurs : alors, que de joie dans les foyers et que d'élans érotiques le soir à la veillée. Je suis sûr pour en connaitre certains que lors du devoir conjugal les pensées sont troublées !

Pour avoir l'expérience, l'objectivité, je constate que, effectivement, le tempérament viticulteur ou tout au moins de descendance de viticulteurs n'est pas propre au dialogue mais à égoïsme.

Que dire de ces combines de POS pour faire fortune, alors qu'une fois le terrain vendu, on méprise l'étranger qui a acheté !! J'en suis !

Lézanais, un jour vous serez minoritaires, pas par l'immigration mais par l'urbanisation et il faudra bien laisser la place à ces nouveaux venus pour gérer intelligemment votre commune. Laissez votre destinée entre les mains de gens compétents, gestionnaires, cohérents, altruistes...............Laissez la politique de côté car finie l'époque des belles prises de gueule des soi-disant communistes (aisés) des gauchos (enrichis par héritage et non par le travail) des droitistes d'apparat.............finie l'époque des protestants et des cathos qui se partageaient les sièges à la Mairie !

Il faut des gens censés et équilibrés dans leurs têtes donc dans la vision du futur. Les deniers communaux doivent être économisés et les investissements doivent être pérennes donc étudiés et pour une cause générale et non pour une minorité. On rêve à l'idée de ce qui a été fait dans certains domaines .............

Bref, je suis las de voir vos querelles et votre bêtise...............pauvres autochtones

Salut, je serais de retour dans un mois, après NOËL et le Petit Jésus

Eugène celui qui vous aime et surtout le village, votre village, mon village à présent que j'ai quitté ma terre natale pour venir m'ébattre au soleil, mais en ignorant qu'il y avait tant de haine dans ce petit coin des portes des Cévennes !

Méditez, réfléchissez avant d'écrire des sornettes et de s'en prendre méchamment à un tel ou un tel, même s'il a fait faux : rien ne vaut la concertation


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jeudi 10 décembre 2009

LA TOLERANCE UN FUTUR MOT DU VIEUX FRANÇAIS

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Oui en voit de disparition, bien sur.

Aujourd’hui tout est prétexte à polémiques à procès .On ne supporte plus les écarts (ou pas) de langage en bref les hommes ne se supportent plus

On auraient pu imaginer qu’a l’aire de la communication tout azimut cette fameuse tolérance aurait pu s’enfler, mais non, elle se dégonfle, à quand l’inquisition et le grand jugement ?

De plus en plus de mots sont tabous :
Arabe, juif, islam, femme de ménage (technicienne de surface), et il y en a beaucoup d’autres :Lézan, Anduze ….etc.
Le risque est grand de les prononcer et attention au contexte (au verlan de ce mot aussi)

Il y a aussi Harkis et là je suis sur que vous avez compris où je veux en venir
Et oui G.Freche, qui a de nouveau prononcé une phrase assassine
"Les Allemands ont fait deux millions de prisonniers partis en villégiature s'occuper des Gretchen."
ATTENTION cet article ne juge pas M.G.Frèche et je n’émets aucune opinion, le sujet n’est que sur la Tolérance.

Cette phrase est elle assassine ? à vous de juger, connaît on le contexte ?

Mais malgré tout pensez vous que le film « LA VACHE ET LE PRISONNIER » aurait été toléré en notre 21 ieme siecle des lumieres eteintes ,le sujet est le même

Peut être s’agit il aussi d’habiles manœuvres politiques pour « plomber » un candidat aux régionales (évidemment il faudrait être naïf pour penser le contraire)

J’insiste lourdement, je ne donnerai pas mon opinion, Mais je regrette profondément cette tendance de notre société moderne et dynamique, de développer cette intolérance qui jusque là était l’apanage des religions et de l’extrême droite.

Le reboussierquinetolèrepasl'intolérance
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APRES DEMAIN sera un autre jour

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Oui mais pas n'importe lequel

Réunion du conseil municipal de Lézan à 20h30 vendredi 11, public venez nombreux
Le spectacle sera t-il assuré ?

Je voudrai faire appel à votre bonne volonté ,le réboussier baladeur sera absent ce soir là ,dommage pour lui ...
Faites donc des photos ,des films .(vous pourrez sûrement filmer avec votre tel mobile)
Faites aussi un compte rendu court
Envoyez moi le tout à:

reboussier30@gmail.com

Je le diffuserai sur le BLOG promis juré

Pouvez vous m'envoyer l'ordre du jour de ce CM merci

Le reboussierbaladeur
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mercredi 9 décembre 2009

NOUVELLES DU PERE NOE LOCAL

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NB 1 : Oui, c'est bien du père NOE qu'il s'agit, bien connu pour son goût pour les boissons fermentées, rien à voir avec un fameux personnage de rigueur en cette saison).

Située à Massillargues-Atuech, la société Vignerons Porte des Cévennes est réputée pour sa production de qualité tant en vin de pays des Cévennes que pour sa Cartagène rouge ou blanche. Sa petite taille (environ 20.000 hectolitres pour un vignoble de 290 hectares) permet aux vignerons d'avoir un dialogue permanent entre eux et de pouvoir lors des vendanges sélectionner rapidement les parcelles pour obtenir le produit désiré, étape importante avant la vinification. Aujourd’hui près de la moitié de la production est vendue en direct dans un rayon de 100 kilomètres.

Toutefois, avec la crise, et comme la majorité de ses concurrents, la société a vu ses prix au négoce diminuer. Les 90 sociétaires vignerons ont donc cherché à trouver de nouveaux débouchés pour l’ensemble de leurs produits. C’est dans le cadre de ces réflexions qu’a été abordé le sujet de l’export mais avec beaucoup d’appréhension.

« Nous ne faisions pas du tout d’export auparavant pour deux raisons », déclare Christian Vigne, président de la société Vignerons Porte des Cévennes. « La première c’est que nous ne sommes pas formés pour le faire efficacement. La seconde, c’est que trouver les partenaires et négocier les diverses conditions s’avère long et compliqué pour des producteurs. De plus une fois le produit vendu, on perd le contrôle de l’endroit où il sera vendu, la manière dont il sera commercialisé et le message qui y sera associé. »

C'est en discutant avec un confrère que Christian Vigne a fait la connaissance d’une société (Alliance Prospectique) et d’un nouveau modèle simplifiant l'exportation de produits dans les pays étrangers.
« Le modèle d’Alliance Prospectique nous a plu car il bénéficie de nombreux atouts », poursuit M. Vigne. « En premier lieu, nous conservons le contrôle du produit jusqu’à sa commercialisation ce qui était très important pour nous. Ensuite, l’écoulement des produits et leur positionnement garantis par l’étude de marché préalable nous assurait des bénéfices rapides. Nous avons donc sauté le pas et décidé de rejoindre l’alliance et de cibler le marché russe. Aujourd’hui nous écoulons 5 % de notre production et 7 produits différents via Alliance Prospectique mais nous envisageons de privilégier davantage ce circuit dans le futur ».

Plus d’infos sur :
www.prospectique.net

(NB 2 : quoique, à la réflexion, on verrait bien le Président en question dans le double rôle du père Noé et du père Noël, la houppelande rouge lui irait fort bien…).

Unréboussierquiaimelesvinsdelarégionmaispasseulement
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mardi 8 décembre 2009

ça c'est la non démocratie participative, ou peut etre de l'économie mais c'est petit petit

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Mais oui c'était écrit .......vous public adoré vous aviez aussi le droit d'y étre ET AUSSI DE PARLER !!!!!
Chercher l'erreur :
Sont ce les élus qui vous ont masqué cette info ,eux seuls se sentaient -ils dignes d'écouter THE PREFET SOI-MEME NO BODY IS PREFET ou perfect peut etre ou non ?


http://docs.google.com/Doc?docid=0AeIzQnOA2SYDZGZjZ2pyajVfMTEwODJzY3JtY2g&hl=fr



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Le reboussierdegoutéparunesimauvaisecom.peutetrevolontaire?
.Merci Nicole pour l'info

REUNION PUBLIQUE PROJET TERRITOIRE 2C2A PART01


projet 2c2a part01
envoyé par zimprod. - L'actualité du moment en vidéo.

lundi 7 décembre 2009

Anonyme a ajouté un nouveau commentaire sur votre message "LEZAN FEUILLETON D' AUTOMNE les feuilles du Midi L..." :

Reboussier se demande à juste titre ce que l’on peut bien reprocher aux viticulteurs qui n’ont effectivement rien à voir avec l’échec de l’équipe en place.

Quelques explications :
Aux dernières municipales deux équipes se présentaient.
L’équipe en place s’opposait à l’équipe sortante.

Suite à une campagne électorale enrôleuse, alternant médisances et promesses irréalisables, l’équipe en place a gagné les élections.

Leur cheval bataille était alors de persuader la population que la mairie était aux mains des viticulteurs qui s’enrichissaient en développant les constructions à outrance.

Les faits : Dans l’équipe sortante 3 viticulteurs seulement se présentaient (Lézan est qu’en même une commune viticole !!) et la commune de Lézan avec un POS imposant 1200 m2 n’a rien d’une commune favorisant l’urbanisation.

Aujourd’hui cette équipe en échec et déchirée ne démissionne pas préférant l’option de la dissolution du CM prononcée par le préfet.
Une démission volontaire rend inéligible jusqu’à la fin du mandat alors que la dissolution du CM donne droit à se représenter tout de suite.

Plus grave encore cette équipe continue son discours mensonger prétextant qu’il serait plus facile de partir que de remonter les manches et de réagir et voilà que les vieux arguments de campagne ressurgissent !! les viticulteurs …

Une nouvelle campagne électorale serait-elle en train de s’organiser ?

Espérons seulement que la population ne se laissera pas tromper une seconde fois par une communication enrôleuse ….

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Y A PAS CA CHEZ NOUS HEIN ? SI .... mais quand même !

LE HARCELEMENT MORAL

Le harcèlement moral peut être reconnu sans intention malveillante.
Un harcèlement moral peut être constitué indépendamment de l’intention de son auteur.
Tel est le sens d'un arrêt de la Cour de cassation daté du 10 novembre.

Cette fois, c’est officiel : nul besoin d’une intention de nuire de l’auteur des faits pour qu’un
harcèlement moral soit reconnu. Après plusieurs arrêts non publiés et des déclarations de Hauts
magistrats en ce sens, la chambre sociale de la Cour de cassation précise, dans un arrêt du 10 novembre,
la définition du harcèlement moral, en n’exigeant pas d’intention malveillante de l’auteur.

Des juges du fond souverains exigeant une intention de nuire

Le harcèlement moral est caractérisé par des agissements répétés « qui ont pour objet ou pour effet » une dégradation des conditions de travail (C. trav., art. L. 1152-1). Malgré cette définition large du harcèlement moral, de nombreux juges du fond n’ont accueilli les demandes en harcèlement moral que lorsqu’une intention de nuire animait l’auteur des faits. Un courant qui a pu se développer au fil des années, la chambre sociale de la Cour de cassation ayant abandonné la définition du harcèlement au pouvoir souverain des juges du fond.

Selon Patrice Adam, seule cette conception « permet de dire clairement ce qu’est le harcèlement moral et ce qu’il n’est pas, de dessiner précisément ses frontières, de tracer avec netteté ses contours. Elle seule permet de ne pas ranger sous la même étiquette juridique [...] toutes les atteintes [...], ou peu s’en faut, à la santé mentale du salarié ».

Contrôle de la Cour de cassation
Le changement de cap opéré par la Cour de cassation en 2008 (Cass. soc., 24 septembre 2008, n° 06-45.579, Juris. Hebdo. n° 220/2008 du 13 octobre 2008, Bull. n° 175) dans le sens d’un contrôle d
e qualification du harcèlement s’explique en partie par l’exigence d’une intention malveillante. La messe était dite ! Non officiellement certes, mais la vapeur était renversée.
Plusieurs arrêts inédits de 2009 n’ont pas tardé à montrer l’opposition de la Cour de cassation à cette conception restrictive du harcèlement (Cass. soc., 5 mai 2009, n° 07-45.397 ; 13 mai 2009, n° 08-40.610 ; 17 juin 2009, n° 07-43.947).
Ne manquait plus qu’une consécration :
elle est donnée dans cet arrêt du 10 novembre, estampillé « PBR ». En l’espèce, la cour d’appel avait rejeté la demande en résiliation de la salariée, relevant – entre autres arguments – qu’« un mauvais climat, une mésentente, des conflits, des contestations […] ne peuvent être considérés comme des agissements répétés de harcèlement moral et s’inscrivent plus naturellement dans l’exercice plus ou moins serein du pouvoir de direction, tant que n’est pas démontré par le salarié que les actes en question s’inscrivent dans une démarche gratuite, inutile et réfléchie destinée à l’atteindre et permettant de présumer l’existence d’un harcèlement ».

Harcèlement moral involontaire

L’arrêt a été censuré : « Le harcèlement moral est constitué, indépendamment de l’intention de son auteur, dès lors que sont caractérisés des agissements répétés ayant pour effet une dégradation des conditions de travail susceptibles de porter atteinte aux droits et à la dignité du salarié, d’altérer sa santé ou de compromettre son avenir professionnel ».
Exit donc l’intention malveillante et par suite la charge de la prouver.
La cour de renvoi devra reprendre les différents éléments (brimade, mise au placard, etc.) et dire s’ils laissent présumer un harcèlement.
À charge pour l’employeur, si tel est le cas, de les justifier par des éléments objectifs étrangers à tout harcèlement.
Extrait de Lamy-liaisons sociales
Le réboussierquipeutrendreservicesivousledemandezgentilment
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