dimanche 1 juillet 2012
samedi 30 juin 2012
RAPPEL
LETTRE DE françois HOLLANDE candidat juillet 2011
Contrairement à certains barons PS qui ne se sont pas prononcés pour les primaires
Les défenseurs de la 2C2A vous ont largement soutenu , pour les primaires , pour les présidentielles
Elus de gauche du GARD prenez un peu de votre précieux temps et écoutez nous
les reboussiersdetouspoil
vendredi 29 juin 2012
20h30 FORUM OUVERT
POSEZ VOS QUESTIONS
En direct sur ce BLOG
ALAIN BEAUD président de la 2C2A vous répondra
soyez patient il ne tape qu' avec 1 doigt
Vous communiquerez sur cette page par l' intermédiaire de la Zone de commentaires
Alain Beaud répondra sur ce BLOG à toutes les questions
(n 'oubliez pas de réactualiser en permanence la page de votre navigateur afin de suivre en temps réel les questions réponses)
pour plus de détails cliquez ici
Les vulgarités ou le manque de respect seront bannis
Le reboussier
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LES QUESTIONS / RÉPONSES
++++++
Question 01
Question 01
Il paraitrait que l'arrêté de périmètre concernant la fusion de la 2C2A a été émis par le préfet. Comment se fait il que cet arrêté soit pris alors que les discussions entamées avec le Grand Alès en sont encore qu’au début ?
Cela signifie-t-il que les choses sont rendues irrévocables alors que les conséquences organisationnelles et financières ne sont pas encore connues.
Picolo
Cela signifie-t-il que les choses sont rendues irrévocables alors que les conséquences organisationnelles et financières ne sont pas encore connues.
Picolo
bonsoir picolo
oui, c'est une actualité toute récente l'arrêté de périmètre proposant la création d'une agglomération à partir de la fusion de 4 EPCI dont la 2C2A vient d'être notifié ce matin à l'ensemble des 50 communes concernées par le projet préfectoral. Je suis comme vous très surpris de la date choisie par le préfet pour signer cet arrêté alors que les réunions de travail entre les EPCI n'ont pour l'instant permis que de faire un état des lieux et qu'aucun accord sur les compétences les finances la gouvernance etc.... n'a encore été évoqué.
A.Beaud
Les communes disposent elles de toutes les informations utiles notamment sur le plan financier pour pouvoir se prononcer sur l'arrêté de périmètre ?
El paso
bonsoir El paso,
la réponse est clairement NON. Le code général des collectivités territoriales fait obligation au préfet d'adjoindre à son arrêté de périmètre un rapport explicatif et une étude d'impacte budgétaire et fiscale. Ces documents n'accompagnent pas l'arrêté de périmètre qui a été notifié ce matin. Cela risque à mon sens de poser une question de droit sur la validité de cette démarche. Dans tous les cas, les communes ne disposent toujours pas des informations leur permettant de mesurer l'impact financier de la fusion projetée sur leur budget communal, ni l'impact sur la fiscalité qui sera à la charge des contribuables.
A.Beaud
bonjour Marcel,
Les promesses rendent les enfants joyeux. Comment Roustan, Président du grand Alès pourrait il tenir d'hypothétiques engagements pris à ce titre alors que dans le cadre de la fusion le grand Alès va disparaître au même titre que les autres communautés pour laisser la place à un nouvel EPCI dont on ne sait encore qui sera élu à sa présidence. Je ne mets pas en cause la sincérité de Roustan, mais c'est le futur conseil communautaire qui décidera de la politique qui sera conduite dans la future agglo. Il semble que le maire d'Anduze n'ait pas encore compris la différence entre une intégration et une fusion.
A.Beaud
A.Beaud
Question 02
forum Alain Beaud
Bonsoir, ma question concerne l’assainissement collectif ;
En cas de fusion avec l’agglo, il est prévu que les investissements, l’entretien des stations d’épuration et réseau existants seraient pris en charge par l’intercommunalité qui récupèrerait la taxe d’assainissement actuellement perçue par la commune.
1. Est-ce le seul coût que la commune reversera à l’agglo pour cette prise de compétence ?
2. Sachant que les extensions de réseau resteront à la charge de la commune, certains disent que la commune sera donc amenée à doubler cette taxe pour pouvoir en assumer le coût ? Est-ce exact ?
Merci pour une réponse franche et loyale sur un sujet (il n’est pas le seul) qui manque particulièrement de transparence vis-à-vis des citoyens
Gilbert Vignolle
Conseiller municipal à Tornac et accessoirement, contribuable un peu inquiet ?
bonsoir Gilbert
la question de l'assainissement a été longuement abordée lors des rencontres entre les EPCI. Sans présumé du contenu de la compétence assainissement de la future agglomération, si celle-ci reprenait la même forme que la compétence assainissement du grand Alès, il conviendra de bien distinguer ce qui relève de l'entretien des réseaux et stations existantes qui est actuellement pris en charge par l'agglo et ce qui relève des investissements (extension de réseaux, station nouvelle) qui restent à la charge des communes. Avec la réforme fiscale qui entre en application dès le 1er juillet, la participation pour assainissement collectif qui remplace la taxe de branchement ne pourrait plus être perçue que par l'agglomération. De fait, la commune aurait en charge les investissements sans disposer des recettes correspondantes. Il convient de préciser également qu'une taxe intercommunale serait perçue pour l'entretien des réseaux, cette taxe se rajoutant à la taxe communale existante.
A.Beaud
A.Beaud
QUESTION 03
Quelles étapes avant de considérer qu'on ne peut plus éviter cette fusion ?
Philo
bonsoir Philo
A partir de la notification de l'arrêté de périmètre, c'est-à-dire aujourd'hui, les communes disposent d'un délai de 3 mois pour délibérer. Les conseils municipaux devraient donc être invités pendant cette période à se prononcer pour ou contre la fusion proposée par le préfet. En cas de non réponse dans le délai des 3 mois, l'avis de la commune est réputée favorable. Au terme de la consultation, si la moitié au moins des communes donne un avis favorable le préfet peut alors prendre quand il le jugera nécessaire un deuxième arrêté appelé arrêté de fusion. cet arrêté fixe la date de création du nouvel EPCI issu de la fusion. Pour répondre précisément à votre question, pour qu'il n'y ait pas de fusion au 1er janvier 2013, il faudrait que 25 communes au moins émettent un avis défavorable.
A.B
bonsoir Philo
A partir de la notification de l'arrêté de périmètre, c'est-à-dire aujourd'hui, les communes disposent d'un délai de 3 mois pour délibérer. Les conseils municipaux devraient donc être invités pendant cette période à se prononcer pour ou contre la fusion proposée par le préfet. En cas de non réponse dans le délai des 3 mois, l'avis de la commune est réputée favorable. Au terme de la consultation, si la moitié au moins des communes donne un avis favorable le préfet peut alors prendre quand il le jugera nécessaire un deuxième arrêté appelé arrêté de fusion. cet arrêté fixe la date de création du nouvel EPCI issu de la fusion. Pour répondre précisément à votre question, pour qu'il n'y ait pas de fusion au 1er janvier 2013, il faudrait que 25 communes au moins émettent un avis défavorable.
A.B
QUESTION 04
Les communes disposent elles de toutes les informations utiles notamment sur le plan financier pour pouvoir se prononcer sur l'arrêté de périmètre ?
El paso
bonsoir El paso,
la réponse est clairement NON. Le code général des collectivités territoriales fait obligation au préfet d'adjoindre à son arrêté de périmètre un rapport explicatif et une étude d'impacte budgétaire et fiscale. Ces documents n'accompagnent pas l'arrêté de périmètre qui a été notifié ce matin. Cela risque à mon sens de poser une question de droit sur la validité de cette démarche. Dans tous les cas, les communes ne disposent toujours pas des informations leur permettant de mesurer l'impact financier de la fusion projetée sur leur budget communal, ni l'impact sur la fiscalité qui sera à la charge des contribuables.
A.Beaud
QUESTION 05
Quelle valeur aux accords que Boni DIT passer avec les services de Roustan ?
Marcel Pagnol;
Marcel Pagnol;
bonjour Marcel,
Les promesses rendent les enfants joyeux. Comment Roustan, Président du grand Alès pourrait il tenir d'hypothétiques engagements pris à ce titre alors que dans le cadre de la fusion le grand Alès va disparaître au même titre que les autres communautés pour laisser la place à un nouvel EPCI dont on ne sait encore qui sera élu à sa présidence. Je ne mets pas en cause la sincérité de Roustan, mais c'est le futur conseil communautaire qui décidera de la politique qui sera conduite dans la future agglo. Il semble que le maire d'Anduze n'ait pas encore compris la différence entre une intégration et une fusion.
A.Beaud
ce n'est pas une question
Aucune question, mais un encouragement sans limite de la part du fan club agrifolien. Merci pour votre engagement franc et loyal, Monsieur Beaud et bon courage face à l'ogre alésien. PB NC JB LS MN et ....
QUESTION 06
QUESTION 07
Voilà que le préfet joue maintenant le jeu des barons socialistes locaux. Dans le contexte actuel de changement de gouvernement et de saison estivale qui démarre, tout ce petit monde s'agite sournoisement en comptant bien que les habitants de la 2C2A finiront par se lasser. Fais gaffe Max, ils veulent te piquer ton fromage ! L'UMP n'est plus à la mode
QUESTION 08
Aucune question, mais un encouragement sans limite de la part du fan club agrifolien. Merci pour votre engagement franc et loyal, Monsieur Beaud et bon courage face à l'ogre alésien. PB NC JB LS MN et ....
QUESTION 06
Bonsoir Alain, encore une question et même si je connais la réponse, il me paraît intéressant qu’elle soit exposée à un plus grand nombre d’habitants de Tornac.
La commune de Tornac qui bénéficie de peu d’entreprises redevables de la taxe professionnelle, bénéficie d’une dotation de solidarité qui permet entre autre d’assurer les travaux de voirie. Dans l’hypothèse d’une fusion avec une communauté d’agglomération ?
- Cette dotation de solidarité sera-t-elle toujours d’actualité ?
Si non ? En quoi consisteraient exactement les fonds de concours pour une commune comme Tornac ?
Gilbert Vignolle
Conseiller municipal à Tornac
rebonsoir Gilbert,
La politique que nous conduisons à la 2C2A est une politique de solidarité entre les communes. Dans les échanges financiers entre les communes et l'intercommunalité il arrive assez souvent que des communes qui encaissaient peu de taxe professionnelle se retrouvent par le jeu des attributions de compensation négative redevables de sommes importantes qu'elles doivent verser à la communauté. C'est le cas de Tornac, comme de 2 autres communes de la 2C2A. Afin d'éviter que ces échanges financiers soient négatifs pour la commune, ces 3 communes se voient attribuer une dotation de solidarité qui vient compenser la somme due à l'EPCI. Ce principe n'existe qu'à la 2C2A. Dans l'actuel grand Alès la plupart des communes doivent verser des attributions de compensation négative à l'agglomération. Cela est du à la nature des compétences transférées mais cela vient impacter fortement les budgets communaux. Les fonds de concours actuellement versés aux communes de l'agglo représentent des sommes bien moins importantes que la dotation de solidarité et les crédits d'équipements dont bénéficient les communes de la 2C2A. Compte tenu de la taille de la commune de Tornac si celle-ci était aujourd'hui au grand Alès elle bénéficierait d'environ 15.000 euros par an au titre des fonds de concours. Quant au montant de l'attribution de compensation qu'elle aurait à verser à l'agglomération personne n'est en mesure d'en estimer le montant aujourd'hui.
A.Beaud
QUESTION 07
Voilà que le préfet joue maintenant le jeu des barons socialistes locaux. Dans le contexte actuel de changement de gouvernement et de saison estivale qui démarre, tout ce petit monde s'agite sournoisement en comptant bien que les habitants de la 2C2A finiront par se lasser. Fais gaffe Max, ils veulent te piquer ton fromage ! L'UMP n'est plus à la mode
bonsoir anonyme,
Il ne s'agit pas d'une question mais d'une réflexion que je me permets de commenter.
Il est vrai que le jeu politique gardois apparaît comme des plus troubles. A partir d'une réforme qui aurait du se baser sur la cohérence territoriale pour décider du nouveau découpage intercommunal, les intérêts de ce que vous appelez les barons locaux qu'ils soient de droite ou de gauche ont été privilégiés à l'intérêt des territoires et notamment des territoires ruraux. Cet arrêté notifié un 21 juin montre que le préfet et ceux qui lui tiennent la main et le stylo craignent encore une réaction citoyenne vive notamment sur la 2C2A. Il aurait suffit de laisser les discussions en cours entre les EPCI aboutir pour qu'un véritable projet soit proposé aux élus et aux habitants. Encore une fois la précipitation montre le peu d'intérêt que certains portent aux volontés des élus et des citoyens. Au dela de nos engagements politiques le temps viendra où nous devrons tirer les conséquences des engagements, des trahisons, des petits échanges entre amis que nous avons connu tout au long de cette réforme dans le département du Gard.
A.Beaud
QUESTION 08
Très intéressante, cette initiative de forum en direct ! Le suivi en temps réel est un peu fastidieux mais ça vaut vraiment la peine ! Le top serait que les "chantres" du Grand-Alès (RIEU, IGLESIAS) acceptent de débattre un de ces jours et surtout répondre à notre grande interrogation ? Quels seraient les avantages d'une telle fusion pour nos communes et pour nous leurs habitants ? Le réboussier pourrait lancer des invitations ?
remarque d'Alain Beaud
Je pense que le réboussier ouvrirait volontiers ses colonnes aux partisans de la fusion afin qu'ils puissent exposer librement leurs motivations. Je serai ce jour là un lecteur assidu du blog.
Je pense que le réboussier ouvrirait volontiers ses colonnes aux partisans de la fusion afin qu'ils puissent exposer librement leurs motivations. Je serai ce jour là un lecteur assidu du blog.
QUESTION 09
Monsieur Beaud sur ce Blog de nombreux lecteur aimeraient vous entendre plus souvent surtout sur notre avenir au sein de la 2c2a
Ce soir on est comblé
Pensez-vous organiser à la rentrée une réunion publique à Anduze pour expliquer à la population quel sera sont avenir communautaire
Il serait bon que cette réunion soit contradictoire et que les pros ales puissent s’exprimer
TORNAC
bonsoir Tornac,
Merci pour votre assiduité. J'ai toujours accepté de participer aux réunions publiques quels qu'en soient les organisateurs car je considère que nous n'avons rien à cacher à nos électeurs. Je participerai donc avec plaisir à une réunion publique sur Anduze si j'y suis invité. Effectivement la participation de personnes favorables à la fusion permettrait un débat que j'aborderai sans aucune appréhension. Par contre attention, à la rentrée la plupart des communes auront délibéré.
A.Beaud
bonsoir Tornac,
Merci pour votre assiduité. J'ai toujours accepté de participer aux réunions publiques quels qu'en soient les organisateurs car je considère que nous n'avons rien à cacher à nos électeurs. Je participerai donc avec plaisir à une réunion publique sur Anduze si j'y suis invité. Effectivement la participation de personnes favorables à la fusion permettrait un débat que j'aborderai sans aucune appréhension. Par contre attention, à la rentrée la plupart des communes auront délibéré.
A.Beaud
fin
Note du réboussier:
Merci pour votre assiduité de nombreuses questions sont en attente
Nous avions prévu une durée d'une heure il est 22h15 il est temps de coucher les vieux
Si cette formule vous convient manifestez vous , ce FORUM est ouvert à tous
J 'invite aussi nos opposants à se manifester , ...Si vous le voulez bien !
20h 30 FORUM avec Alain BEAUD
Une info qui va bien vous énerver...
NOTRE CHER PRÉFET BOUSIGES HUGUES A ATTENDU CE DÉBUT DE VACANCES POUR
SIGNER L' ARRETE DE PERIMETRE VOTE PAR LA CDCI EN DECEMBRE 2011
jeudi 28 juin 2012
ANDUZE – Conseil municipal du 27 juin 2012 … ou La Pensée Unique de notre Grand Timmonier, Mr Iglesias.
ANDUZE – Conseil municipal du 27 juin 2012 … ou La Pensée Unique de notre Grand Timmonier, Mr Iglesias.
Les services de l'Etat ont renvoyé la copie municipale du nouveau PLU, et donc refusé que des dizaines d'hectares d'espace naturel deviennent des zones constructibles. De nombreux quartiers sont concernés, et notamment Labahou, Gravies, les Môles et le Poulverel. Pourtant Mr Iglesias ne se décourage pas pour autant, en accordant une faveur à une entreprise locale qui se voit, elle, doter d'un superbe terrain constructible !
La PAC (Participation pour l'Assainissement Collectif) est alignée sur celle du Grand Alès, soit 1000 euros par logement. Depuis quelques années, cette participation des usagers pour raccordement à l'assainissement ne fait que croître ! Mais non, voyons, le Grand Alès ne nous coûtera pas !...
Le règlement de la restauration scolaire (oh, pardon, de la cantine scolaire) est encore une fois remanié : c'est une habitude récurrente depuis 2008, et les tarifs augmentés de 10% pour toutes les tranches ; les familles apprécieront …
Le plan départemental des itinéraires de promenades et randonnées, proposé par la 2C2A, est voté après sa réalisation ! Oubli ou Bêtise du Maire ?
Il faut dire qu'il nous accuse de colporter des bêtises, alors que lui seul dit la vérité ; tous ceux qui ne pensent pas comme lui disent forcément des bêtises ! Il suffit de lire son dernier éditorial à « la gloire du Grand Alès », dans le Plan des Bribes, pour constater les énormités qui y sont mentionnées. Mais parfois, l'espace semble infime entre Bêtise et Mensonge !...
Pour terminer, dans le cadre de Natura 2000, le conseil a voté un budget de 5000 euros (dont 1000 euros à la charge de la commune) afin de recruter un agent d'animation chargé du projet de réimplantation d'un troupeau de moutons sur les hauteurs d'Anduze.
C'est une excellente initiative ; Mr Iglesias devrait postuler pour aller garder les ovins sur la falaise de Peyremale. Il pourrait ainsi méditer sur les bienfaits de sa pensée unique, et nous éviter de l'entendre dire …des bêtises !
Pierre Lemaire
Les services de l'Etat ont renvoyé la copie municipale du nouveau PLU, et donc refusé que des dizaines d'hectares d'espace naturel deviennent des zones constructibles. De nombreux quartiers sont concernés, et notamment Labahou, Gravies, les Môles et le Poulverel. Pourtant Mr Iglesias ne se décourage pas pour autant, en accordant une faveur à une entreprise locale qui se voit, elle, doter d'un superbe terrain constructible !
La PAC (Participation pour l'Assainissement Collectif) est alignée sur celle du Grand Alès, soit 1000 euros par logement. Depuis quelques années, cette participation des usagers pour raccordement à l'assainissement ne fait que croître ! Mais non, voyons, le Grand Alès ne nous coûtera pas !...
Le règlement de la restauration scolaire (oh, pardon, de la cantine scolaire) est encore une fois remanié : c'est une habitude récurrente depuis 2008, et les tarifs augmentés de 10% pour toutes les tranches ; les familles apprécieront …
Le plan départemental des itinéraires de promenades et randonnées, proposé par la 2C2A, est voté après sa réalisation ! Oubli ou Bêtise du Maire ?
Il faut dire qu'il nous accuse de colporter des bêtises, alors que lui seul dit la vérité ; tous ceux qui ne pensent pas comme lui disent forcément des bêtises ! Il suffit de lire son dernier éditorial à « la gloire du Grand Alès », dans le Plan des Bribes, pour constater les énormités qui y sont mentionnées. Mais parfois, l'espace semble infime entre Bêtise et Mensonge !...
Pour terminer, dans le cadre de Natura 2000, le conseil a voté un budget de 5000 euros (dont 1000 euros à la charge de la commune) afin de recruter un agent d'animation chargé du projet de réimplantation d'un troupeau de moutons sur les hauteurs d'Anduze.
C'est une excellente initiative ; Mr Iglesias devrait postuler pour aller garder les ovins sur la falaise de Peyremale. Il pourrait ainsi méditer sur les bienfaits de sa pensée unique, et nous éviter de l'entendre dire …des bêtises !
Pierre Lemaire
L' auteur indirect du décret rendant obligatoire l' achat d' un éthylotest
L' auteur indirect du décret rendant obligatoire l' achat d' un éthylotest
est un salarié , commercial d' un grand fabriquant de ce type d' appareil
Ce n' est pas lui évidement qui a agit directement , mais sournoisement par l' intermédiaire d' assos
Est ce moyen pour relancer notre économie ?
Dans ce contexte d' automobiliste payeur , d' autres idées pourront être mises en place
Un indicateur obligatoire de mesure de consommation de drogue
Un indicateur de niveau de remplissage de notre estomac , trop manger endort non ?
Un test de QI avant de prendre le volant , il y a tellement de con sur la route !
Un colorimètre interdisant aux blondes le démarrage de leur véhicule
Un détecteur de sexe , limitant à 30 km/ h la vitesse des véhicules conduits par une femme
(non je ne suis pas macho)
Si vous avez d' autre idées , je suis preneur
Je veux bien créer une société pour construire et tester les détecteurs de sexe
Le reboussierquiveutredressernotreéconomie
est un salarié , commercial d' un grand fabriquant de ce type d' appareil
Ce n' est pas lui évidement qui a agit directement , mais sournoisement par l' intermédiaire d' assos
Est ce moyen pour relancer notre économie ?
Dans ce contexte d' automobiliste payeur , d' autres idées pourront être mises en place
Un indicateur obligatoire de mesure de consommation de drogue
Un indicateur de niveau de remplissage de notre estomac , trop manger endort non ?
Un test de QI avant de prendre le volant , il y a tellement de con sur la route !
Un colorimètre interdisant aux blondes le démarrage de leur véhicule
Un détecteur de sexe , limitant à 30 km/ h la vitesse des véhicules conduits par une femme
(non je ne suis pas macho)
Si vous avez d' autre idées , je suis preneur
Je veux bien créer une société pour construire et tester les détecteurs de sexe
Le reboussierquiveutredressernotreéconomie
: Un nouvel article sur le blog www.sylviesimonrevelations.com
Envoyé par Elton
Sylvie Simon Santé/ Conscience Désinformation et Mensonges 25/06/2012 15:25:08
Un nouvel article sur le blog www.sylviesimonrevelations.comCodex Alimentarius : La vérité sur les pétitions concernant les plantes et...
Codex Alimentarius : La vérité sur les pétitions concernant les plantes et les compléments alimentaires Depuis quelque temps nous sommes submergés d'appels à pétition alarmants contre la directive…
Pour lire la suite cliquez ici
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mercredi 27 juin 2012
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