La je me plante Bernadette je crois que c'est pour Lourdes et encore 'même pas sur'
Mais qui est la sainte qui vient de faire changer d'avis notre Dieuglésias
J'y crois pas ! !
On est en train de supprimer les sens interdits dans Anduze
Heureusement que le premier sous-fifre de Dieu est en vacances
Pour votre culture un sous fifre est sous un fifre ,bon, mais fifre qu'est ce ?
Un fifre est une sorte de petite flûte en bois ,donc un sous fifre a une toute petite flûte
on dit aussi fifrelin mais pas sous fifrelin ce serait trop insignifiant.
Donc Dieu dans son immense condescendance a enfin entendu les siens qui lui revaudront bien çà ,car nous le valons bien , est ce clair?
Pour votre culture condescendance signifie .............
Stop vous en savez assez
Note du réboussier:
on recherche une sainte pour faire changer d'avis Dieuglésias sur le sujet brûlant ( Lucifer n'est pas loin) de la fusion , attention chaud devant ! !
Sainte source pure éteignez ce feu que je ne saurais voir et qui nous dévore.
Le réboussierrassuré
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lundi 10 août 2009
Projet de loi Hortefeux
Pour imprimer ou visualiser en PDF le projet de loi Hortefeux cliquez sur le lien suivant:
http://docs.google.com/fileview?id=0B-IzQnOA2SYDODJmZmIyMjQtNWJiZC00ZjY0LTk3YmItNzc2ZjlkNDc2NzQ0&hl=en.
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http://docs.google.com/fileview?id=0B-IzQnOA2SYDODJmZmIyMjQtNWJiZC00ZjY0LTk3YmItNzc2ZjlkNDc2NzQ0&hl=en.
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Facilitation transferts de compétences et définition de l’intérêt communautaire
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Article 60 : Facilitation des transferts de compétences
La commune d’Alès pourrait avec l’accord de 11 autres communes de la future communauté d’agglomération décider un transfert de compétence qui s’imposerait aux 24 communes membres (même en cas de refus de des 12 autres communes).
Exemple :
Ainsi Alès et 11 autre communes pourraient décider de transférer à la CAGAC les compétences en matière de réalisation d’aires d’accueil ou de terrains de passage des gens de voyages. Le président de la CAGAC récupérant ainsi les pouvoirs de police du maire en la matière (article 59) pourrait décider de l’implantation d’une aire d’accueil sur le territoire d’une commune alors même que celle-ci aurait voté contre le transfert de cette compétence.
Article 63 : Facilitation de la définition de l’intérêt communautaire
Cet article modifie le CGCT (Code Général des Collectivités Territoriales) pour accélérer les prises de compétence par les intercommunalités.
Situation actuelle :
Dans une communauté de communes l’intérêt communautaire est aujourd’hui défini par la majorité qualifiée des communes membres (accord des deux tiers au moins des conseils municipaux des communes intéressées représentant plus de la moitié de la population totale de celles-ci, ou de la moitié au moins des conseils municipaux des communes représentant les deux tiers de la population).
Dans une communauté d’agglomération l’intérêt communautaire est aujourd’hui défini par le conseil communautaire à la majorité des deux tiers.
Situation nouvelle (avant projet de loi Hortefeux) :
L’avant projet de loi prévoit notamment que la représentation des communes au sein des conseils communautaires ne sera plus décidée librement comme c’est le cas actuellement. Les communes seront représentées en fonction de l’importance de leurs populations selon des critères définis par la loi (article 21).
Avec la nouvelle répartition des sièges la ville d’Alès (41 000 hab) obtiendrait vraisemblablement la moitié des sièges (maximum autorisé) au sein du nouveau conseil communautaire. Une petite commune de moins de 1200 h serait assurée d’avoir au moins….1 siège sur les 66 du conseil de la nouvelle communauté.
L’intérêt communautaire étant défini à la majorité simple (50%) du conseil communautaire, la commune centre aurait donc un pouvoir considérable dans ce domaine
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Pour imprimer cliquez sur le lien suivant:
http://docs.google.com/Doc?docid=0AeIzQnOA2SYDZGZjZ2pyajVfOGY0cWt3Y2Nm&hl=en..
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Article 60 : Facilitation des transferts de compétences
Cet article modifie le CGCT (Code Général des Collectivités Territoriales) pour favoriser les transferts de compétences qui pourront s’opérer à la majorité simple et non plus à la majorité renforcée.
Analyse :
Analyse :
Situation actuelle :
Les transferts de compétence des communes vers les intercommunalités nécessitent aujourd’hui l’accord deux tiers au moins des conseils municipaux des communes intéressées représentant plus de la moitié de la population totale de celles-ci, ou de la moitié au moins des conseils municipaux des communes représentant les deux tiers de la population.
Seules certaines compétences peuvent être transférées (liste limitative prévue dans la loi)
Situation nouvelle (avant projet de loi Hortefeux) :
Les transferts de compétences seraient désormais décidés par simplement la moitié des communes membres représentant au moins la moitié de la population totale de l’intercommunalité.
Toutes les compétences communales pourront être transférées (article 39).
Les transferts de compétence des communes vers les intercommunalités nécessitent aujourd’hui l’accord deux tiers au moins des conseils municipaux des communes intéressées représentant plus de la moitié de la population totale de celles-ci, ou de la moitié au moins des conseils municipaux des communes représentant les deux tiers de la population.
Seules certaines compétences peuvent être transférées (liste limitative prévue dans la loi)
Situation nouvelle (avant projet de loi Hortefeux) :
Les transferts de compétences seraient désormais décidés par simplement la moitié des communes membres représentant au moins la moitié de la population totale de l’intercommunalité.
Toutes les compétences communales pourront être transférées (article 39).
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Conséquences en cas de fusion CCAA/CAGAC:
Conséquences en cas de fusion CCAA/CAGAC:
La commune d’Alès pourrait avec l’accord de 11 autres communes de la future communauté d’agglomération décider un transfert de compétence qui s’imposerait aux 24 communes membres (même en cas de refus de des 12 autres communes).
Exemple :
Ainsi Alès et 11 autre communes pourraient décider de transférer à la CAGAC les compétences en matière de réalisation d’aires d’accueil ou de terrains de passage des gens de voyages. Le président de la CAGAC récupérant ainsi les pouvoirs de police du maire en la matière (article 59) pourrait décider de l’implantation d’une aire d’accueil sur le territoire d’une commune alors même que celle-ci aurait voté contre le transfert de cette compétence.
Article 63 : Facilitation de la définition de l’intérêt communautaire
Cet article modifie le CGCT (Code Général des Collectivités Territoriales) pour accélérer les prises de compétence par les intercommunalités.
Analyse :
Situation actuelle :
Dans une communauté de communes l’intérêt communautaire est aujourd’hui défini par la majorité qualifiée des communes membres (accord des deux tiers au moins des conseils municipaux des communes intéressées représentant plus de la moitié de la population totale de celles-ci, ou de la moitié au moins des conseils municipaux des communes représentant les deux tiers de la population).
Dans une communauté d’agglomération l’intérêt communautaire est aujourd’hui défini par le conseil communautaire à la majorité des deux tiers.
Situation nouvelle (avant projet de loi Hortefeux) :
Dans l’ensemble des intercommunalités, l’intérêt communautaire serait simplement défini par une délibération du conseil communautaire à la majorité simple.
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Conséquences en cas de fusion CCAA/CAGAC:
Conséquences en cas de fusion CCAA/CAGAC:
L’avant projet de loi prévoit notamment que la représentation des communes au sein des conseils communautaires ne sera plus décidée librement comme c’est le cas actuellement. Les communes seront représentées en fonction de l’importance de leurs populations selon des critères définis par la loi (article 21).
Avec la nouvelle répartition des sièges la ville d’Alès (41 000 hab) obtiendrait vraisemblablement la moitié des sièges (maximum autorisé) au sein du nouveau conseil communautaire. Une petite commune de moins de 1200 h serait assurée d’avoir au moins….1 siège sur les 66 du conseil de la nouvelle communauté.
L’intérêt communautaire étant défini à la majorité simple (50%) du conseil communautaire, la commune centre aurait donc un pouvoir considérable dans ce domaine
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Pour imprimer cliquez sur le lien suivant:
http://docs.google.com/Doc?docid=0AeIzQnOA2SYDZGZjZ2pyajVfOGY0cWt3Y2Nm&hl=en..
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MERCI LEZAN 02
Cher Réboussier bonjour ! (Félicitations pour votre site)
A lézan, il se passe toujours des choses ....
Certains ne voulais pas faire l'amalgame entre Lézan et Anduze ?
Ci joint, quelques preuves !
SVP, pourriez vous diffuser la photo ci jointe, prise lors de festivités Lézanaines, ou notre Maire fier d'avoir acheter le village, via son château, à bloqué toutes les rues de Lézan pour recevoir le Maire d'Anduze afin de monter un complot, pour adhérer au grand Ales.
Sous titre de la photo, 01 : Que deviens Lézan ? : Complot des Maire Mrs Iglesias & Danis ......
Adhésion au grand Ales !
Commentaire photo 02 : On va se les faire !!!!
Note du réboussier
Cet article qui devait passer le 11 juilet a été refusé car M.Danis avait voté (à bulletin secret,à la réunion de la 2C2A de Saint Sébastien d'Aigrefeuille )son soutien inconditionnel à la 2C2A
Aujourd'hui le jeu a changé M.Danis est pour la fusion peut etre qu' à ce jour il sait pourquoi
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dimanche 9 août 2009
Les conseillers municipaux anduziens n’avaient donc pas connaissance des conséquences
L’avant projet de loi Hortefeux qui sera présenté en Conseil des ministres au mois de septembre comporte 36 articles relatifs au « Développement de l’intercommunalité ».
Ce document a été rendu public à la mi-juillet soit quelques jours à peine après la délibération du Conseil Municipal d’Anduze demandant la fusion de la CCAA et de la CAGAC.
Les conseillers municipaux anduziens n’avaient donc pas connaissance des conséquences de l’intégration à une communauté d’agglomération telles qu’elles sont désormais dévoilées par ce texte.
Pour l’information de tous les conseillers municipaux, y compris ceux d’Anduze, qui seront très prochainement amenés à se prononcer sur le projet de fusion, nous avons entrepris d’analyser objectivement les principaux articles de cet avant projet de loi.
Article 62 : …
« Les communautés d’agglomérations existant à la date d’entrée en vigueur de la présente loi et qui ne sont pas compétentes en matière de Plan Locaux d’Urbanisme, le deviennent de plein droit (à la place des communes qui en sont membres) le 1er jour du 6ème mois suivant la publication de la loi. » …
Conséquences :
L’ensemble des communautés d’agglomérations, y compris la CAGAC, vont automatiquement exercer la compétence PLU en lieu et place des communes qui en sont ou en seront membres quelques moi à peine après le vote de la loi qui devrait être présentée au parlement cet automne.
Qu’est-ce qu’un Plan Local d’Urbanisme ?
Depuis 2001, le POS (Plan d’Occupation des Sols) est progressivement remplacé par le Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Le Plan Local d’Urbanisme (PLU) est l’outil qui permet à une équipe municipale de diriger l’évolution de son territoire afin de réaliser son projet politique.
Il fait apparaitre "à la parcelle" l’occupation future du territoire : zones urbanisées, zones agricoles, zones naturelles.
Il divise le territoire communal en plusieurs zones : urbaines, urbanisables à terme et naturelles. Il permet à la commune de gérer et d'aménager l'espace de son territoire.
C’est un document d’urbanisme réglementaire qui s’impose à tout propriétaire de terrain et traduit les objectifs d’aménagement et d’urbanisme poursuivis jusqu’alors par la commune et très bientôt par la communauté d’agglomération.
Le PLU:
Instaure des règles d’utilisation du sol
Délimite et détermine la destination des sols (définition des zones)
Fixe dans sa partie réglementaire les formes urbaines et la densité (hauteur, COS)
Prévoit les équipements publics définit les plans d’alignement des rues
Reproduit les servitudes d’utilité publique à respecter.
Il permet, notamment au moyen des emplacements réservés, d’organiser les déplacements (rocades, voies rapides, …) et les équipements publics (stations d’épuration, décharges de déchets ultimes, …) nécessaires pour satisfaire les besoins des habitants actuels et futurs de son territoire.
Le PLU permet par exemple de programmer la réalisation de zones industrielles ou artisanales, de zones d’aménagement concerté pour l’implantation de grands ensembles tels que nous les connaissons actuellement (Près saint jean, Cévennes, …).
Avec le transfert de la compétence PLU à la communauté d’agglomération ce serait donc le conseil d’agglomération et ceux qui y détiennent la majorité qui déciderait de l’aménagement de l’ensemble du territoire des communes qui en sont membres.
Les communes membres des communautés d’agglomérations perdront donc la maîtrise de ce que le ministre définit lui-même comme « un outil essentiel d’aménagement de l’espace ».
A suivre ….
Le Président de la Communauté de Communes Autour d’Anduze
Alain BEAUD
Note: à imprimer et à diffuser à vos conseillers municipaux
Comment imprimer ?
Solution 1 :Sélectionner l'ensemble du texte >>copier>>ouvrir word >>coller ,une mise en page s'imposera peut etre
Solution 2 : faite la demande par mail à reboussier30@gmail.com je vous enverrai le fichier word
Solution 3 : cliquez sur ce lien
http://docs.google.com/Doc?docid=0AeIzQnOA2SYDZGZjZ2pyajVfNWY3a3MzdGM3&hl=en
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samedi 8 août 2009
Chanson locale 1 (sur un air très connu)
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Allô, allô, Boni, quelles nouvelles
Absente depuis quinze jours,
Au bout du fil je vous appelle
Que trouverai-je à mon retour ?
Tout va très bien, madame la Marquise
Tout va très bien, tout va très bien
Pourtant il faut, il faut que l'on vous dise
On déplore un tout petit rien
Un incident, une bêtise,
Par les autos la ville est prise
Mais à part ça, Madame la Marquise
Tout va très bien, tout va très bien !
Allô, allô, Christian, quelles nouvelles
La ville est prise, morte aujourd'hui ?
Expliquez moi, adjoint fidèle,
Comment cela s'est-il produit ?
Cela n'est rien, madame la Marquise
Cela n'est rien, tout va très bien,
Pourtant il faut, il faut que l'on vous dise
On déplore un tout petit rien :
Elle a péri dans la gabegie
Qu’organisa notre génie
Mais à part ça, madame la Marquise
Tout va très bien, tout va très bien !
Allô, allô, Nadège, quelles nouvelles
Mon Conseil a-t’il donc statué ?
Expliquez moi, source modèle
Comment cela s'est-il passé ?
Cela n'est rien, madame la Marquise,
Cela n'est rien, tout va très bien !
Pourtant il faut, il faut que l'on vous dise
On déplore un tout petit rien :
Le Conseil statua car,
Madame, la 2C2A est en flammes,
Mais à part ça, madame la Marquise
Tout va très bien, tout va très bien !
Allô, allô, Peter, quelles nouvelles
Notre canton est donc détruit ?
Expliquez moi car je chancelle !
Comment cela s'est-il produit ?
Eh bien voilà, madame la Marquise
Apprenant qu'il était viré
A peine fut-il rev'nu de sa surprise
Qu' Monsieur l’Maire s'est énervé.
Et c'est en allant voir Roustan
Qu'il s’agita en esquintant
ses amis puis les démettant
par un Conseil exorbitant.
La rage soufflant sur sa rancune,
Il nous lança dans l’infortune
Et c'est ainsi qu'en une lune
On vit périr votre commune…
Mais à part ça, madame la Marquise
Tout va très bien, tout va très bien !.
La Fontaine du Plan de Brie
Sur une idée d’un réboussier
Allô, allô, Boni, quelles nouvelles
Absente depuis quinze jours,
Au bout du fil je vous appelle
Que trouverai-je à mon retour ?
Tout va très bien, madame la Marquise
Tout va très bien, tout va très bien
Pourtant il faut, il faut que l'on vous dise
On déplore un tout petit rien
Un incident, une bêtise,
Par les autos la ville est prise
Mais à part ça, Madame la Marquise
Tout va très bien, tout va très bien !
Allô, allô, Christian, quelles nouvelles
La ville est prise, morte aujourd'hui ?
Expliquez moi, adjoint fidèle,
Comment cela s'est-il produit ?
Cela n'est rien, madame la Marquise
Cela n'est rien, tout va très bien,
Pourtant il faut, il faut que l'on vous dise
On déplore un tout petit rien :
Elle a péri dans la gabegie
Qu’organisa notre génie
Mais à part ça, madame la Marquise
Tout va très bien, tout va très bien !
Allô, allô, Nadège, quelles nouvelles
Mon Conseil a-t’il donc statué ?
Expliquez moi, source modèle
Comment cela s'est-il passé ?
Cela n'est rien, madame la Marquise,
Cela n'est rien, tout va très bien !
Pourtant il faut, il faut que l'on vous dise
On déplore un tout petit rien :
Le Conseil statua car,
Madame, la 2C2A est en flammes,
Mais à part ça, madame la Marquise
Tout va très bien, tout va très bien !
Allô, allô, Peter, quelles nouvelles
Notre canton est donc détruit ?
Expliquez moi car je chancelle !
Comment cela s'est-il produit ?
Eh bien voilà, madame la Marquise
Apprenant qu'il était viré
A peine fut-il rev'nu de sa surprise
Qu' Monsieur l’Maire s'est énervé.
Et c'est en allant voir Roustan
Qu'il s’agita en esquintant
ses amis puis les démettant
par un Conseil exorbitant.
La rage soufflant sur sa rancune,
Il nous lança dans l’infortune
Et c'est ainsi qu'en une lune
On vit périr votre commune…
Mais à part ça, madame la Marquise
Tout va très bien, tout va très bien !.
La Fontaine du Plan de Brie
Sur une idée d’un réboussier
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Note du réboussier: si un(e) ou des volontaires veu(t)(lent) interpréter cette chanson je l' enregistre ,et on mettra cette oeuvre sur le réboussier
Ce sera le début des chansonniers de la république libre de la 2C2A ,on va créer "le gaveau de la république"
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