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vendredi 18 novembre 2011

Le mythe de Sisyphe ou comment faire passer un amendement à la CDCI

Compte-rendu de la CDCI du 14 novembre 2011


Le mythe de Sisyphe ou comment faire passer un amendement à la CDCI

Présenter un amendement

Imaginez qu'une communauté de communes soit en désaccord avec le schéma préfectoral qui la rattache à telle ou telle communauté ou agglomération. Le conseil communautaire délibère et donne un avis défavorable et le transmet comme toute délibération à la préfecture.
La CDCI examine son cas ? NON.
Un courrier à la préfecture fait part du désaccord.
La CDCI examine son cas ? NON.
Le courrier doit spécifier être un amendement pour être présenté sous peine de découvrir lors de la CDCI que sa délibération et son courrier ne servent à rien. Certains en ont fait l'expérience lundi.

Règle des 2/3

Les amendements doivent être approuvés par 2/3 des membres de la CDCI (et non des présents) soit 30 voix sur 45.
Il suffit de quelques absents pour rendre cette majorité inaccessible.
Le président de la communauté du Pont du Gard en a fait l'amère expérience après un cafouillage sur le nombre de présents. Il demandait le maintien en l'état de sa communauté menacée d'une fusion (fusion refusée par 15 des 16 communes qui la composent). 27 voix pour son amendement n'ont pas été suffisantes face aux 11 voix contre et 1 vote blanc.

Imagine-t-on exiger 2/3 des députés pour voter une loi quand certains textes se votent au parlement à 40 présents sur 577.
Pour élire un président de la République
Il suffit de la majorité soit la moitié des suffrages exprimés plus un.
C'est la loi, certes, mais pourquoi cette différence de conception de la majorité qui donne au préfet nommé un avantage certain sur les conseils communautaires élus.

Ajoutons un vote à bulletin secret pour lequel les demandeurs de ce vote n'ont pas à se manifester puisqu'il est demandé à l'assemblée "qui est contre ?"

La continuité territoriale

Une commune, au hasard Anduze ,veut changer d'intercommunalité, le conseil communautaire s'y oppose. On devrait le lui refuser car elle crée une rupture de continuité pour Générargues et Saint Sébastien d'Aigrefeuille ce qui est interdit. Et bien non !

On envisage de recréer la continuité en incluant au passage les deux communes contre leur gré. Comment ne pas approuver avec l'argument : Saint Sébastien n'a pas de charcutier. (Sic)

Seuls 3 amendements de Bagnols proposant des regroupements de syndicats seront adoptés. Alors ajournement après ajournement, on est enclin à oublier que faute d'amendements adoptés c'est le schéma préfectoral qui s'imposera contre la volonté des communautés existantes et de leurs citoyens.

Certes la loi a prévu des amendements mais combien de montagnes à gravir pour finalement ne pas obtenir la prise en compte de l'avis des territoires, de leurs élus, de leurs citoyens.

ARDIECE

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jeudi 20 octobre 2011

ECRIVEZ aux membres de la CDCI (si ce n'est déja fait)
avant le 21 octobre

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Les membres de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale CDCI se réunissent le 21 octobre prochain.
Nous vous invitons, pour ceux qui ne l'ont pas encore fait , à envoyer aux membres la lettre jointe rédigée en concertation avec les autres collectifs et associations du département.

En pièce jointe, vous trouverez  la lettre à joindre à votre message , nous comptons sur votre mobilisation rapide.

Je vous invite à mettre l'adresse : vingtetunjanvier30140@gmail.com  en copie pour que nous puissions évaluer le nombre de courriers

Oui à la CCRV Non à l'agglo
ARDIECE
Terre de Mauripe
Collectif pour une émergence d'une communauté de communes Vallées du gardon de Saint Jean et d'Anduze
Pourquoi pas à Thoiras

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Vous trouverez les adresses "email" (à copier/coller) des représentants de la CDCI dans l'index INFOS PRATIQUES de ce BLOG

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 LA LETTRE


Gard le 17 octobre 2011

Lettre ouverte à Mesdames et Messieurs les Élus de la C.D.C.I.


Vous êtes membre de la CDCI. A ce titre, vous allez examiner l’ensemble des propositions inscrites dans le projet de SDCI proposé par le Préfet du Gard. Vous aurez également à vous prononcer sur chacun des amendements présentés par vos collègues au suffrage de la CDCI.
Nous sommes des citoyens du Gard, organisés en association ou collectif. Nous regroupons, en dehors de tout clivage politique et dans la recherche permanente d’un pluralisme d’opinions, les femmes et les hommes désireux que toute réforme prenne en compte la spécificité des territoires, les qualités de fonctionnement de proximité de nos EPCI ruraux ainsi que les avis des représentants locaux élus.
Or force nous est de constater que nombre de restructurations proposées par le préfet procède de décisions arbitraires fondées sur de soi-disant considérations de fonctionnement et sans information sur les incidences économiques et financières. Elles sont dans tous les cas fort éloignées des positions majoritairement prises par les Conseils municipaux et communautaires.
Le but de ce courrier, alors que va démarrer le cycle des consultations de la C.D.C.I. à partir du 21 octobre prochain, est de vous faire part de notre vigilance à ne pas voir détricoté le tissu de la démocratie locale sous couvert de considérations qui sont assez éloignées de l’intérêt général que néanmoins elles invoquent.
Le projet du Préfet est habile et ménage certains EPCI dont le périmètre n’est pas modifié. La contestation générale du projet est pour l’instant évitée, mais de vives protestations d’une ampleur non négligeable se manifestent aujourd’hui dans de nombreux endroits du département. Votre EPCI est peut-être épargné par le projet actuel, mais qu’en sera-t-il demain ? Le projet divise maintenant pour mieux régner dans le futur.
Le vote pertinent doit procéder d'une hauteur de vue certaine.
Il doit être éclairé par la conscience que l'arbitraire est toujours une menace pour la démocratie.
En outre, la lucidité nous enseigne que le danger qui frappe certains, peut demain se retourner contre ceux qu'aujourd'hui il épargne.
Pour ces raisons, quand bien même l’examen des cas dits « sans problème » pourrait se traduire par un avis positif, il est essentiel que ce vote respecte le souhait des électeurs tel qu'exprimé à travers les nombreuses consultations locales.


Veuillez recevoir l'expression de nos salutations citoyennes.


Signataires :
Oui à la CCRV Non à l'agglo
ARDIECE
Terre de Mauripe
Collectif pour une émergence d'une communauté de communes Vallées du gardon de Saint Jean et d'Anduze
Pourquoi pas à Thoiras

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 lettre à telecharger:

https://docs.google.com/leaf?id=0B-IzQnOA2SYDMTZiY2U3NjAtNDM2Ni00NjBmLTg2MDgtOGUxYmU2ZGU3YTk4&hl=fr

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lundi 19 septembre 2011

VIVA 2C2A
ARDIECE et les collectifs locaux de soutien à la 2C2A
vous invitent à la 1ier fête du territoire

Dimanche 16 octobre 2011 au foyer de St Sébastien d’Aigrefeuille


Cette journée sera aussi un moment de SOLIDARITE
avec les victimes du 21 Janvier 2011.
(gazage de la gare d'Anduze)
 Les fonds collectés les aideront à financer leurs actions en justice.

Programme
11h - Accueil et discours des officiels
12h - Apéritif musical
13h - Repas Fideoa (paella de la mer aux pâtes)
14h - Après midi et soirée animés en musique et spectacles par les Effets Mère, le Théatre des illusions, & Daniel Huck en concert + des surprises ...
16h30 - Concours de boule
18h30 - Grillades et frites !

Buvette - crêpes - Repas midi : plat + dessert 10 euros- Repas soir : 8 euros - réservations sur place

PLus d’infos sur : http://www.anduze-non-au-grand-ales.org/

mardi 7 juin 2011

Rassemblement citoyen à Vézénobres devant la salle Charles Pagès (près du stade).

Mercredi 8 juin à partir de 17h30 :

Rassemblement citoyen à Vézénobres devant la salle Charles Pagès (près du stade).

ARDIECE appelle ses membres à aller soutenir les citoyens de Vézénobres engagés comme ceux de la 2C2A dans le refus d'être intégrés dans le Grand Alès.

Envoyé par HS

mercredi 20 avril 2011

Communiqué intercommunalités et dynamiques locales

Ce communiqué est signé par l'UNADEL, l'ADELS, La Confédération Nationale des Foyers Ruraux, l'AFIP, RECIT, le Collectif des associations citoyennes.

Vous pourrez suivre l'actualité de nos travaux sur :
http://www.decentralisonsensemble.fr
http://www.decentralisonsautrement.fr





 

mardi 19 avril 2011

COMMUNIQUÉ

 COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AUTOUR D’ANDUZE
LA MOBILISATION DES CITOYENS S’AMPLIFIE

 A l’approche des échéances sur la recomposition des intercommunalités, les citoyens de la communauté de communes se mobilisent de plus en plus pour réaffirmer leur volonté de conserver la 2C2A dans son intégralité.
L’association ARDIECE (Association pour la Ruralité et le Développement Innovant et Eco--responsable en Cévennes), très active pour la défense de la communauté, a été reçue mercredi dernier en sous-préfecture d’Alès où elle a déposé un premier lot de pétitions des habitants en faveur de la 2C2A.
A ce jour la pétition sur Anduze a atteint  le millier de  signataires ce qui est remarquable dans une commune qui compte 2 400 électeurs et où la majorité municipale actuelle a été élue en 2008 avec une moyenne de 900 voix.
A Cardet, la pétition a déjà recueilli plus de 360 signatures soit près de 60% des électeurs inscrits alors que le conseil municipal vient de demander, à une courte majorité, son intégration au Grand Alès et qu'une démission collective de conseillers opposés à cette décision provoque une élection complémentaire.
C’est Saint Sébastien d’Aigrefeuille, la plus petite commune du territoire que la mobilisation a été la plus forte avec 380 signataires sur les 409 électeurs de la commune.
Sur l’ensemble des 8 communes de la 2C2A, ARDIECE a récolté, à ce jour, plus de 3000 signatures ce qui représente déjà 41 % des électeurs du territoire et la collecte se poursuit.   
La mobilisation s’amplifie aujourd’hui parmi les habitants qui veulent signifier leur attachement à la 2C2A et leur opposition à une intégration de leurs communes  à la communauté d’agglomération du Grand Alès.    
De quoi donner à réfléchir aux élus tentés par un ralliement à l'agglomération et au préfet qui doit présenter vendredi prochain ses propositions de recomposition des intercommunalités.

vendredi 25 mars 2011

Vous ne reussirez pas à casser notre moral "la 2c2a vivra"

Malgré les titres populeux du Midi Libre (ça fait vendre bien sur)

A ce jour rien n'est décidé , et rien n'est cassé , les pro grand Ales s'affolent , la bataille continue
Je paris  "le blog du réboussier" contre la démission de Boni qu'une large majorité de la population est contre le rapprochement avec le grand Ales
Preuve en est , les maires et conseillers municipaux qui vendent leur commune au Grand Ales , n'acceptent pas le principe du référendum
Ils savent très bien , que leur choix ne sera pas suivi par leur population
Pour quelle raison non plus n'organisent ils pas un débat public ?

Je le répète ces maires n'ont ni la compétence ni la représentativité pour nous imposer un mode de vie

C'est un hold up !

D'autant plus qu'ils ne respectent plus leur engagement électoral
Les populations seraient elles misent devant un fait accompli , seraient elles trop bêtes , pour juger par elles mêmes ?
Remettent elles leurs neurones aux services de ces élus , un débat contradictoire s'impose non ?
Et non un réquisitoire interminable préparé par le staf du grand Ales, n'est ce pas Cardet?

 Depuis quelques temps les sciences infuses fusent

Je n'argumenterai pas avec des chifrres ,mais lorsque je lis que la com d'agglo du grand Ales a des moyens financiers ,je suis d'accord , mais précisons tout de même que ces moyens sont négatifs , il s'agit tout simplement de dettes Le journaliste du Midi Libre a manqué de précision !

J'allais oublier Cardet nous a bassiné avec son bassin de vie , moi je vais chez mon médecin à Lézan, mais aussi  à l'hôpital de Nimes , je me baigne dans le Gardon, je mange des produits qui viennent du monde entier, j'ai une voiture allemande , je me "shoote" aux poussières radioactives du japon , j'achète beaucoup sur internet , je bois du vin de Tornac , j'ai épousé une normande , mes grands pères : un est d'origine italienne , l'autre Autrichienne et je picole tous les matins à Anduze avec des pots
Mais par solidarité je vais aussi à Ales pour les aider à combler leur déficit .

Amis cardesien(ne)s suis je perdu ...Mais ou est il donc mon bassin de vie ?

Population mobilisez vous exigez des débats publics , informez vous , ces maires vous "racontent des salades"

Le reboussiercombatant


vendredi 18 mars 2011

Les maires des petites communes cévenoles font du lobbying anti agglo

Midi Libre Édition du vendredi 18 mars 2011


Les maires des petites communes cévenoles font du lobbying anti agglo

On connaît le gros des troupes de la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) après le vote des élus du département.

Pour la première fois, des maires ruraux menaient une fronde dans deux collèges (petites communes et syndicats) contre l'association des maires du Gard pour dénoncer « la surreprésentation d'élus des agglomérations ».
Les premiers ont obtenu trois représentants aux dépens des seconds :
Christian Teissier (Méjannes-les-Alès), Henri Pradelle de La Tour (Lasalle) et Yannick Louche (Cendras). Un trio Cévenol où la question intercommunale est exacerbée.
Il faut dire que la CDCI peut amender la future carte intercommunale que présentera le préfet du Gard.
À condition toutefois de rassembler une majorité des deux tiers (soit 30 membres sur 45 dans le Gard). Autant dire qu'en coulisses les rapprochements stratégiques vont déjà bon train.
Histoire de se compter et de donner le ton lors de l'assemblée de la nouvelle CDCI le 22 avril, qui sera définitivement au complet lorsque les représentants du Conseil général (10 %) et régional (5 %) seront connus.

Maires de communes de moins de 2011 habitants :
Francis Fabre (Domazan), Bernard Clément (Domessargues), Christian Chabalier (Aubussargues), William Seguin (Cannes-et-Clairan), Christian Teissier (Méjannes-les-Alès), Patrick Dumas (Molières-sur-Cèze), Henri Pradelle de La Tour (Lasalle).

Maires des communes les plus peuplées :
Jean-Paul Fournier (Nîmes), Max Roustan (Alès), Jean-Christian Rey (Bagnols-sur-Cèze), Jacques Bourbosson (Beaucaire), Alain Gaido (Saint-Gilles).

Maires des communes de plus de 2011 habitants :
Pilar Chaleyssin (Aubais), Jean-Marc Roubaud (Villeneuve-lès-Avignon), Jean-Luc Chapon (Uzès), Michel Pronesti (Aramon), Bruno Olivieri (Saint-Hippolyte-du-Fort), Eric Doulcier (Vigan).

Présidents de communautés de communes et d'agglomérations :
Jean-Baptiste Esteve (Rhôny, Vistre Vidourle), Nicole Pérez (Uzège), Christophe Serrre (Valcèzard), Gérard Pedro (Pont-du-Gard), Leopold Rosso (Terre de Camargue), Reine Bouvier (Petite Camargue), Jean-Pierre Fricon (vice-président Nîmes Métropole), Patrice Prat (Rhône Cèze Languedoc), Renaud Andre (Leins Gardonnenque), Oilivier Gaillard (Coutach Vidourle), Christian Valette (Pays de Sommieres), Pierre Brun (Cèze Cévennes), Roland Canayer (Pays Viganais), Marc Le Fraper du Hellen (Cévennes Garrigues), Alain Beaud (Autour d'Anduze), Patrick Malavieille (Pays grandcombien), Gérard Polge (Hautes-Cévennes), Philippe Ribot (vice-président Grand Alès).

Présidents de syndicats intercommunaux :
Gilles Dumas (canal de navigation de Beaucaire), Yannick Louche (aménagement et conservation de la vallée du Galeizon).


Envoyé par HS

Habitants de Ribaute les Tavernes

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Habitants de Ribaute les Tavernes
vous êtes invités à assister à une réunion publique
d'information sur la réforme territoriale
dans la Communauté de Communes Autour d'Anduze

-Présentation de la réforme et de son calendrier
-La 2C2A et vous
-Quel avenir pour Ribaute les Tavernes?

Elle se tiendra lundi 21 mars à 20h30 au foyer municipal de Ribaute les Tavernes

En présence d'Alain Beaud président de la,2c2a ,d'A.Genolher vice présidente et M.Vigne déléguée au projet de territoire.

Comité de Ribaute les Tavernes
Association ARDIECE

Réforme territoriale ST Sébastien d'Aigrefeuille 12 mars 2011 V.Berbérian part 02


Territoire V.Berberian 02 12mars11 par zimprod

mercredi 9 mars 2011

Commission de déontologie "Il aurait été normal que cette commission ait été saisie par des élus Gardois voir de la région !!!"

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Il aurait été normal que cette commission ait été saisie par des élus Gardois voir de la région !!!
La vérité pourra enfin éclater sur cette manipulation qui vise a faire passer des citoyens opposés a une fusion forcée pour de dangereux extremistes...

Question :
Pourquoi le député maire d'Ales président de l'agglomération n'a t il pas joué au médiateur en donnant rendez vous aux élus présents ?
Pourquoi le maire d'Anduze est il resté confortablement assis dans le train au lieu d'assurer la défense de ses administrés attaqués par les forces de l'ordre ?
Pourquoi le sous préfet ne s'est il pas interposé pour faire cesser le matrquage et le gazage ?
Qui a donné l'ordre aux militaires d'attaquer les gens ?
Qui a donné l'ordre au conducteur d'avancer sur les manifestants en projetant de la vapeur ?
La commission de sécurité avait elle donné son accord pour ce voyage hors période d'utilisation ?
et a qui appartiennent les voies ferrées utilisées par la CITEV ?

Autant de questions restées sans réponse ..

Envoyé par:
Anonyme a ajouté un nouveau commentaire sur votre message "Gaz lacrymogènes à Anduze : la commission de déontologie......"