CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur le membre du Conseil Municipal,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal
qui se tiendra le mercredi 16 janvier 2013 à 20H30,
salle du Conseil Municipal.
Veuillez agréer, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Bonifacio IGLESIAS
Ordre du jour :
Désignation d'un(e) secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal en date du 21 septembre 2012 :
1-Adoption des nouveaux statuts de l'agglomération d'Alès
(Rapporteur : B. IGLESIAS)
2- Fusion des Syndicat Mixte à Cadre Départemental d'Electricité, Syndicat Intercommunal d'Electrification du Vistre et Syndicat Intercommunal d'Electrification de la Région d'Uzès
(Rapporteur : B. IGLESIAS)
3- Délibérations Modificatives en M49
(Rapporteur : P. KRAUSS)
4-Adhésion de nouvelles communes au SMDE (Syndicat Mixte à cadre Départemental d'Electricité du Gard)
(Rapporteur : B. IGLESIAS)
Questions diverses
1-Adoption des nouveaux statuts de l'agglomération d'Alès
(Rapporteur : B. IGLESIAS)
Voir projet d'arrêté ci-joint (annexe n°1)
2- Fusion des Syndicat Mixte à Cadre Départemental d'Electricité, Syndicat Intercommunal d'Electrification du Vistre et Syndicat Intercommunal d'Electrification de la Région d'Uzès
(Rapporteur : B. IGLESIAS)
Voir projet d'arrêté ci-joint (annexe n°2)
3- Délibération Modificative en M49 (assainissement)
(Rapporteur : P. KRAUSS)
Il s'agit de procéder à des transferts de crédits dans la section d'exploitation du budget de l'assainissement afin d'admettre en non valeur des recettes non recouvrées en 2009, 2010 et 2011.
4-Adhésion de nouvelles communes au SMDE (Syndicat Mixte à cadre Départemental d'Electricité du Gard)
(Rapporteur : B. IGLESIAS)
Il s'agit d'approuver l'adhésion des communes de Nîmes et Les Angles.
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