ANDUZE Stockage de déchets…Arrete_prefectoral_2019-39_du_03-12-2019



http://www.accac.eu/REOM/ISDI-Anduze.htm

C'est un changement de procédure à la vue des nouvelles données.

Un rapport de l'hydrologue de l'ARS, l'application de l'article R 512-46-9 du Code de l'environnement et les élection municipales seront décisives sur la suite de ce projet.